28 Janvier 2003

JORFTEXT000000783627 (source JORF)

De:	Frédéric Austerlitz ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du CNRS (Centre national de la recherche scientifique) chargé de recherche
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

duree="un an"

détachement

JORFTEXT000000783627 (source JORF)

De:	Frédéric Austerlitz ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès de l'INRA (Institut national de la recherche agronomique)
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="2002-10-01"

cessation de fonction

De:	Jean-Jacques Becker
Objet:	membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France au titre de représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:	M. Gautier Chatelus
Groupe:	Syndicat des transports d'Ile-de-France

JORFTEXT000000783626 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000783535 (source JORF)

De:	Cann (Francis)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

duree="trois ans"

nomination

duree="trois ans"
ecole="École normale supérieure lettres et sciences humaines"

De:	Hemleb (Lukas)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'Ecole normale supérieure lettres et sciences humaines (Lyon)
Groupe:	École normale supérieure lettres et sciences humaines (Lyon)

JORFTEXT000000783534 (source JORF)

nomination

De:	Béchade (Dominique, Régis)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées 1. Discipline médecine et hygiène Chaire de médecine d'armée
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

De:	Yao (N'Dri, Athanase)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées 1. Discipline médecine et hygiène A titre étranger
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

De:	Bichra (Mohamed, Zakariya)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées A titre étranger
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

De:	Hélie (Olivier, Marie, André)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées 4. Discipline imagerie médicale, et protection contre les radiations
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

De:	Perez (Jean-Paul, Marie, Manuel)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées 3. Discipline anesthésie-réanimation
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

De:	Cantais (Raymond, Emmanuel)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées 3. Discipline anesthésie-réanimation
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

De:	Payen (Alain, Guy, Jean)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées 2. Discipline psychiatrie et hygiène mentale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

De:	Hovette (Philippe, Charles, Bernard)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées 1. Discipline médecine et hygiène Chaire de médecine tropicale
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

De:	du Perron de Revel (Thierry, Anne, Marie, J., S.)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées 1. Discipline médecine et hygiène Chaire de médecine d'armée
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

De:	Pfister-Rémy (Corinne, Agnès, Brigitte)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées 5. Discipline physiologie et ergonomie
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

De:	Belmejdoub (Ghizlaine)
Objet:	professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées 1. Discipline médecine et hygiène A titre étranger
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

JORFTEXT000000783532 (source JORF)

De:	Forterre (Pierre)
Objet:	président du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Remplace:	M. Percin-Northumberland (Pierre)
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

duree="deux ans"
ecole
president

nomination

De:	Murcia (Marc)
Objet:	membre du conseil d'administration de la société DCN Développement représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Cadiou (Alain)
Groupe:	Direction des constructions navales (DCN)

JORFTEXT000000783531 (source JORF)

nomination

date_debut="2002-09-23"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"

De:	Permentier-Lebarbier (Marylène)
Objet:	attachée d'administration de l'aviation civile stagiaire dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours exceptionnel)

JORFTEXT000000783498 (source JORF)

nomination

date_debut="2002-09-23"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"

De:	Mouraz (Patricia)
Objet:	attachée d'administration de l'aviation civile stagiaire dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours exceptionnel)

JORFTEXT000000783464 (source JORF)

nomination

date_debut="2002-09-23"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"

De:	Bachelier (Isabelle)
Objet:	attachée d'administration de l'aviation civile stagiaire dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours exceptionnel)

JORFTEXT000000783463 (source JORF)

nomination

De:	Vignon (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Nouzarede (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Mazet (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Angelier (Robert)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Vessiere (François)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Riou (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Quere (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Poustis (Joël)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Long (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Leydier (Hugues)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Jarrioz (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Grassin (Jérôme)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Gaudron (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Bontemps (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Villain (Christophe)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Rouhaud (Pascal)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Lachenal (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Couffinhal (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Bergeron (Didier)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Escaffre (Pascale)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

De:	Baudin (Marie-Christine)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

nomination

JORFTEXT000000783461 (source JORF)

De:	Jeanine Argudo
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2003-05-21"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Naboulet (Gilles)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Lifchitz (Marc)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	La Chapelle (de) (Julien)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Tremblay (Philippe)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Toublanc (Jean-Marc)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Tor (Erwann)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Therolle (Edouard)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Senard (Eloi)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Schneider (Philippe)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Rouede (Bertrand)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Roma (da Costa) (Lionel)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Robert (Laurent)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Raymond (Olivier)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Rabot (Olivier)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Quint (Bertrand)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Plantier (Eric)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Plantade (Sébastien)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Loussot (Antoine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Levrault (Edouard)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Le Tallec (Stéphane)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Le Mercier (David)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Le Masne de Chermont (François)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Karcenty (Fabrice)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Jarry (Rodolphe)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Humbert (Michaël)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Huber (Paul)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Guedes (Georges)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Grand (Matthieu)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Geoffroy (Christophe)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Fohlen (Mathieu)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Fogarassy (Charles-Andor)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Daurelle (Yann)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Cotelle (Guillaume)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Chiron (Emmanuel)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Charmoillaux (Vincent)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Caubet (Simon)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Blanc (Frédéric)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Bernard (Thomas)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Bernard (Benoît)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Begranger (Gérald)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Prats (Charles)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Pascal (Lionel)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Michelet (Olivier)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Martin (Pascal)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Bernard (François)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Perrin (Marie-Daphné)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Kelati (Saïda)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Clerisse (Roseline), épouse Passebois
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Franceschi (de) (Constance)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Yamani (Elise)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Wachenheim (Emmanuelle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Vincent (Magali)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Vincensini (Muriel)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Verschuere (Amélie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Vernet (Sophie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Verissimo (Isabelle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Verdier (Céline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Truchet (Marie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Travade (Marine), épouse Lacroix
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Theuil (Virginie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Talon (Agnès)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Tahon (Céline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Szczurkowski (Pauline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Soubeiran (Emilie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Simitian (Céline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Serrurier (Caroline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Selosse (Sophie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Sanchez (Mylène)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Saint-Ramon (Hélène)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Rouzier (France)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Roulin (Christelle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Roger (Marie-Liesse), épouse Guinamant
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Riquin (Cécile)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Rigollot (Géraldine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Revel (Linda)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Raffaele (Magali)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Rackette (Cécile)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Pradelle (Stéphanie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Poullain (Sophie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Potier (Sandra)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Poirier (Aurélie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Poinsard (Marjolaine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Perrin (Isabelle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Perrin (Clara)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Perret (Hélène)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Perraudin (Nathalie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Parisot (Céline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Ouvrel (Catherine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Norguet (Magali)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Noirot (Caroline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Niepce (Airelle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Mourges (Hélène)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Motyl (Solenne)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Mimiague (Pauline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Mercier (Angélique)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Mazzacavallo (Carole)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Mastain (Anne-Claire)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Masse (Céline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Masquart (Charlotte)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Marzi (Marie-Laëtitia)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Martin (Sonia)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Martin (Morgan)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Marchelli (Sylvie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Maiza (Anne-Sophie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Maduraud (Anne-Laure)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Livet (Elise)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Lepeu (Vanessa)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Lemesle (Ombeline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Legoherel (Delphine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Lefebvre (Amélie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Le Texier (Annabelle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Le Falc'her (Aurélie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Le Baron (Nathalie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Laval (Marie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Laude (Bénédicte)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Lasfargues (Cécile)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Lapointe (Claire)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Lancon (Juliette)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Lamotte (Sara)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Lambret (Agnès)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Lacheze (Constance)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	La Salmonie (Hélène)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Kermarrec (Jennifer)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Keravel (Elsa)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Kass-Danno (Stéphanie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Jubineau (Isabelle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Joubert (Stéphanie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Jarnevic (Anne-Sophie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Jalicot (Mélanie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Jacquemet (Delphine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Jabeur (Delphine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Izou (Sandrine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Issenlor (Stéphanie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Iltis (Valérie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Igelman (Marina)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Idiart (Marie-Catherine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Hydulphe (Florence)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Huray (Céline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Houel (Géraldine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Hirigoyen (Marie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Hildenbrandt (Céline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Hermite (Florence)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Hemmerdinger (Charlotte)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Hemery (Ariane)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Helbert (Aude)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Harou (Marie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Hallot (Joëlle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Guillemin (Françoise)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Guillard (Albane)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Guichon (Sophie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Guerin (Maud)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Guedon (Emmanuelle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Gualde (Magali)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Gouguet (Maïa)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Goddalis (Carole)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Giry-Laterriere (Claire-Hélène)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Gindensperger (Sophie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Gil (Marianne)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Gentilini (Audrey)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Geay (Caroline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Garcia (Virginie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Gamgani (Lisa)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Gallot-Le Grand (Elodie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Frumin (Violaine), épouse Valmalle
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Fraysse (Emmanuelle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Francart (Laëtitia)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Fenart (Laëtitia)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Durnerin (Isabelle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Durand (Virginie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Duquet (Lise)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Dupuy (Caroline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Dumortier (Tiphaine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Dumas (Anne-Gaëlle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Dondelle (Emilie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Docquincourt (Aurore)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Descorne (Marianne)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Delorme (Julie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Delorme (Carole)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Del Boca (Marie-Aude)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Decool (Bénédicte)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Debuire (Nathalie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Debasc (Emilie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Dautel (Laëtitia)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Daoust (Aurélie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Dalle (Frédérique)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Dal Molin (Cécile)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Dagostino (Aurélia)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Daghestani (Candice)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Cusey (Anne-Claire)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Cros (Estelle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Cresson (Nathalie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Craighero (Ombline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Covili (Elise)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Couvidat (Marion)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Cousquer (Sandrine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Courtiau (Hélène)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Courteille (Nathalie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Coueffeur (Emilie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Cotte (Alice)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Costantini (Laëtitia)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Cordier (Nadia)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Contios (Laurence)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Conradt (Julie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Collet (Valérie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Codron (Morgane)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Chretiennot (Nelly)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Chounavelle (Sophie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Carzunel (Murielle)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Camborde (Camille)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Burguiere (Emilie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Browne (Annick)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Broche (Erika)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Brinet (Marine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Braun (Agnès)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Bloch (Marie-Anne)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Bit (Edwige)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Bironneau (Aline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Bessaud (Mélanie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Bertrand (Emilie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Beron (Aurélie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Beaufils (Karline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Batoz (Aline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Bataille (Elodie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Bastos (Véronique)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Ballanger (Sandrine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Andre (Sandrine)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Andre (Julie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Andelfinger (Alexandra)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Ahras (Soraya)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Agnel (Audrey)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Vassort (Nathalie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Morel (Régine), épouse Gaillard
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Lamarque (Bénédicte), épouse Gilet
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Koltz (Juliette)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Garcia (Sylvie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Gaches (Anne)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

De:	Fichel (Caroline)
Objet:	auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

nomination

huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"

De:	Vander Gucht (Olivier, Marie, Joseph)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Heurtaux et Alain Nicolas, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000782708 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"

De:	Heurtaux (Jean-Marie, Claude, Romain)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Heurtaux et Alain Nicolas, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000782708 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Annemasse (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"

De:	Depery (Emmanuel, Louis, Bernard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Michelle Charles et Alain Malgrand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000782707 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Annemasse (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"

De:	Charles (Michelle, Francine, Marie), épouse Fournier
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Michelle Charles et Alain Malgrand, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000782707 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Tonnay-Charente (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"

De:	Lapegue (Stéphane, Christian)
Objet:	notaires associés membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Riviere associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000782706 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Tonnay-Charente (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"

De:	Duprat (Virginie)
Objet:	notaires associés membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Riviere associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000782706 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Evian-les-Bains (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"

De:	Baud (Olivier, Luc, André)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Paul Séguret, notaire associé

JORFTEXT000000782705 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Périgueux (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"

De:	Borie (Nelly, Myriam)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François-Nicolas Mordiconi, notaire associé

JORFTEXT000000782704 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000782703 (source JORF)

De:	Annie Fouquet directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:	membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

nomination

JORFTEXT000000601147 (source JORF)

De:	Petit (Michel, Jean, Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="2002-12-05"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000601138 (source JORF)

De:	Lemaire (Françoise, Thérèse), épouse Leroy
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard Mollet et Claude Petiot, notaires associés

notaire
notaire_residence="Voreppe (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

nomination

JORFTEXT000000601137 (source JORF)

De:	Alibert (Bernard) maître de conférences à l'université Montpellier-II
Objet:	au détachement judiciaire

date_debut="2002-12-08"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000601136 (source JORF)

De:	Paul Baudoin président du tribunal de grande instance de Lure
Objet:	auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2002-09-23"
duree="deux ans"
sous-prefet

détachement

JORFTEXT000000601113 (source JORF)

De:	Nanus (Paul, Marcel, Eugène)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts affecté à l'Office national des forêts, division de Remiremont
Groupe:	Office national des forêts, division de Remiremont

date_debut="2003-02-03"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000601112 (source JORF)

De:	Bessin (Michel, Jean, Maurice)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire général du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le 1er août 1999
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-02-15"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000601111 (source JORF)

De:	Pierre Ramon-Baldié cadre N 9 à l'URSSAF de Bordeaux
Objet:	directeur des études et des stages (sous-directeur de niveau 2 A) au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Remplace:	M. Philippe Martin
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

date_debut="2003-01-01"

nomination

De:	Renard (Elvis)
Objet:	au concours externe de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie, ouvert par l'arrêté du 3 janvier 2002 classés

admission

De:	Oudot (Christophe)
Objet:	au concours externe de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie, ouvert par l'arrêté du 3 janvier 2002 classés

admission

De:	Legal (Cédric)
Objet:	au concours externe de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie, ouvert par l'arrêté du 3 janvier 2002 classés

admission

De:	Benoit (Vincent)
Objet:	au concours externe de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie, ouvert par l'arrêté du 3 janvier 2002 classés

admission

De:	Poyet (Aurélie)
Objet:	au concours externe de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie, ouvert par l'arrêté du 3 janvier 2002 classés

admission

De:	Lodewijk Woltjer
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

De:	Simon White
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

De:	Alan Gabriel
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

De:	Richard Bonneville
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

De:	Alain Baudry
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

De:	Ian Roxburgh professeur, université de Londres
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

De:	Jean-Loup Puget directeur de recherche au CNRS, directeur de l'Institut d'astrophysique spatiale, à Orsay
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

De:	Christian Perrier-Bellet directeur du laboratoire d'astrophysique de l'Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

De:	Alain Omont directeur de recherche au CNRS membre du comité des programmes scientifiques du CNES
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

De:	Michel Mayor directeur de l'Observatoire de Genève
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

De:	Michèle Leduc
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

De:	Angioletta Coradini directrice de l'institut de physique de l'espace interplanétaire du Conseil national des recherches (Italie)
Objet:	membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:	Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

nomination

JORFTEXT000000601107 (source JORF)

De:	Sanchez (Geneviève) secrétaire administrative
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction des travaux maritimes de la région Méditerranée
Remplace:	Mme Fournier (Michèle)
Groupe:	Direction des travaux maritimes de la région Méditerranée

date_debut="2003-01-20"

nomination

notaire
notaire_residence="Epernon (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"

De:	Fournet (Patrick, Ernest, Elie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jacques Damitio et Josette Vammale, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000601106 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Epernon (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"

De:	Damitio (Jacques, Jean, François)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jacques Damitio et Josette Vammale, notaires associés

JORFTEXT000000601106 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Havre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"

De:	Heurtaux (Jean-Marie, Claude, Romain)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Baudey (René-Pascal, Marie)

JORFTEXT000000601105 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000601104 (source JORF)

De:	Guillaume (Aliénor, Marie, Simone)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire
notaire_residence="Epinal (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"

nomination

JORFTEXT000000600970 (source JORF)

De:	Michel Calvo président de l'association Vers un observatoire de l'intégration sociale (VOIS)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif (intégration) Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="2002-10-01"
duree="quatre ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000600970 (source JORF)

De:	Anne-Marie Narbot directrice du service social d'aide aux émigrants
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif (intégration) Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="2002-10-01"
duree="quatre ans"

nomination

JORFTEXT000000600969 (source JORF)

De:	Brunie (Cyril) auprès du préfet de la région Limousin
Objet:	chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication
Groupe:	Chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication

date_debut="2003-01-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000600968 (source JORF)

De:	Marie-Thérèse Hermange représentante au Parlement européen
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille
Groupe:	Une mission temporaire auprès du ministre délégué à la famille

charge

JORFTEXT000000417569 (source JORF)

De:	Isabelle Lhomme attachée d'administration centrale
Objet:	secrétaire générale de la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France

date_debut="2003-01-02"
cour_comptes

nomination

JORFTEXT000000417568 (source JORF)

De:	Mayeux (Luc, Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000417567 (source JORF)

De:	Raphaël Manlay ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'Institut de recherche pour le développement (IRD) chargé de recherche de 2e classe, stagiaire
Groupe:	Institut de recherche pour le développement (IRD)

date_debut="2002-06-01"
date_fin="2003-05-31"

détachement

JORFTEXT000000417566 (source JORF)

De:	Thierry Devimeux ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Florac
Groupe:	Sous-préfecture de Florac Ministère de l'Intérieur

duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"

détachement

JORFTEXT000000417566 (source JORF)

De:	Thierry Devimeux ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	à la disponibilité

date_debut="2002-11-15"

cessation de fonction

date_debut="2002-09-23"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"

De:	Ianuli (Béatrice)
Objet:	attachée d'administration de l'aviation civile stagiaire dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours exceptionnel)

JORFTEXT000000417561 (source JORF)

nomination

date_debut="2002-09-23"
corps="Attachés d'administration de l'aviation civile"

De:	Thomas (Marc)
Objet:	attaché d'administration de l'aviation civile stagiaire dans le corps des attachés d'administration de l'aviation civile (concours exceptionnel)

JORFTEXT000000417560 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000417559 (source JORF)

De:	Alain Le Roy
Objet:	représentant de l'Etat membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Remplace:	M. Dominique Perreau
Groupe:	Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique

nomination

De:	Claire Gambourg attachée principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 27 décembre 2002)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de l'année 2002 dans les conditions suivantes

date_debut="2002-12-27"

promotion

De:	Yves Conclois attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 6 août 2002)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de l'année 2002 dans les conditions suivantes

date_debut="2002-08-06"

promotion

De:	Michel Fournié attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 3 juin 2002)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de l'année 2002 dans les conditions suivantes

date_debut="2002-06-03"

promotion

De:	Gilles Gabireau attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 6 avril 2002)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de l'année 2002 dans les conditions suivantes

date_debut="2002-04-06"

promotion

De:	Christian Poiret
Objet:	au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics représentant de l'Etat Sur proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales membre suppléant
Remplace:	M. Christian Ruguet
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Evelyne Piffeteau
Objet:	au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics représentant de l'Etat Sur proposition du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche membre suppléante
Remplace:	M. Jo-Michel Dahan
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Claudine Le Doeuff
Objet:	au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics représentant de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie membre suppléante
Remplace:	M. Philippe Fauré
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Marie-Anne Leveque
Objet:	au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics représentant de l'Etat Sur proposition du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche membre titulaire
Remplace:	Mme Marie-Hélène Granier-Fauquert
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

JORFTEXT000000417390 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Trotignon
Objet:	directeur général du Centre français du commerce extérieur
Remplace:	M. Jean-Daniel Gardere
Groupe:	Centre français du commerce extérieur (CFCE)

nomination

JORFTEXT000000417388 (source JORF)

De:	Florence (Geneviève, Marie, Anne)
Objet:	maîtres de recherches du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des vétérinaires biologistes des armées Discipline physiologie animale et comparée
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"

nomination

JORFTEXT000000417388 (source JORF)

De:	Debouzy (Jean-Claude, Bernard)
Objet:	maîtres de recherches du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées Discipline radiobiologie et biophysique
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

JORFTEXT000000417388 (source JORF)

De:	Garin (Daniel, Joseph)
Objet:	maîtres de recherches du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2002 Corps des médecins des armées Discipline microbiologie
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2002-12-01"
corps="Médecins des armées"

nomination

JORFTEXT000000417387 (source JORF)

De:	Charles (Michelle, Francine, Marie), épouse Fournier
Objet:	huissière de justice
Remplace:	M. Depery (Emmanuel, Louis, Bernard)

huissier
huissier_residence="Miribel (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"

nomination

JORFTEXT000000417386 (source JORF)

De:	Faure (Michèle) secrétaire administrative à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Charente
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Vienne
Remplace:	Mme Sophie Laveix
Groupe:	Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Vienne

date_debut="2003-01-20"

nomination

cabinet="Ministre DES AFFAIRES SOCIALES, DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE PARITE ET EGALITE PROFESSIONNELLE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Michel Augras
Objet:	conseiller technique à la vie de l'entreprise, à l'égalité professionnelle et au dialogue social au cabinet de la ministre

JORFTEXT000000417385 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000417384 (source JORF)

De:	Georges Riffard directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif (action sociale) Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="2002-10-01"
duree="quatre ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000417384 (source JORF)

De:	Hubert Allier directeur général de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et des organismes privés sanitaires et sociaux
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif (action sociale) Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="2002-10-01"
duree="quatre ans"

nomination

JORFTEXT000000234707 (source JORF)

De:	Cazaux (Monel, Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Montargis
Groupe:	Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Montargis

date_debut="2003-02-10"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Chassande (Christophe)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-09-04"

promotion

De:	Duncombe (Marc)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-09-02"

promotion

De:	Hubert-Chene (Anne)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-09-02"

promotion

De:	Brochot-Goardou (Sylvie)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-09-01"

promotion

De:	Clement (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-08-10"

promotion

De:	Patin (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-08-08"

promotion

De:	Piton (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-07-15"

promotion

De:	Coilland (Anne)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-05-26"

promotion

De:	Martinet (Christophe)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-05-25"

promotion

De:	Senocq (Bernard)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-04-02"

promotion

De:	Morzieres (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-04-02"

promotion

De:	Bedekovic (Pascal)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2002-03-04"

promotion

De:	Viu (Bernard)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Vinçon (Philippe)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Vidal (Alain)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Tisseire (Marc)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Terreaux (Jean-Philippe)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Simon (Hervé)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Siebert (Richard)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Seunes (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Schwintner (Francis)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Schwartz (Christian)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Roy (Laurent)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Peterschmitt (Jean-Marc)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Pescatori (Gilbert)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Perrin (Alain)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Perrier (Christian)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Patry (Jean-Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Nordey (Patrice)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Moulin-Wright (Vincent)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Maillet (Albert)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Mailleau (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Lyonnaz-Perroux (Bernard)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Lestoille (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Lambert (Frédéric)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Hermeline (Michel)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Guenot (Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Graule (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Granger (Yves)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Gitton (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Gaullier (Jean-Paul)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Garnier (Jean-Noël)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Garin (Patrice)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Fousse (Wilfrid)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Felin (Antoine)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Dumont (Abel)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Didelot (Dominique)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Desbouis (Jean-François)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Delassus (Olivier)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Cossalter (Christian)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Cinotti (Bruno)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Castanet (Philippe)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Caisso (Bernard)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Buisson (Laurent)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Bland (François)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Bernhard (Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Beaumond (Hans-Christian)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Ayats (Jean-François)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Augier (Pascal)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Albecker (Christian)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Achard (Frédéric)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Wack (Anne-Lucie)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Vibert-Poinsot (Marie-Agnès)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Pinet (Aline)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Maurizi (Brigitte)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Le Toquin (Annie)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Grousson (Françoise)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Fossemalle (Anne)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Dubeuf (Brigitte)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Dhur (Agnès)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Cuq-Granger (Danièle)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Chancerel-Le Garec (Joëlle)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

De:	Bayet (Chantal)
Objet:	au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

promotion

JORFTEXT000000234704 (source JORF)

De:	Martin Gutton ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès des services du Premier ministre secrétaire général pour les affaires régionales de la région Basse-Normandie
Groupe:	Premier ministre

date_debut="2001-11-30"
date_fin="2006-11-29"

détachement

De:	Troadec (Jean-Paul) chef du service des ressources humaines à la direction générale de l'aviation civile
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat suppléant du représentant titulaire du ministre chargé des transports
Remplace:	M. Morisseau (Frank)
Groupe:	Météo-France

JORFTEXT000000234703 (source JORF)

nomination

De:	Morisseau (Frank) directeur de la navigation aérienne à la direction générale de l'aviation civile
Objet:	membres du conseil d'administration de Météo-France pour y représenter l'Etat représentant titulaire du ministre chargé des transports
Remplace:	M. Baudry (Henri-Georges)
Groupe:	Météo-France

JORFTEXT000000234703 (source JORF)

nomination

De:	Gabireau (Gilles)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 2002

inscription

De:	Fournié (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 2002

inscription

De:	Conclois (Yves)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 2002

inscription

De:	Gambourg (Claire) (hors quota)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile est fixé au titre de l'année 2002

inscription

De:	Borot (Damien)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Cotte (Maurice)
Groupe:	Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)

JORFTEXT000000234701 (source JORF)

nomination

De:	Erik Sandewall
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

De:	Gaston Gonnet
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

De:	Martin Wirsing
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

De:	Tony Hey
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

De:	Claude Ricaud
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalités de l'industrie, de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

De:	Jean-François Lavignon
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalités de l'industrie, de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

De:	Rick Harwig
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

De:	Michel Minoux
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalité scientifique proposée par le ministre chargé de la défense
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

De:	Anja Feldmann
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

De:	Jocelyne Troccaz
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalités scientifiques proposées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

De:	Christelle Sorin
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique proposées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

nomination

De:	Erik Sandewall
Objet:	président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:	Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

president

nomination

JORFTEXT000000234572 (source JORF)

De:	Catella (Anne-Marie)
Objet:	professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000234570 (source JORF)

De:	Chauveau (Samuel, Vincent, Charles)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Louis Perchet, notaire associé

notaire
notaire_residence="Mer (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"

nomination

JORFTEXT000000234569 (source JORF)

De:	Serfaty (Mordekhai, Marc)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Ricou (Eric, Pascal)

notaire
notaire_residence="Albestroff (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

nomination

JORFTEXT000000234568 (source JORF)

De:	Jarry (Mireille)
Objet:	inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales les inspectrices adjointes
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2002-04-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

JORFTEXT000000234568 (source JORF)

De:	Jacquey-Vasquez (Bénédicte)
Objet:	inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales les inspectrices adjointes
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2002-04-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

JORFTEXT000000234244 (source JORF)

De:	Mesny (Michel, Yves, Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"

admission