Paul Gimenes


De: Paul GIMENES
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège
mentionné au 1° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles composé de 39 membres
Alliance maladies rares
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: Paul GIMENES
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège des représentants des associations de personnes en situation de handicap ou leurs familles composé au plus de 65 membres
Alliance maladies rares
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: GIMENÈS (Paul)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Alliance maladies rares
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Gimenès (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Au titre des représentants des associations d'usagers du système de santé agréées au niveau national
en application des dispositions de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201316/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.