Philippe Desmoulins
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe DESMOULINS
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000023528250
(source JORF)
nomination
05 Février 2011
05/02/2011
De:
Philippe Desmoulins
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des directeurs de production
Membre titulaire
Groupe:
Production
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000430570
(source JORF)
nomination
25 Août 2007
25/08/2007
De:
Desmoulins (Philippe)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des directeurs de production
Membre titulaire
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000606892
(source JORF)
nomination
23 Août 2005
23/08/2005
De:
Desmoulins (Philippe)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des directeurs de production
Membre titulaire
Groupe:
Commission visée ci-dessus
JORFTEXT000000414900
(source JORF)
nomination
05 Août 2003
05/08/2003
De:
Desmoulins (Philippe)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des directeurs de production
Membre titulaire
Groupe:
Commission visée ci-dessus
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000224591
(source JORF)
nomination
15 Août 2001
15/08/2001
De:
Desmoulins (Philippe)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des directeurs de production
Membres suppléants
Groupe:
Commission précitée
duree
=
"
deux ans
"
suppleant
JORFTEXT000000551912
(source JORF)
nomination
31 Mars 1995
31/03/1995
