Philippe Remael
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Remael (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut
=
"
2002-06-05
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000775986
(source JORF)
réintégration
12 Janvier 2002
12/01/2002
De:
Remael (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
liquidateur de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing, à l'expiration du délai de cinq ans
prévu à l'article 2 du décret no 91-121 du
29 janvier 1991
portant création de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing.
Groupe:
Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
JORFTEXT000000192790
(source JORF)
nomination
02 Mai 1996
02/05/1996
De:
Remael (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
Groupe:
Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
JORFTEXT000000527128
(source JORF)
nomination
05 Juin 1992
05/06/1992
