Pierre Cellard


De: Cellard (Pierre, Marie, Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Mandé (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000814667(source JORF)
nomination
22 Juillet 200622/07/2006
De: Pierre Cellard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du second grade
date_debut="2003-12-01"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000000257446(source JORF)
admission
31 Mai 200531/05/2005
De: Pierre Cellard
Objet:
dans le corps judiciaire
pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
date_debut="2003-12-01"
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000000257429(source JORF)
réintégration
31 Mai 200531/05/2005
De: Cellard (Pierre)
chef du bureau du droit commercial à la direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000000752142(source JORF)
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Cellard (Pierre)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits : 37
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Cellard (Pierre)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Cellard (Pierre)
chef de bureau du droit commercial à la direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
2. Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
suppleant
JORFTEXT000000165574(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Pierre Cellard
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour intérieur
JORFTEXT000000167718(source JORF)
nomination
12 Août 199012/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.