Rémy Hurtaud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hurtaud (Rémy)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. ― Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Hurtaud (Rémy)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000423425
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2006
01/07/2006
De:
Hurtaud (Rémy)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
(source JORF)
nomination
28 Avril 2006
28/04/2006
De:
Hurtaud (Rémy)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
De:
Hurtaud (Rémy)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000750128
(source JORF)
nomination
21 Mai 1997
21/05/1997
De:
Hurtaud (Rémy)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000200612
(source JORF)
nomination
05 Avril 1997
05/04/1997
