René Chapus

De: Chapus (René)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Chapus (René, Marc)
professeur émérite de droit à l'université Paris-II. Chevalier du 4 septembre 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-04"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
promotion
12 Avril 199812/04/1998
De: René Chapus
professeur émérite à l'université Paris-II
Objet:
membres du conseil scientifique
B. - Groupe “Le Conseil d'Etat de nos jours”
Président
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000165685(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Chapus (René)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
30 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Chapus (René)
professeur de droit public à l'université Paris-II
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 de la loi no 87-1127 du
31 décembre 1987
modifiée portant réforme du contentieux administratif
au titre des personnalités
Groupe:
Commission de sélection
JORFTEXT000000342893(source JORF)
nomination
01 Février 199001/02/1990