René Debons


De: René DEBONS
suppléé par
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « vendeur »
représentant de l'élevage bovin
Au titre de la Fédération nationale bovine (FNB)
Groupe:
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: René Debons
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
b) Au titre de représentant de la Fédération nationale bovine (FNB)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200503/11/2005
De: René Debons
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
b) A titre de représentant de la Fédération nationale bovine (FNB)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Debons (René)
Nussbaumer (Willy); Brum (Arnold)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
2
représentants des employeurs de la main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 199030/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.