22 Février 2013

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Thierry Courret
Objet:
conseiller, chargé de l'action sociale, du secteur sanitaire et social et de la politique de la ville au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
date_debut="2013-03-01"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027094035(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Maggy BECKERICH
inspectrice des finances publiques
Objet:
suppléante de la régisseuse d'avances de la délégation Sud-Ouest (résidence Bordeaux) auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Groupe:
Direction des impôts des non-résidents (DNIR)
date_debut="2013-03-01"
suppleant
JORFTEXT000027094032(source JORF)
désignation
22 Février 201322/02/2013
De: Pépita JACQUES
contrôleuse des finances publiques
Objet:
suppléantes de la régisseuse d'avances
suppleant
JORFTEXT000027094030(source JORF)
désignation
22 Février 201322/02/2013
De: Camille BECHOUA
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
suppléantes de la régisseuse d'avances
suppleant
JORFTEXT000027094030(source JORF)
désignation
22 Février 201322/02/2013
De: Nicole GUICHARD
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
régisseuse d'avances de la direction de contrôle fiscal Centre
Remplace:Mme Pépita JACQUES
Groupe:
Direction de contrôle fiscal Centre
JORFTEXT000027094030(source JORF)
désignation
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Pierre DANDINE
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable secondaire du centre régional de la propriété forestière de Rhône-Alpes
Remplace:M. Olivier MANS
Groupe:
Centre régional de la propriété forestière de Rhône-Alpes
JORFTEXT000027094028(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Guy MALICIEUX
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable secondaire de Voies navigables de France, centre de Paris
Remplace:Mme Marie-Louise CACALY
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
JORFTEXT000027094026(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Franck RASSU
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Académie de France à Rome
Remplace:M. Jean-Louis PESENTI
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000027094024(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Joëlle FRANCHINEAU
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Organisme de gestion de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur » (OGAES)
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Organisme de gestion de l'apprentissage dans l'enseignement supérieur » (OGAES)
JORFTEXT000027094022(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Marie-Christine Bouriquet
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire Nord Essonne
Remplace:Mme Denise Aholou
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire Nord Essonne
JORFTEXT000027094020(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Michèle BOVE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »
Groupe:
Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »
JORFTEXT000027094018(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Olivia CHOUKROUN
Objet:
membre titulaire de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de l'UNSA
Remplace:M. Julien MOULARD
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000027094015(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Jacques Griffon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027094012(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: Albiges (Christian, André, Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction régionale de l'alimentation, l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027094010(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: Sophie VILLERS
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
présidente de la section prospective, société, international du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2013-02-13"
president
JORFTEXT000027094008(source JORF)
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: Constant LECOEUR
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « recherche, formation et métiers » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2013-02-13"
president
JORFTEXT000027094006(source JORF)
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: Fabrice GARNIER
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Sébastien AUGE
suppléé par
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: François DUPRAT
suppléé par
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « vendeur »
représentant du secteur coopératif bétail et viande
Au titre de COOP de France bétail et viandes
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Yann ADAM
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « vendeur »
représentant du secteur coopératif bétail et viande
Au titre de COOP de France bétail et viandes
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Michel VAYSSETTES
suppléé par
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « vendeur »
représentant des commerçants en bestiaux
Au titre de la Fédération française des commerçants en bestiaux (FFCB)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Jacques DAVY
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « vendeur »
représentant des commerçants en bestiaux
Au titre de la Fédération française des commerçants en bestiaux (FFCB)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Patrick MOUYSSET
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « vendeur »
représentant de l'élevage bovin
Au titre de la Fédération nationale bovine (FNB)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: René DEBONS
suppléé par
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « vendeur »
représentant de l'élevage bovin
Au titre de la Fédération nationale bovine (FNB)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Gilles GAUTHIER
suppléé par
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et
au titre du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Serge DUBREUIL
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et
au titre du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Alain BRESSANGES
suppléé par Benoit PASSELANDE
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et
au titre du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Marie BAYLE
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et
au titre du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Gérard SARTHOU
Objet:
3. Membres de la commission de cotations du bassin Sud-Ouest
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants des bouchers-abatteurs
Au titre de la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie et traiteurs (CFBCT)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud-Ouest
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Hubert GEST
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Marc BUTRUILLE
suppléé par
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Pierre ALBENQUE
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Bruno CHAMPOULIE
suppléé par
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « vendeur »
représentant du secteur coopératif bétail et viande
Au titre de COOP de France bétail et viandes
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Frédéric JOLY
suppléé par
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « vendeur »
représentant des commerçants en bestiaux
Au titre de la Fédération française des commerçants en bestiaux (FFCB)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: B. COLLOMB
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « vendeur »
représentant des commerçants en bestiaux
Au titre de la Fédération française des commerçants en bestiaux (FFCB)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Eric JAYOL
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « vendeur »
représentant de l'élevage bovin
Au titre de la Coordination rurale (CR)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Christophe FARGEOT
suppléé par
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « vendeur »
représentant de l'élevage bovin
Au titre de la Coordination rurale (CR)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Hervé TRICHON
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et
au titre du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Luc SOL
suppléé par
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et
au titre du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Dominique SEROUX
suppléé par
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et
au titre du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Daniel ROLLAND
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et
au titre du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Ludovic PACCARD
suppléé par
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et
au titre du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Bernard DEBLOIS
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et
au titre du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Christophe AFFILE
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et
au titre du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Pierre FOURNIER
suppléé par Philippe PAPUCHON
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants des bouchers-abatteurs
Au titre de la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie et traiteurs (CFBCT)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Frank MOREL
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: François LEGALL
suppléé par
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Fabrice GARNIER
suppléé par
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Sébastien AUGE
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Pierre ALBENQUE
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Olivier ADDE
suppléé par
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Paul MERIAU
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentant du secteur coopératif bétail et viande
Au titre de COOP de France bétail et viandes
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Georges GREGOIRE
suppléé par
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentant du secteur coopératif bétail et viande
Au titre de COOP de France bétail et viandes
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Philippe PRUVOST
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentant des commerçants en bestiaux
Au titre de la Fédération française des commerçants en bestiaux (FFCB)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Yves PENGAM
suppléé par
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentant des commerçants en bestiaux
Au titre de la Fédération française des commerçants en bestiaux (FFCB)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Michel VIMONT
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentant de l'élevage bovin
Au titre de la Fédération nationale bovine (FNB)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Christian MERRET
suppléé par
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « vendeur »
représentant de l'élevage bovin
Au titre de la Fédération nationale bovine (FNB)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Dominique MARY
suppléé par
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Vincent JOURNAUX
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Nicolas JAGOUDET
suppléé par
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Hervé GOAR
suppléé par Sébastien DURAND
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Hervé CHAPON
suppléé par
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Paul CHAPIN
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Philippe BOUVET
suppléé par Philippe FAVRESSE
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Louis ARQUIER
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentants du maillon de l'abattage et de la transformation
Au titre de la Fédération nationale de l'industrie et du commerce en gros des viandes (FNICGV) et du Syndicat national des industries de la viande (SNIV-SNCP)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Benoit POLMAR
suppléé par Jean-Raymond DUMAS
Objet:
1. Membres de la commission de cotations du bassin Nord
Pour le collège « metteur en marché et acheteur »
représentant des bouchers-abatteurs
Au titre de la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie et traiteurs (CFBCT)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Nord
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Katell GUIZEN
suppléée par
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « vendeur »
représentants des sociétés d'engraissement
Au titre du Syndicat de la vitellerie française
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Virginie GENSOU
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
Pour le collège « vendeur »
représentant du secteur coopératif bétail et viande
Au titre de COOP de France bétail et viandes
Groupe:
Commission de cotations du bassin Centre-Est
JORFTEXT000027094003(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Patrick Le Bris
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine de Guyane
Groupe:
Service territorial de l'architecture et du patrimoine de Guyane
date_debut="2013-03-01"
JORFTEXT000027094000(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Bernard Domenjoud
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine de la Corse-du-Sud
Groupe:
Service territorial de l'architecture et du patrimoine de la Corse-du-Sud
date_debut="2013-03-01"
JORFTEXT000027093998(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: STOCKER (Laurent)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2013
membres élus
membre suppléant
Groupe:
Comédie-Française
suppleant
JORFTEXT000027093996(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: SICARD (Julie)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2013
membres nommés
membre suppléant
Groupe:
Comédie-Française
suppleant
JORFTEXT000027093996(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: PODALYDES (Denis)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2013
membres élus
membres titulaires
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000027093996(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: HANCISSE (Thierry)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2013
membres nommés
membres titulaires
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000027093996(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: MATHIEU (Claude)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2013
membres élus
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000027093996(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: GILLARD (Françoise)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2013
membres élus
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000027093996(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: VELLA (Véronique)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2013
membres nommés
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000027093996(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: KESSLER (Anne)
Objet:
au comité d'administration de la Comédie-Française pour l'année 2013
membres nommés
Groupe:
Comédie-Française
JORFTEXT000027093996(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Dominé (Jean-François)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000027093993(source JORF)
radiation
22 Février 201322/02/2013
De: Dominé (Jean-François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration du ministère de la défense
date_debut="2013-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027093993(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: Brigitte HELIAS
Objet:
régisseur d'avances (budget annexe) auprès du service de la navigation aérienne de la région parisienne (Val-de-Marne)
Groupe:
Service de la navigation aérienne de la région parisienne (Val-de-Marne)
date_debut="2013-04-01"
JORFTEXT000027093990(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: Christine BRACQ
Objet:
régisseur d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
date_debut="2013-02-18"
JORFTEXT000027093988(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: SAÏD (Habibi)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: OBEYD WAYSSI (Jihad)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: NORDMAN (Heimanu)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: NAHHASS (Zohire)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: MECHEMACHE (Alix)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: MAHIEU (Céran)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: LEMAITRE (Sandy)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: LEGRAND (Terooatea)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: LAURIETTE (Lorann)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: KAMBI (Mounibou)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: IBRAHIM (Nadjida)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: HENRIOU (Moanatea)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: HAMISSI (Assani)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: GEORGES (Venel)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: FROGER (Sandy)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: DJALIMOU (Dhoulzaki)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: DARKAOUI (Mourchidi)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: DAGO (Daëna)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: CHAILAN (Yves-Luc)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BOUS (Nazaire)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BOURGAIN-ARSAC (Teddy-Florentin)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: AMBDI (Anli)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: ALI DAOUDOU (Moumadjadoudine)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: YVRARD (Yoann)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: YUTH (Jean-Baptiste)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: XAVIER (Franck)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: WURTZ (Christophe)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: WINLING (Jordan)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: WEISS-GONACHON (Anthony)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: WAGET (Fabien)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VOULAZ (Vivien)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VITRÉ (Flavien)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VION (Mickaël)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VILAIN (Ronan)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VIENNOIS (Joris)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VIENNE (Cédric)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VICIC (Johan)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VERRIEZ (Nicolas)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VENIERE (Quentin)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VENET (Raphael)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VAUDRÉMONT (Cédric)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VASSEUR (Hervé)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: VARIN (Simon)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TURIN (Sébastien)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TRÉMEL (Benjamin)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TRECUL (Jean-René)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TRAVIER (Clément)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TOURTOIS (Thomas)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TORRES (Romain)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TOBISZ (Jérôme)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TISSOT (Yohann)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TISSIER (Adrien)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TINELLI (Jérémy)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TIBERGHIEN (Thomas)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: THOMAS (Rudy)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: THIRION (Mathieu)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: THIERY (Steven)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: THERON (Alain)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TERRADE (Jeremy)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TERAIMANA-PRINGAULT (Régis)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TANI (Amar)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TANFIN (Vincent)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: TANAPIN (Philippe)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SZEWCZIK (Jonathan)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: STRUB (Renaud)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: STASSE (Johan)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SLEMBROUCK (Christophe)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SKRZYPEK (David)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SINOIR (Mathieu)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SINGERY (Maxime)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SIMONNY (Aurélien)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SIMON (Antoine)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SETTI (Salim)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SERGENT-LELERRE (Kévin)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SELLIER (Eric)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SAUVAGE (Romain)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SANZ (Ludovic)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SANCHEZ (Raphael)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SAMUEL (Brice)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SALOMON (Lucas)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SAINTON (Tommy)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: SAGOT (Robin)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: RÉBOULÉ (Lionel)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: RUINAUT (Florian)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: ROËLS (Antoine)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: ROUX (Johan)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: ROUSSELOT (Joris)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: ROUSSEL (Flavien)
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22 Février 201322/02/2013
De: ROUSSEL (Anthony)
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22 Février 201322/02/2013
De: ROSELLI (Thomas)
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22 Février 201322/02/2013
De: ROQUETTY (Thomas)
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22 Février 201322/02/2013
De: ROPARS (Mickaël)
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22 Février 201322/02/2013
De: ROMANI (Cyril)
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22 Février 201322/02/2013
De: ROCHE (Adrien)
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22 Février 201322/02/2013
De: ROBBE (Johnny)
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De: RIDOUARD (Mathieu)
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De: RICHARD (Matthieu)
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De: RENAUD (Nicolas)
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De: REAL (Adrien)
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De: PRÉVOT (Vincent)
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De: POURCHASSE (Guillaume)
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De: POUILLAUDE (Sébastien)
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De: PICARD (Jonathan)
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De: PHILIPPON (Yohan)
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De: PHILAIRE (Alexis)
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De: PETITPAS (Julien)
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De: PETIT (Sébastien)
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De: PETIT (Matthieu)
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De: PETINATAUD (Nicolas)
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De: PESSANHA (Guillaume)
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De: PERRY (Wilson)
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De: PERIN (Thomas)
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22 Février 201322/02/2013
De: PENGRECH (Mathieu)
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22 Février 201322/02/2013
De: PENET (Stéphane)
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De: PEDRE (Steven)
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22 Février 201322/02/2013
De: PARROT (Fabien)
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De: PARQUET (Alexandre)
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De: PARIS (Franck)
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De: PANNINI (Benjamin)
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De: PACI (Romain)
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De: OTT (Mathieu)
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De: OSMONT (Rémi)
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De: NOUHAUD (Jérôme)
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De: NATIVEL (Nicolas)
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De: MOUTON (Julien)
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De: MOUSSAULT (Eric)
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De: MOUILLON (Benjamin)
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De: MORLET (Olivier)
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De: MONTPRÉ (Bertrand)
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De: MONSIGNY (Julien)
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De: MOHAMED (Said)
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De: MILLON (Pascal)
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De: MICHON (Benjamin)
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De: MICHEL (Damien)
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De: MICHEL (Anthony)
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De: MICHAELY (Thibaut)
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De: MEZIERES (Romain)
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De: MERLE (Sébastien)
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De: MENDES (Freddy)
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De: MEJEAN (Dimitri)
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De: MAXEL (Dimitri)
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De: MATTIOCCO (Cyril)
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De: MATTEÏ (Kévin)
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De: MASSÉ (Damien)
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De: MARTINEZ (Mathieu)
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De: MARTIN (Francois)
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De: MARTIN (Florent)
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De: MARTEL (Joffrey)
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De: MARTEAU (Julien)
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De: MARS (Christian)
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De: MANDOLFO (Marc)
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De: MALARD (Erwan)
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De: MAILLET (Richard)
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De: MAHUT (Benjamin)
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De: MAGNAT (Florian)
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De: MACÉ (Steven)
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De: LYAUTEY (Damien)
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De: LUCION (Damien)
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De: LUBRANO (Yannick)
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De: LOYER (Maxime)
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De: LOUET (Anthony)
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De: LOUBET (Sébastien)
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De: LORGNET (Jason)
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De: LINAS (Thomas)
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22 Février 201322/02/2013
De: LENOGUE (Alban)
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22 Février 201322/02/2013
De: LEMOINE (Stéphane)
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De: LEMELLE (Fabien)
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22 Février 201322/02/2013
De: LELOIRE (Wilfried)
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De: LEGRAND (Kévin)
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De: LEGER (Mathieu)
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De: LEFÈVRE (André)
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22 Février 201322/02/2013
De: LEFEBVRE (Clément)
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22 Février 201322/02/2013
De: LEE-YOU (Yann)
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De: LECOUTRE (Benjamin)
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De: LECOMTE (Mickaël)
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De: LECLERCQ (Maxime)
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De: LECLERCQ (Benjamin)
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22 Février 201322/02/2013
De: LECHEVALIER (Florent)
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De: LECAT (Alexandre)
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22 Février 201322/02/2013
De: LEBLANC (Olivier)
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De: LEBLANC (Anthony)
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De: LE NY (Kevin)
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De: LE PRIOL (Sébastien)
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De: LE POGAM (Jean-Baptiste)
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De: LE MASSON (Pierre-Antoine)
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De: LE MARTRET (Erwan)
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De: LE BOURDONNEC (Laurent)
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De: LE BOUIL (Henry)
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De: LAURENT (François)
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De: LAURAIRE (Franck)
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De: LAUNAY (Aurélien)
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De: LAUER (Cedric)
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De: LAUDE (Julien)
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De: LATASTE (Alexandre)
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De: LARRIBAU-LAVIGNE (Antony)
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De: LAROCHE (Emmanuel)
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De: LAROCHE (Christopher)
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De: LANTOINE (Alexis)
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De: LANGUIN (Eddy)
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De: LANGLOIS (Jérémy)
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De: LANDES (Géraud)
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De: LAMI (Stevens)
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De: LAMBOUR (Benjamin)
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De: LAMBERT (Julien)
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De: LALLEMENT (Thibaud)
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De: LAHAYE (Julien)
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De: LAGASSE (Aurélien)
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De: LAFON (Kévin)
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De: LABRADO (Mickaël)
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De: LABOUREY (Thomas)
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De: L'HÉNORET (Alexandre)
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De: KOUKHTINE (Roman)
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22 Février 201322/02/2013
De: KOPF (Julien)
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De: KOKASON (Loic)
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De: KOCH (Sébastien)
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De: KLOS (Jeremie)
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De: JUSTE (Gabin)
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De: JUCAN (Cosmin)
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De: JUANICO (Florian)
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De: JOUSSEMET (Cyril)
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De: JOURDAN (Benjamin)
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De: JOSÉPHINE (Jérôme)
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De: JOLIDUC (Sébastien)
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De: JEZEQUEL (Jeremie)
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De: JEHANNE (Joel)
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De: JEBLI (Ali)
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De: JARROT (Stephane)
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De: JANSEN (Nicolas)
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De: JAN (Eric)
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De: IZARD (Michel)
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De: ISNARD (Valentin)
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De: ISMAEL (Johann)
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De: IDIART (Xavier)
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De: HÉRICOURT (Maxime)
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De: HURAULT DE VIBRAYE (Maxime)
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De: HUMEZ (Alexandre)
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De: HUET (Jordan)
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De: HOUYAUX (Mickaël)
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De: HOURQUEIG (Thibault)
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De: HOAREAU (Jonathan)
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De: HOANG THO (Kévin)
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De: HISLER (Jonathan)
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De: HEUZÉ (Fabrice)
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De: HEUDIARD (Romain)
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De: HERVOUET (Julien)
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De: HERBEZ (Thomas)
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De: HERBERT (Vincent)
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De: HERAULT (Loïc)
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De: HENNERE (Antony)
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De: HEMONET (Mathieu)
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De: HARNOULD (Jonathan)
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De: HADJ-MOHAMMED (Ilyass)
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De: GUITTET (Benoît)
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De: GUISEPPIN (Renaud)
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De: GUIRAND (Junior)
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De: GUILLOUD (Rémi)
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De: GUILLIOT (Ludovic)
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De: GUILLIER (Damien)
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De: GUILLEMAIN (Nicolas)
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De: GUICHARD (David)
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De: GUEZ (Florian)
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De: GUEVEL (Jean-Paul)
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De: GUERRERO (Gaetan)
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De: GUENNEGUES (Jérémy)
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De: GROUILLET (Christophe)
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De: GRINGERI (Tony)
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De: GRECO (Jimmy)
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De: GRANIER (Mickaël)
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De: GRANERO (Mathieu)
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De: GORAZDA (François)
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De: GONÇALVES (Helder)
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De: GONZALEZ (Stéphane)
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De: GONZALEZ (Anthony)
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De: GODEFROY (Maxime)
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De: GLATIGNY (Julien)
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De: GIRAUD (Jérémy)
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De: GIRARD (Maxime)
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De: GIRARD (Florent)
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De: GIRARD (Benjamin)
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De: GILLETTE (Sébastien)
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De: GIL (Fabien)
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De: GIANSANTI (Nicolas)
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De: GERMAIN (Julien)
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22 Février 201322/02/2013
De: PAPIN (Marine)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: PAIN (Elisa)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: NADAL (Caroline)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: MULLER (Sophie)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: MOËNNE-LOCCOZ (Marielle)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: MONTIFRET (Cindy)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: MIGNÉ (Eva)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: MEURIC (Armandine)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: MESMACRE (Justine)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: M'DOIHOMA (Elodie)
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22 Février 201322/02/2013
De: LORGUEILLEUX (Maud)
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22 Février 201322/02/2013
De: LORETTE (Emilie)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: LESNE (Clarisse)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: LESAGE (Malvina)
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22 Février 201322/02/2013
De: LERNOULD (Emilie)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: LECOUTRE (Clara)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: LE LOUER (Enora)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: LE GARREC (Emilie)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: LE FÉE (Nolwen)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: LAYACHI (Audrey)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: LAUDANO (Ornella)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: LAROCHE (Ellynn)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: LANOIS (Alisson)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: LAMBERT (Justine)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: LAMBERT (Johanna)
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22 Février 201322/02/2013
De: LALLIER (Léa)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: LALLEMAND (Célia)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: KERGUIDUFF (Gaëlle)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: JÉHANNO (Sonia)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: JOURDET (Marie-Laure)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: JOLY (Alyssa)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: JAMBAUD (Marie)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: HOUSSARD (Julie)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: HERBERT (Noémie)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: HAVARD (Léonie)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: HAMON (Charlene)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: GUENNEGUEZ (Floriane)
Objet:
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22 Février 201322/02/2013
De: GOLAB (Aurélia)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: GAUCHER (Caroline)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: FOUGERAY (Julie)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: FOLLY (Aurore)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: FLON (Cécile)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: FERRAND (Eva)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: FAURE (Coralie)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: ESCOBAR (Mandy)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: DURAMÉ (Anaïs)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: DULAC (Julie)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: DONADIEU (Angelique)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: DOMINGO (Elizabeth)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: DIEUDONNÉ (Adeline)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: DIEU (Caroline)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: DESMAS (Jessica)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: DENTINGER (Mélanie)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: DELAËRE (Laëtitia)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: DALY (Aïcha)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: COUILLEROT (Coralie)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: CORMIER (Julia)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: CLAVERIE (Stéphanie)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: CLAIN (Valérie)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: CAUSSON (Marina)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: CAMBIER (Christine)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: BREMOND (Audrey)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: BRAUN (Manon)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: BOUYER (Roxane)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: BOUSSADAKA (Bouchra)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: BOURGET (Noémie)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: BOUCHER (Marion)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: BOUCHAUDON (Audrey)
Objet:
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admission
22 Février 201322/02/2013
De: BONNEVALLE (Esther)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BESANCON (Claire)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BERVAS (Gaelle)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BERTRAND (Lara)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BERTRAND (Annabelle)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BERNARD (Charline)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BERNADINE (Kelly)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BERMON (Cindy)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BENDOUBA (Yamina)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BEAUFORT (Caroline)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: BARTHOD-TONNOT (Séverine)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: AUDIDIER (Sabrina)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: AMDOUNI (Sabrina)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: ALMEIDA (Cathy)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: ALLOUL (Soufia)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: ACKERER (Gaelle)
Objet:
JORFTEXT000027093985(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: Olivier André
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe II) auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur, en charge de piloter, animer et coordonner l'action menée au sein du ministère
au titre de la modernisation de l'action publique
Groupe:
Direction de projet auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur, en charge de piloter, animer et coordonner l'action menée au sein du ministère
duree="trois ans"
JORFTEXT000027093983(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Florus Nestar
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du préfet de la Manche, pour l'accompagnement du développement des travaux relatifs au réacteur « EPR » à Flamanville, pour le suivi du projet de ligne très haute tension (THT) Cotentin-Maine ainsi que pour les projets industriels relatifs aux énergies marines renouvelables
Groupe:
Préfecture de la Manche
date_debut="2013-02-23"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027093981(source JORF)
reconduction
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Pierre KLOPFENSTEIN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000027093979(source JORF)
inscription
22 Février 201322/02/2013
De: Jean-Luc COSSOU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000027093977(source JORF)
inscription
22 Février 201322/02/2013
De: Caroline Meziere
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000027093973(source JORF)
inscription
22 Février 201322/02/2013
De: Le Gall (Patrick)
administrateur civil hors classe, sous-directeur des services généraux et de l'immobilier à la direction des affaires financières, informatiques, immobilières et des services (groupe II) à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2013-03-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027093970(source JORF)
reconduction
22 Février 201322/02/2013
De: Moussier (Jean-Loup)
administrateur civil hors classe, chef de service, adjoint au directeur des affaires financières, informatiques, immobilières et des services (groupe I) à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2013-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027093968(source JORF)
reconduction
22 Février 201322/02/2013
De: Mayada Boulos
conseillère technique chargée des relations avec la presse
Objet:
conseillère chargée des relations avec la presse au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027093965(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: NOBILI (Giulia), épouse CATALDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000027093962(source JORF)
autorisation
22 Février 201322/02/2013
De: ZAMBONI (Valentina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000027093962(source JORF)
autorisation
22 Février 201322/02/2013
De: RWABIHAMA (Jean Paul Ruhumuriza)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000027093958(source JORF)
autorisation
22 Février 201322/02/2013
De: RANDRIANAINARIVO (Jean Narcisse)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000027093958(source JORF)
autorisation
22 Février 201322/02/2013
De: RAFALIHERINDRAIBE (Benjamin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000027093958(source JORF)
autorisation
22 Février 201322/02/2013
De: MANSEMBO (Audran Serge)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000027093958(source JORF)
autorisation
22 Février 201322/02/2013
De: JANNINELLE (Clément Jacques)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000027093958(source JORF)
autorisation
22 Février 201322/02/2013
De: AMIRAT (Azouaou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000027093958(source JORF)
autorisation
22 Février 201322/02/2013
De: RABESOA (Anjaranomena Telina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000027093958(source JORF)
autorisation
22 Février 201322/02/2013
De: LAIFOLO (Razanamilasoa Evelyne Colette), épouse LEVELONINDRAINY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000027093958(source JORF)
autorisation
22 Février 201322/02/2013
De: SAVARY (Sébastien)
3e échelon, Rang du
1er janvier 2013
442
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérés
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, Rang du
5 novembre 2013
423
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérés"
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: LEFAIVRE (Yannick)
1er échelon, Rang du
5 novembre 2012
379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérés
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, Rang du
2 novembre 2013
423
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérés"
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: BALLARIN (Nicolas)
3e échelon, Rang du
24 septembre 2011
442
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérés
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérés"
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: CAMATCHY (Sarah)
1er échelon, Rang du
2 novembre 2012
379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérés
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
4e échelon, Rang du
24 septembre 2013
466
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérés"
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Ludovic BERCY
ayant la qualité de fonctionnaire et ayant bénéficié d'un repos de scolarité
au titre de l'année 2012
Objet:
élève attaché d'administration hospitalière et détaché à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: RENE-CORAIL (Roselyne)
3e échelon, Rang du
1er janvier 2013
442
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, ils sont rémunérés sur la base de
l'article 6 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: LUCAS (Isabelle)
2e échelon, Rang du
1er janvier 2013
423
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, ils sont rémunérés sur la base de
l'article 6 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: CADORET (Kim Oanh)
3e échelon, Rang du
1er janvier 2013
442
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, ils sont rémunérés sur la base de
l'article 6 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: BANKOLE (Frédérique)
4e échelon, Rang du
16 juin 2011
466
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, ils sont rémunérés sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: AUBERT (Céline)
6e échelon, Rang du
1er janvier 2013
542
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, ils sont rémunérés sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: MAVOUNIA (Metty)
3e échelon, Rang du
16 juin 2011
442
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
6e échelon, Rang du
9 décembre 2013
542
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: LAISMAN (Nadège)
5e échelon, Rang du
1er juin 2012
500
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
6e échelon, Rang du
9 décembre 2013
542
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: HENRY (Marie-Rose)
6e échelon, Rang du
13 juillet 2011
542
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
6e échelon, Rang du
9 décembre 2013
542
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: DULUC (Marie-France)
9e échelon, Rang du
1er janvier 2013
653
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
6e échelon, Rang du
9 décembre 2013
542
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: DUCHESNE (Yvonne)
9e échelon, Rang du
1er janvier 2013
653
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
6e échelon, Rang du
9 décembre 2013
542
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: BRETON (Sonia)
5e échelon, Rang du
9 décembre 2011
500
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
5e échelon, Rang du
16 juin 2013
500
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: PERREAUT (Nathalie)
5e échelon, Rang du
1er septembre 2012
500
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière et détachés à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
4e échelon, Rang du
16 juin 2013
466
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027093952(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: BERNAY (André)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027093950(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: KIOUR (Abdelkrim)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2013-04-01"
JORFTEXT000027093950(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: BESSON (Aurélien)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2013-04-01"
JORFTEXT000027093950(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: SCOTTON (Claire)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2013-04-01"
JORFTEXT000027093950(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: LORRAIN-ITTY (Aurélie)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2013-04-01"
JORFTEXT000027093950(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Joël CHATELIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2013-03-01"
depart_retraite
JORFTEXT000027093947(source JORF)
admission
22 Février 201322/02/2013
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines
Objet:
chef de la mission de tutelle des écoles du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
JORFTEXT000027093945(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: DUDONNÉ (Hubert, Jacques, Bernard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard DESBRUÈRES, Paul LEFORT, Laurent CHEVALIER et Arnaud DESBRUÈRES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Isneauville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000027093942(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: DUTAULT (Tatiana, Catherine, Michelle)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard DESBRUÈRES, Paul LEFORT, Laurent CHEVALIER et Arnaud DESBRUÈRES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Isneauville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000027093942(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: LEFORT (Paul, Jean, Aimé)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard DESBRUÈRES, Paul LEFORT, Laurent CHEVALIER et Arnaud DESBRUÈRES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Isneauville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000027093942(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: RASS (Gildas, Lucien, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe SOULARD, Bertrand MARTIN, Nathalie DEGAT-ASTCHGEN et Eric AUDOIRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Carquefou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000027093940(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: SOULARD (Philippe, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe SOULARD, Bertrand MARTIN, Nathalie DEGAT-ASTCHGEN et Eric AUDOIRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carquefou (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000027093940(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: DANTENY (Guillaume, Charles, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Loïc PICARD, Gilles JEZIORSKI, Jean-Louis HOUDARD et Chantal BOUCHÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Epernay (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000027093938(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: ZURCHER (David, Sandy)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle RACLE et COLIN & Associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédérique BACH, Florence RIGOLLET, Christophe MULLER, Eric GUICHARD, Sophie GUICHARD, Grégory NOEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
date_debut="2012-09-03"
notaire
notaire_residence="Belfort (Territoire de Belfort)"
notaire_residence_departement_code="90"
JORFTEXT000027093936(source JORF)
reprise de fonctions
22 Février 201322/02/2013
De: ZURCHER (David, Sandy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédérique BACH, Florence RIGOLLET, Christophe MULLER, Eric GUICHARD, Sophie GUICHARD, Grégory NOEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
JORFTEXT000027093936(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: ZURCHER (David, Sandy)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédérique BACH, Florence RIGOLLET, Christophe MULLER, Eric GUICHARD, Sophie GUICHARD, Grégory NOEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
JORFTEXT000027093936(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: BACH (Frédérique, Marie, Christine), épouse DUBOIS
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Frédérique BACH, Florence RIGOLLET, Christophe MULLER, Eric GUICHARD, Sophie GUICHARD, Grégory NOEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
JORFTEXT000027093936(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: THOMAS (Yvon, Jean-Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000027093934(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: SASSIER (Véronique, Martine, Alain, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000027093934(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: CHAPON (Nancy, Augustine, Odile), épouse ANIS
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000027093934(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: BORDAGE (Valérie, Marie, Monique), épouse CHAUVIN
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000027093934(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: THOMAS (Yvon, Jean-Marie)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle, à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la suppression de deux offices d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000027093934(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: BORDAGE (Valérie, Marie, Monique), épouse CHAUVIN
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Longué-Jumelles (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000027093934(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: CHAPON (Nancy, Augustine, Odile), épouse ANIS
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Durtal (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000027093934(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: SASSIER (Véronique, Martine, Alain, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Yvon THOMAS et Véronique SASSIER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bauge (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000027093934(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: FUMET (Mathieu, Philippe, Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves FUMET, Christophe GUIRAUD et Jean-François GUICHARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marguerittes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000027093932(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: FRESSENON (Cédric, François-Xavier, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Rostrenen (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000027093930(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Sylvain FOURNEL
titularisé dans le corps des secrétaires des affaires étrangères du ministère des affaires étrangères
Objet:
du corps des attachés d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
corps="Attachés d'administration du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000027093928(source JORF)
radiation
22 Février 201322/02/2013
De: SEGUIN (Régine, Marie, Suzanne), épouse SUBLET
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe DELUERMOZ, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bonneville (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000027093926(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: SEGUIN (Régine, Marie, Suzanne), épouse SUBLET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe DELUERMOZ, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bonneville (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000027093926(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: CHAUSSADE (Julie, Estelle, Louise), épouse VOISIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle ROZÈS, FABRE & Associés, notaires
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000027093924(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: BOUTIN (Agnès, Sophie), épouse THEPOT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe MONTRÉ, Guillaume CARTIER, Amaury L'HERMINIER et Elisabeth BOUTON-HUGUES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pantin (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000027093922(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: GRANGE (Thibault)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Sarras (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000027093920(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: ROBOT (Laetitia), épouse JOSSIER
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christiane DARONNAT, Emmanuelle PORAL, notaires, associées d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel LAGER et Laurent-Noël DOMINJON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nantua (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000027093918(source JORF)
reprise de fonctions
22 Février 201322/02/2013
De: PUJO (Sophie, Simone, Odette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian BELLOT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bray-sur-Seine (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000027093916(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Marie-Elisabeth Farné, épouse Pech de Laclauze
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse
date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Toulouse"
president
JORFTEXT000027093914(source JORF)
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: François Paul du Bois de la Saussay
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de section vacataire à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2013-03-29"
president
JORFTEXT000027093912(source JORF)
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: Brigitte HORBETTE
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de section vacataire à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2013-02-07"
president
JORFTEXT000027093910(source JORF)
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: Alain Lercher
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2013-03-01"
president
JORFTEXT000027093908(source JORF)
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: Christophe Laurent
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2013-03-01"
president
JORFTEXT000027093908(source JORF)
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: Bernard Foucher
conseiller d'Etat
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2013-03-01"
president
JORFTEXT000027093908(source JORF)
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: Annie-France Cartal
présidente honoraire de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2013-03-01"
president
JORFTEXT000027093908(source JORF)
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: Anicet Le Pors
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2013-02-06"
date_fin="2013-12-31"
president
JORFTEXT000027093908(source JORF)
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: Couratier (Josyane)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
conseillère des affaires étrangères hors classe
Groupe:
Conseil des affaires étrangères hors classe
date_debut="2013-07-09"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000027093905(source JORF)
radiation
22 Février 201322/02/2013
De: Lecoq (Nicolas)
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2012-08-01"
JORFTEXT000027093903(source JORF)
titularisation
22 Février 201322/02/2013
De: Francis Charpentier
attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales
date_debut="2013-03-25"
JORFTEXT000027093900(source JORF)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Françoise Delpech
professeure des universités
Objet:
directrice de l'école polytechnique de l'université Grenoble I (EPU Grenoble)
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2013-02-18"
duree="5 ans"
ecole="École polytechnique de l'université Grenoble I"
ESRS1300051A(source BOESR)
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Christelle Thouvenot
dans l'unité du CNRS n° 8180
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2012-12-01"
DEC130827DR05(source BOCNRS)
cessation de fonction
22 Février 201322/02/2013
De: Gilles Marckmann
Ingénieur de recherche 2e classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité mixte de recherche n°6183
Groupe:
Unité mixte de recherche n°6183
date_debut="2013-01-01"
DEC130687DR17(source BOCNRS)
nomination
22 Février 201322/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.