Rosine Cleyet-Michaud

De: Cleyet-Michaud (Rosine, Suzanne)
conservatrice générale du patrimoine honoraire, ancienne directrice d'archives départementales ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Culture et communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028861183(source JORF)
nomination
20 Avril 201420/04/2014
De: Cleyet-Michaud (Rosine, Suzanne)
conservatrice générale du patrimoine. Chevalier du 8 juin 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-08"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Rosine Cleyet-Michaud
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000388265(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 199825/03/1998
De: Cleyet-Michaud (Rosine, Suzanne)
conservateur général du patrimoine ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Rosine Cleyet-Michaud
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000749536(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 199709/07/1997
De: Cleyet-Michaud (Rosine)
conservateur général, direction des Archives de France (titulaire)
Objet:
personnalités qualifiées désignées par le ministre de la culture siégeant dans chaque C.E.S
Commission d'évaluation scientifique
Groupe:
Commission d'évaluation scientifique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000743181(source JORF)
désignation
18 Juin 199618/06/1996
De: Rosine Cleyet-Michaud
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000175080(source JORF)
nomination
25 Mars 199225/03/1992
De: Cleyet-Michaud (Rosine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
JORFTEXT000000721961(source JORF)
inscription
10 Décembre 199110/12/1991