Simone Manentaz


De: Manentaz (Simone), épouse Luboz
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Moutiers
Groupe:
Tribunal d'instance de Moutiers
tribunal
tribunal_instance="Moutiers"
JORFTEXT000000406914(source JORF)
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Manentaz (Simone), épouse Luboz
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Moûtiers
Remplace:Mme Guigonnet (Colette), épouse Roustain
Groupe:
Tribunal d'instance de Moûtiers
date_debut="2001-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Moûtiers"
suppleant
JORFTEXT000000222935(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Manentaz (Simone), épouse Luboz
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Moûtiers
date_debut="2001-05-02"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Moûtiers"
JORFTEXT000000222935(source JORF)
cessation de fonction
18 Avril 200118/04/2001
De: Manentaz (Simone), épouse Luboz
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Chambéry
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000197104(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.