Sylviane Meyer

Autre nom possible de la personne recherchée:
Sylviane Meyer-David
De: Meyer (Sylviane), épouse David
substitute (Valence)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
JORFTEXT000027814450(source JORF)
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Meyer (Sylviane), épouse David
substitute (Valence)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
JORFTEXT000026296574(source JORF)
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Sylviane Meyer, épouse David
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Sylviane Meyer, épouse David
avocate
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Meyer (Sylviane, Valérie, Colette)
médaille de bronze à l'épée par équipe aux jeux Paralympiques d'Athènes ; 25 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000440621(source JORF)
nomination
23 Octobre 200423/10/2004
De: Meyer (Sylviane)
directrice de la maison de retraite de Rhinau (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000400928(source JORF)
inscription
06 Juin 200006/06/2000