Yves Chaput
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves Chaput
professeur des universités à la faculté de droit Paris-I - Sorbonne
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
V. ―
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023762289
(source JORF)
nomination
27 Mars 2011
27/03/2011
De:
Chaput (Yves, Roger)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
2007-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
29
"
JORFTEXT000018699617
(source JORF)
décoration
26 Avril 2008
26/04/2008
De:
Yves Chaput
professeur des universités à la faculté de droit Paris-I-Sorbonne
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
Suppléant
Groupe:
Conseil national des tribunaux de commerce (CNTC)
suppleant
JORFTEXT000000454664
(source JORF)
nomination
28 Janvier 2006
28/01/2006
De:
Chaput (Yves)
professeur de droit privé à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
au titre de l'article 1er (3°) de l'arrêté du
5 mars 1993
susvisé
Groupe:
Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000603557
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2003
02/07/2003
De:
Chaput (Yves)
Objet:
professeur à l'université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
JORFTEXT000000367240
(source JORF)
composition
18 Octobre 1994
18/10/1994
De:
Chaput (Yves)
professeur à l'université Paris-I Panthéon-Sorbonne, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Remplace:
M. Viandier
Groupe:
Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
JORFTEXT000000718808
(source JORF)
nomination
25 Janvier 1991
25/01/1991