Yves Frances
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Frances (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2012
15/12/2012
De:
FRANCES Yves
Professeur
nommé président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine interne
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
SASN0930911A
(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 2009
15/10/2009
De:
Frances (Yves, Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : médecine d'urgence
Concours de type II
JORFTEXT000000456871
(source JORF)
inscription
08 Mars 2006
08/03/2006
De:
Frances (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000773716
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2001
26/10/2001
De:
Frances (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Frances (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentant de l'enseignement technique supérieur
ou de la recherche et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109
(source JORF)
nomination
03 Novembre 1998
03/11/1998
De:
Frances (Yves)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Confédération des industries de traitement des produits de la pêche
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
JORFTEXT000000195026
(source JORF)
nomination
21 Août 1996
21/08/1996
De:
Frances (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants de l'Enseignement technique supérieur ou de la recherche et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
date_debut
=
"
1995-10-11
"
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000555875
(source JORF)
nomination
01 Novembre 1995
01/11/1995
De:
Frances (Yves)
professeur des universités - praticien hospitalier, service d'urgences et médecine interne (hôpital Nord)
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:
18 février 1994 portant nomination de chefs de service à temps plein (établissements publics de santé)
date_debut
=
"
1994-09-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000529564
(source JORF)
nomination
06 Mai 1994
06/05/1994
De:
Frances (Yves)
Objet:
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
date_debut
=
"
1992-10-11
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000178036
(source JORF)
renouvellement
15 Décembre 1992
15/12/1992