Équipement (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François JONCHERE
administrateur civil hors classe
Objet:
agent comptable du compte de commerce « Opérations industrielles et commerciales des directions départementales de l'équipement »
Remplace:
M. Louis DURVYE
Groupe:
Équipement
JORFTEXT000024796374
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2011
15/11/2011
De:
Louis Durvye
contrôleur budgétaire et comptable ministériel
Objet:
agent comptable du compte de commerce « Opérations industrielles et commerciales des directions départementales de l'équipement »
Remplace:
Mme Marie-José Arnaud
Groupe:
Équipement
JORFTEXT000000823762
(source JORF)
nomination
09 Août 2007
09/08/2007
De:
Marie-José Arnaud
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du compte de commerce « Opérations industrielles et commerciales des directions départementales de l'équipement »
Remplace:
M. Gilbert Toulgoat
Groupe:
Équipement
JORFTEXT000000635308
(source JORF)
nomination
05 Mai 2006
05/05/2006
De:
Gilbert Toulgoat
trésorier-payeur général
Objet:
pour une durée maximale de trois ans
agent comptable du compte de commerce « opérations industrielles et commerciales des directions départementales de l'équipement »
Groupe:
Équipement
date_debut
=
"
2004-09-01
"
JORFTEXT000000606256
(source JORF)
détachement
23 Novembre 2004
23/11/2004
De:
Gilbert Toulgoat
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du compte de commerce « Opérations industrielles et commerciales des directions départementales de l'équipement »
Remplace:
M. Pierre-Marie Duval
Groupe:
Équipement
JORFTEXT000000626790
(source JORF)
nomination
28 Octobre 2004
28/10/2004
De:
Masson (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
lieutenant-colonel Coatleven (Bernard)
B. - SERVICES DÉCONCENTRÉS
Pour les directions régionales de l'équipement
Groupe:
Équipement
EQUO0110133A
(source BODD)
cessation de fonction
25 Juillet 2001
25/07/2001
De:
Thurière (Daniel)
Objet:
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'équipement
Remplace:
M. Chambon (Pascal)
Groupe:
Équipement
suppleant
JORFTEXT000000219137
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2000
26/09/2000
De:
Perdrizet (François)
Objet:
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'équipement
Remplace:
M. Giblin (Jean-Pierre)
Groupe:
Équipement
JORFTEXT000000219137
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2000
26/09/2000
De:
Duval (Pierre-Marie)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du compte de commerce « Opérations industrielles et commerciales des directions départementales de l'équipement »
Remplace:
Mme Vittemant (Rose-Marie)
Groupe:
Équipement
JORFTEXT000000213328
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1999
07/12/1999
De:
Vittemant (Rose-Marie)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable du compte de commerce Opérations industrielles et commerciales des directions départementales de l'équipement (création)
Groupe:
Équipement
JORFTEXT000000351214
(source JORF)
nomination
07 Août 1990
07/08/1990