23 Novembre 2004

De:	Quiquet (Aurélien)
Objet:	élève stagiaire de première année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Wang (Chao)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Reymond (Martin)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Moulin (Jean-Laurent)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Monier (Alexis)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Kahn (Fabrice)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Daubigny (Maxime)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Benattar (Jérémy)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Arcin (Christophe)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	André (Jérôme)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Weiner (Anne-Laure)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Wang (Jue)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Sun (Haohao)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Milek De Andrade (Carolina)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Mejia Perez (Alejandra)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Gravot (Lenaïg)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Drocourt (Saïa)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	De Almeida Andro (Aline)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Benyezzar (Naoual)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

JORFTEXT000000786423 (source JORF)

De:	Michel Herbillon député du Val-de-Marne
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et de la ministre déléguée aux affaires européennes
Groupe:	Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et de la ministre déléguée aux affaires européennes

charge

De:	Reynaud (Thierry) conseiller de tribunal administratif
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Gremaux (Marie-Paule) conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Bonte (Marie-France) conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"

intégration

a_sa_demande
corps="Administrateurs civils à la date du"

De:	Conca (Dominique) sous-préfète
Objet:	dans le corps des administrateurs civils à la date du 17 juin 2004
Groupe:	Date

intégration

JORFTEXT000000606422 (source JORF)

De:	Laurence Bassano administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:	sous-directrice de l'accueil et de l'intégration à la direction de la population et des migrations à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:	Sous-direction de l'accueil et de l'intégration à la direction de la population et des migrations à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

date_debut="2001-06-28"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000606421 (source JORF)

De:	Audeoud (Olivier) président de l'université Paris-X
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche, représentant le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:	M. Monteil (Jean-Marc)
Groupe:	Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)

conseil_administration

nomination

De:	Veisseix (Damien)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

admission

De:	Senaya (Arthur)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

admission

De:	Landriot (Antoine)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

admission

De:	Fang (Chao)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

admission

De:	Badidi (Lahsen)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

admission

De:	Ba (Aliou)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

admission

De:	Garnier (Aude)
Objet:	dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2004-2005 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

admission

JORFTEXT000000606419 (source JORF)

De:	Georges Gréco
Objet:	auprès de la communauté urbaine Marseille-Provence-métropole directeur général adjoint pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Communauté urbaine Marseille-Provence-métropole

détachement

JORFTEXT000000606419 (source JORF)

De:	Georges Gréco administrateur civil hors classe rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, auprès de la ville de Marseille
Objet:	au détachement administrateur territorial

date_debut="2004-07-01"

cessation de fonction

De:	Jacques Schmitt directeur de Grenoble pôle européen universitaire et scientifique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

nomination

De:	Michel Prost responsable du service habitat à la direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

nomination

De:	Jean Caune vice-président délégué de la communauté de l'agglomération grenobloise Metro, chargé des coopérations universitaires
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

nomination

De:	Yves Belmont conseiller pour l'architecture à la direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

nomination

De:	Isabel Hérault architecte DPLG à l'agence Hérault, représentante de la maison de l'architecture de l'Isère
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

nomination

De:	Eliane Giraud présidente de la commission « politique de la ville » au conseil régional Rhône-Alpes
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

nomination

JORFTEXT000000606266 (source JORF)

De:	Anne Peyricot
Objet:	attachée parlementaire au cabinet du ministre

date_debut="2004-11-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel

cessation de fonction

JORFTEXT000000606265 (source JORF)

De:	Pascale Labrousse première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

nomination

JORFTEXT000000606265 (source JORF)

De:	Isabelle Gorce vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation

nomination

De:	Jean-Michel Malatrasi conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:	Conseiller à la cour d'appel de Riom président du tribunal de grande instance de Riom
Groupe:	Cour d'appel de Riom Tribunal de grande instance de Riom

cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"

nomination

De:	Jean-Pierre Franco vice-président au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:	Conseiller à la cour d'appel de Riom président du tribunal de grande instance de Riom
Groupe:	Cour d'appel de Riom Tribunal de grande instance de Riom

cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"

nomination

De:	Catherine Schneider conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:	Conseiller à la cour d'appel de Riom président du tribunal de grande instance de Riom
Groupe:	Cour d'appel de Riom Tribunal de grande instance de Riom

cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Riom"

nomination

De:	Henri de Larosière de Champfeu conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:	Conseiller à la cour d'appel de Rennes président du tribunal de grande instance de Vannes
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Vannes

cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"

nomination

De:	Alain Sadot conseiller à la cour d'appel de Caen
Objet:	Conseiller à la cour d'appel de Rennes président du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc

cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"

nomination

De:	Marie-Agnès Pleau, épouse Lazes présidente du tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:	Conseillère à la cour d'appel de Rennes présidente du tribunal de grande instance de Lorient
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Lorient

cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"

nomination

De:	Marie-Luce Cavrois, épouse Bernard magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:	Conseillère à la cour d'appel de Reims présidente du tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne

cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"

nomination

De:	Isabelle Seynave, épouse Chassard présidente du tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:	Conseillère à la cour d'appel de Poitiers présidente du tribunal de grande instance de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"

nomination

De:	Pierre Gouzenne président du tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:	Président de chambre à la cour d'appel de Nîmes président du tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:	Cour d'appel de Nîmes Tribunal de grande instance d'Avignon

cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
president

nomination

De:	Dominique Jayer, épouse Rolin présidente du tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Objet:	Conseillère à la cour d'appel de Lyon présidente du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:	Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse

cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"

nomination

De:	Chantal Mery, épouse Michel vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:	Conseillère à la cour d'appel de Grenoble présidente du tribunal de grande instance de Vienne
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Vienne

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"

nomination

De:	Thierry Polle président du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:	Conseiller à la cour d'appel de Douai président du tribunal de grande instance d'Arras
Groupe:	Cour d'appel de Douai Tribunal de grande instance d'Arras

cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"

nomination

De:	Thierry Roy président de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:	Président de chambre à la cour d'appel de Caen président du tribunal de grande instance de Caen
Groupe:	Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Caen

cour_appel="Caen"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
president

nomination

De:	Olivier Kirchner vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:	Conseiller à la cour d'appel de Besançon président du tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:	Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Montbéliard

cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"

nomination

De:	Jean-Luc Stoessle vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:	Conseiller à la cour d'appel d'Amiens président du tribunal de grande instance de Laon
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Laon

cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"

nomination

De:	Jean-Luc Dooms président du tribunal de grande instance de Rodez
Objet:	Conseiller à la cour d'appel d'Amiens président du tribunal de grande instance de Beauvais
Groupe:	Cour d'appel d'Amiens Tribunal de grande instance de Beauvais

cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"

nomination

De:	François Ruellan conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:	Président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence président du tribunal de grande instance de Draguignan
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Draguignan

cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
president

nomination

JORFTEXT000000606263 (source JORF)

De:	Françoise Rabner, épouse Bastien magistrate du premier grade
Objet:	auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche afin d'occuper un emploi de professeur des universités à l'université de Corse inclus
Groupe:	Université de Corse

date_debut="2004-03-20"
date_fin="2004-08-31"

détachement

JORFTEXT000000606262 (source JORF)

De:	Isabelle Eynaud-Chevalier administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:	sous-directrice des branches et des entreprises à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:	Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle

date_debut="2004-06-08"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000606256 (source JORF)

De:	Gilbert Toulgoat trésorier-payeur général
Objet:	pour une durée maximale de trois ans agent comptable du compte de commerce « opérations industrielles et commerciales des directions départementales de l'équipement »
Groupe:	Équipement

date_debut="2004-09-01"

détachement

De:	Rolland (Claude)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Mekachera (Hamel)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Treglia (Marc)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Salvini (Marc)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Rebeyrol (Pierre)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Piquet (François)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Peron (Serge)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Lagrange (Jean-Pierre) Le Boucher d'
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	La Gueronnière (Antoine)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Herouville (Bertrand)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Guilbaud (Serge)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Gerat (Emmanuel)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Bourbon (Philippe) Du Breuil Helion de
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Bonamy (Michel)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Bologna (Guillaume)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Bigand (Christophe)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

date_debut="2004-11-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

JORFTEXT000000421429 (source JORF)

De:	Michel Cywinski
Objet:	membre
Remplace:	Mme Laurence Constants
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

JORFTEXT000000421429 (source JORF)

De:	Thomas Courbe
Objet:	membre titulaire du comité des Etats étrangers constitué au sein du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:	M. Paul de Vos
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

JORFTEXT000000421428 (source JORF)

De:	d'Escrivan (Arnaud) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
Groupe:	Ce corps

date_debut="2003-09-22"
corps="Contrôleurs financiers"

réintégration

ecole="École d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration

De:	Henri-Martin (Catherine)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
Remplace:	Mme Dubois (Madeleine)
Groupe:	École d'architecture de Clermont-Ferrand

JORFTEXT000000420653 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000420652 (source JORF)

De:	Eric Bonneff
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre des consommateurs
Remplace:	M. Nicolas Larmagnac
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

JORFTEXT000000420651 (source JORF)

De:	Jean-Claude Marin magistrat hors hiérarchie placé en position de service détaché
Objet:	avocat général à la Cour de cassation procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:	Cour de cassation Tribunal de grande instance de Paris

cour_cassation
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

ecole
president
conseil_administration

De:	Very (Françoise)
Objet:	présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
Groupe:	Ecole d'architecture de Grenoble

JORFTEXT000000237755 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000237754 (source JORF)

De:	Michel Tissinier
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

JORFTEXT000000237754 (source JORF)

De:	Jean-Jacques Moureau
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

JORFTEXT000000237754 (source JORF)

De:	Jean Mottet
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

nomination

JORFTEXT000000237562 (source JORF)

De:	Marie-Anne Baulon magistrate du premier grade
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères assistante technique pour la mise en oeuvre d'une justice pour mineurs en Roumanie inclus
Groupe:	Ministère des affaires étrangères

date_debut="2004-09-01"
date_fin="2004-10-14"

détachement

JORFTEXT000000237561 (source JORF)

De:	Danielle Mouffard administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:	auprès de l'agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine directrice adjointe
Groupe:	Agence régionale de l'hospitalisation de Lorraine

date_debut="2004-06-01"
duree="trois ans"

détachement

inspecteur_general="Éducation nationale"

De:	Bouzaher (Myriem) professeure de chaire supérieure
Objet:	inspectrice générale de l'éducation nationale (4e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

JORFTEXT000000237560 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000237559 (source JORF)

De:	Patrick Tregouet administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès des services déconcentrés de la direction générale des impôts conservateur des hypothèques
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2004-10-01"
duree="cinq ans"

détachement