Chambre régionale des comptes de Bourgogne (organisation)


De: Bataillard (Thierry)
premier conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Bourgogne
premier conseiller
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000829651(source JORF)
affectation
01 Septembre 200701/09/2007
De: Agnès Delamare-Chalopin
greffière en chef de premier grade
Objet:
secrétaire générale de la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne
date_debut="2005-10-01"
JORFTEXT000000241927(source JORF)
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Delespierre (Nicolas)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au titre de la mobilité statutaire
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000440540(source JORF)
affectation
21 Août 200421/08/2004
De: Guyenot (Geneviève)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affectée
à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne
date_debut="2004-02-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000248610(source JORF)
réintégration
10 Janvier 200410/01/2004
De: Gérard Chauvet
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne
date_debut="2001-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000406268(source JORF)
réintégration
17 Août 200117/08/2001
De: Calvet (Pierre)
Objet:
chambre régionale des comptes de Bourgogne
1er avril 1999
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne
JORFTEXT000000576517(source JORF)
affectation
10 Mars 199910/03/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.