21 Août 2004


De: Réblé-Celdran (Marie-Odile)
directrice adjointe d'hôpital de 1re classe, placée en service détaché
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2004-07-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000807561(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Mayer (Francis)
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse des dépôts-développement (C 3 D)
Remplace:M. Gonnet (Michel)
Groupe:
Caisse des dépôts-développement (C3D)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000807560(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Stéphane Gastarriet
Objet:
membre suppléant de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport (CIG)
Remplace:M. Jean-Claude Mizzi
Groupe:
Commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
suppleant
JORFTEXT000000804613(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Stéphane Gastarriet
Objet:
comme membre suppléant de la commission intergouvernementale des relations ferroviaires prévue par le protocole additionnel à la convention belgo-franco-luxembourgeoise relative à l'exploitation des chemins de fer du Grand-Duché de Luxembourg
Remplace:M. Jean-Claude Mizzi
Groupe:
Commission intergouvernementale des relations ferroviaires prévue par le protocole additionnel à la convention belgo-franco-luxembourgeoise relative à l'exploitation des chemins de fer du Grand-Duché de Luxembourg
suppleant
JORFTEXT000000804422(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Stéphane Gastarriet
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
représentant du ministre des affaires étrangères
titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Mizzi
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
JORFTEXT000000804421(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Eugène Berg
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Fidji
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Tonga
en résidence à Suva
Remplace:M. Jean-Pierre Vidon
Groupe:
Royaume de Tonga
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tonga"
JORFTEXT000000804420(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Marc Plum
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2003-09-24"
date_fin="2004-08-31"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000000804419(source JORF)
détachement
21 Août 200421/08/2004
De: Jean-Pierre Moranchel
vice-président du conseil général du Val-de-Marne, suppléant
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à
l'article 5 du décret n° 87-811 du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
4 mai 2004
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000804418(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Alain Blavat
conseiller général du Val-de-Marne, titulaire
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à
l'article 5 du décret n° 87-811 du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
4 mai 2004
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000804418(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Michèle Sabban-Allali
conseillère régionale d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à
l'article 5 du décret n° 87-811 du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
4 mai 2004
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000804418(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Chrystelle Naudan-Carastro
inspectrice de l'administration, suppléante
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à
l'article 5 du décret n° 87-811 du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
4 mai 2004
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000804418(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Corinne Desforges
inspectrice de l'administration, présidente
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à
l'article 5 du décret n° 87-811 du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
4 mai 2004
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000804418(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Marie-France Bellois
conseillère régionale d'Ile-de-France, suppléante
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à
l'article 5 du décret n° 87-811 du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
4 mai 2004
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
JORFTEXT000000804418(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Rey (Alain)
Objet:
des cadres pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
2 février 2005
attaché principal d'administration centrale, 1re classe, 2e échelon
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000804417(source JORF)
radiation
21 Août 200421/08/2004
De: Houssin (Jean-François)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2004-08-11"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000804416(source JORF)
titularisation
21 Août 200421/08/2004
De: Jean-Jacques Duby
Objet:
directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
Groupe:
Direction générale de l'École supérieure d'électricité
date_debut="2004-08-31"
a_sa_demande
ecole="École supérieure d'électricité"
JORFTEXT000000804414(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 200421/08/2004
De: Maurice Portiche
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique populaire lao
Remplace:M. Bernard Pottier
Groupe:
République démocratique populaire lao
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Laos"
JORFTEXT000000804237(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Jacques Costilhes
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République populaire du Bangladesh
Remplace:M. Michel Lummaux
Groupe:
République populaire du Bangladesh
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bangladesh"
JORFTEXT000000804236(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Hearn (Donald)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Dijon, Institut supérieur de l'automobile et des transports de Nevers
Au terme de cette période
Groupe:
Université de Dijon (Institut supérieur de l'automobile et des transports de Nevers)
duree="quarante mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000804228(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Courret (Catherine)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes d'Auvergne
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Auvergne
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000624706(source JORF)
affectation
21 Août 200421/08/2004
De: Réblé-Celdran (Marie-Odile)
directrice adjointe d'hôpital de 1re classe, placée en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Alsace
première conseillère
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Alsace
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000624705(source JORF)
affectation
21 Août 200421/08/2004
De: Scazzocchio (Claudio)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres seniors les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Pailler (Jean-Marie)
professeur des universités à l'université Toulouse-II
Objet:
membres seniors les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Ferey (Gérard)
professeur des universités à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres seniors les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Colmerauer (Alain)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres seniors les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Benabid (Alim, Louis)
professeur des universités à l'université Grenoble-I, praticien hospitalier
Objet:
membres seniors les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Rouland (Norbert)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Nevière (Michel)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Azam (Jean-Paul)
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Guillemard (Anne-Marie)
professeure des universités à l'université Paris-V
Objet:
membres seniors les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Pileni (Marie-Paule)
professeure des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Paris (Marie-Claude)
professeure des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Bertrand-Dorléac (Laurence)
professeure des universités à l'université d'Amiens
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
renouvellement
21 Août 200421/08/2004
De: Yor (Marc)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Rovelli (Carlo)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Raynaud (Philippe)
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Nicolaï (Robert)
professeur des universités à l'université de Nice
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Labeyrie (Laurent)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Krynen (Jacques)
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Hosseini (Mir Wais)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Forterre (Patrick)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Dompnier (Bernard)
professeur des universités à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Bouzdine (Alexandre)
professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Bakry (Roger, Dominique)
professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Babadzan (Alain)
professeur des universités à l'université Montpellier-III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: de Chassey (Eric)
professeur des universités à l'université de Tours
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Sorger (Christophe)
professeur des universités à l'université de Nantes
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Royet (Julien)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Renault (Régis)
professeur des universités à l'université Cergy-Pontoise
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Quideau (Stéphane)
professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Philippe (Gilles)
professeur des universités à l'université Grenoble-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Pacard (Frank)
professeur des universités à l'université Paris-XII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Moreau (Denis)
maître de conférences à l'université de Nantes
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Marx (William)
maître de conférences à l'université Paris-VIII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Hu (Guo-Hua)
professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Lorraine
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Felden (Brice)
professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Encinas de Munagorri (Rafael)
professeur des universités à l'université de Nantes
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Desreumaux (Pierre)
professeur des universités à l'université Lille-II, praticien hospitalier
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Cramail (Henri)
professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Courtois (Hervé)
maître de conférences à l'université Grenoble-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Cipelletti (Luca)
professeur des universités à l'université Montpellier-II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Burq (Nicolas)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Boucheron (Patrick)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Pumain (Denise)
professeure des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Danlos (Laurence)
professeure des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Carlier (Michèle)
professeure des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Terquem (Caroline)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Nigay (Laurence)
maître de conférences à l'université Grenoble-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Mettouchi (Amina)
maître de conférences à l'université de Nantes
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Maurer (Catherine)
maître de conférences à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Leveleux-Teixeira (Corinne)
professeure des universités à l'université d'Orléans
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Cugliandolo (Leticia)
professeure des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Chauveau (Sophie)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Alain Bravo
Objet:
directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
Groupe:
Direction générale de l'École supérieure d'électricité
date_debut="2004-09-01"
ecole="École supérieure d'électricité"
JORFTEXT000000624535(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Yves Caristan
Objet:
directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
a_sa_demande
JORFTEXT000000624534(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 200421/08/2004
De: Courret (Catherine)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placée en service détaché
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000624533(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Leroux (Joël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000624532(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Lemétayer (Laurent)
professeur agrégé d'économie-gestion, option comptabilité, placé en service détaché
Objet:
conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000624532(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Stéphane Gastarriet
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentant du ministre des affaires étrangères
titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Mizzi
Groupe:
Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000000624373(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Wittmer (Fabrice)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Vion (Thierry)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Vienot (Rémi)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Touzay (Olivier)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Slawinski (Jean)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Renoux (Stéphane)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Perrochia (Cyrille)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Michel (Eric)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Meyer (Baptiste)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Martin (Didier)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Malot (Jean-Claude)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Letronnier (Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Lecomte (Camille)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Khorsi (Abdellaziz)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Hue (Pascal)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Gourmelon (Bruno)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Gallet (Bertrand)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Francois (Eric)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: El Kharraze (Mohammed)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Daigneau (Jean)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: D'Artois (Robert)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Crismanovitch (Sylvain)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Cressant (Benoît)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Boussard (Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Belkacemi (Mohammed)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Vignau (Nafissa)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Vallet (Laurence)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Simonetto (Nadine)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Simonetto (Corinne)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Sary (Fany)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Rossin (Nathalie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Piot (Chantal)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Picandet (Sylvie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Nguyen Van Qui (Catherine)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Musci (Louise)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Merly (Christiane)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Martinais (Chantal)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Lucas (Dominique)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Leseur (Véronique)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Legrand (Aude)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Leclerc (Sophie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Hassan (Karine)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Harrad (Laurence)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Fregnac (Sigrid)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Fontaine (Françoise)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Digiacomo (Gisèle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Degardin (Maryse)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Clerc (Jacqueline)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Cerezat (Annick)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Bourry (Joëlle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Badaire (Mireille)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Attard (Marie-Pierre)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000624371(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: de Montaigu (Vendée)
d'un dévouement exemplaire et d'une très grande conscience professionnelle, victime du devoir le
7 août 2004
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000624370(source JORF)
citation
21 Août 200421/08/2004
De: Jean-Loup Merlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur délégué départemental de l'équipement du Calvados
Groupe:
Direction délégué départemental de l'équipement du Calvados
date_debut="2004-09-08"
JORFTEXT000000443678(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Stéphane Gastarriet
Objet:
sur proposition du ministre des affaires étrangères
membre suppléant de la délégation française
Remplace:M. Jean-Claude Mizzi
Groupe:
Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
suppleant
JORFTEXT000000443677(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Durafour (Alain)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000443676(source JORF)
habilitation
21 Août 200421/08/2004
De: Klaus Hansch
Objet:
président du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
president
conseil_administration
JORFTEXT000000443675(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Philippe Zeller
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000443675(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Daniel Vitry
délégué aux relations internationales et à la coopération au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000443675(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Pierre Menat
directeur de la coopération européenne au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000443675(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Antoine Bousquet
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000443675(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Bérangère Quincy
directrice du développement et de la coopération technique au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000443675(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Pascale Andreani
secrétaire générale du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
JORFTEXT000000443675(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Michel Van der Abbele
directeur général de la Commission européenne
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000443675(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Walter Schwimmer
secrétaire général du Conseil de l'Europe
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000443675(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Klaus Hansch
ancien président du Parlement européen
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000443675(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Enrico Cioffi
directeur général de la DG IV du Parlement européen
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000443675(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Leroux (Joël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au titre de la mobilité statutaire
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Franche-Comté
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Franche-Comté
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000440541(source JORF)
affectation
21 Août 200421/08/2004
De: Lemétayer (Laurent)
professeur agrégé d'économie-gestion, option comptabilité, détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes du Centre
Groupe:
Chambre régionale des comptes du Centre
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000440541(source JORF)
affectation
21 Août 200421/08/2004
De: Minne (Patrick)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au titre de la mobilité statutaire
Objet:
à la chambre régionale des comptes du Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale des comptes du Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000440540(source JORF)
affectation
21 Août 200421/08/2004
De: Delespierre (Nicolas)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au titre de la mobilité statutaire
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000440540(source JORF)
affectation
21 Août 200421/08/2004
De: Carton (Jean-Paul)
maître de conférences de droit public, détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000440540(source JORF)
affectation
21 Août 200421/08/2004
De: Chenal Peter (Anne-Laure)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au titre de la mobilité statutaire
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000440540(source JORF)
affectation
21 Août 200421/08/2004
De: Stéphane Gastarriet
Objet:
membre de la commission intergouvernementale concernant la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
représentant du ministre des affaires étrangères
titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Mizzi
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne
JORFTEXT000000254269(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Francis Hurtut
conseiller des affaires étrangères hors classe, premier conseiller près l'ambassade de France à Bruxelles
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Jamaïque
Remplace:M. Pierre-Antoine Berniard
Groupe:
Jamaïque
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Jamaïque"
JORFTEXT000000254268(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Carreiras (Joël)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées
Remplace:M. Debuisson (Guy)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000254105(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Michèle Hourt
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
afin d'occuper un emploi de sous-directrice de la commande publique à la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2003-09-03"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000254104(source JORF)
détachement
21 Août 200421/08/2004
De: Beauvais (de) (Camille)
chargée de mission auprès du recteur de l'académie de Paris
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Sabatier (Galdéric)
sous-préfet
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Okabe (Masakatsu)
premier secrétaire, ambassade du Japon
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Huon de Penanster (Dominique)
adjointe au sous-directeur « qualité du système de santé », ministère de la santé
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: El Afani (Azaiz)
chef de la sûreté de la wilaya de Boumerdès, Algérie
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Dermouche (Aïssa)
préfet
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Bouhadba (Abdelkader Kara)
directeur des enseignements et des écoles de la police algérienne
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Baudart (Claude)
directeur de la sûreté, Schneider Electric
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Zabulon (Alain)
sous-préfet
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Vandenberghe (Eric)
département environnement et sécurité, RATP
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Valezy (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Valentin (Jean-Philippe)
conseiller municipal à la mairie de Clermont-Ferrand
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Tripet (Jean-Pierre)
directeur général, CAP Invest groupe
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Trillard (André)
sénateur
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Tourancheau (Didier)
directeur général adjoint, Radio France
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Tavernier (Eric)
administrateur principal, chef de la division de la sécurité au Sénat
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Schmidt (Lambert)
administrateur principal à la Commission européenne (JAI)
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Scapin (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Salanova (Jean-Marie)
commissaire principal, secrétaire général du SCHFPN
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Rémy (Daniel)
président-directeur général, société Daniel Rémy Consultants
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Rémiller (Jacques)
député
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Rousseau (Frédéric)
responsable de programmes, activité de sécurité et programmes spéciaux, EADS
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Rivet (Philippe)
journaliste, L'Est républicain
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Reynaud (Jean-Michel)
conseiller au Conseil économique et social
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Prieur (Joël)
colonel, adjoint au général commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Pommier (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Paquette (Olivier)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: O'Quin (Patrick)
directeur des relations extérieures, groupe Danone
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Nguyen (Bruno)
adjoint à la direction de l'exploitation, SAGEP
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Moreau (Stanislas)
chargé de mission à la mission d'appui à la gestion du risque nucléaire, direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Moes (René)
commissaire de police, Grand-Duché de Luxembourg
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Mesli (Mustapha)
chef du cabinet de la direction générale de la sûreté nationale (Algérie)
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Marlet (Richard)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Lopes (Alexis)
directeur adjoint des douanes, à Poitiers
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Leseul (Jean-Pierre)
directeur de l'agence centrale de sécurité, Eurocopter
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Lemaitre (Daniel)
contrôleur général, société François-Charles Oberthur fiduciaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Lelarge (Pascal)
directeur régional de l'équipement, Bretagne
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Ledos (Eric)
directeur départemental de la jeunesse et des sports du Val-de-Marne
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Lasmartres (Yves)
directeur de cabinet à la mairie de Montluçon
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Langlet (Marc)
directeur régional des douanes à Paris
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Lagarde (Patrick)
directeur général adjoint, Brink's France
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Lagarde (Jean-Christophe)
député
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Lafoix (Philippe)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Lacave (Frédéric)
chef de cabinet adjoint du président du Sénat
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Hefner (Patrick)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Hauchard (François)
directeur général, société ARIS
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Hamon (Bruno)
chef divisionnaire des douanes à Saint-Malo
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Grenier (Hubert)
directeur de la gérance régie immobilière de la ville de Paris
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Glavany (Jean)
député
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Giusti (Charles)
chef du bureau des ressources humaines à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Giorgis (Alain)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Ghedira (Jean)
directeur de la communication, groupe Kéolis
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Gauze (Roland)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Gautier (Charles)
sénateur
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Eustace (Denys)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Durieux (Pascal)
délégué d'état-major chargé du patrimoine, EDF
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Durand (Jacky)
journaliste, Libération
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Dupuch (Frédéric)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Dudognon (Jean-Pierre)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Dosière (René)
député
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Door (Jean-Pierre)
député
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Digeon (Pierre-Henri)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Deparis (Marc)
directeur de la sécurité physique, Airbus SAS
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Delannoy (Jean-Yves)
colonel, directeur départemental SDIS de Vaucluse
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Debaere (Patrick)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Dallem (Patrice)
délégué national à l'urgence et au secourisme, Croix-Rouge française
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Cussac (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Couture (Jean-Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Cort (Lionel)
rédacteur en chef adjoint, France 3
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Coroir (Alain)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Cognard (Franck)
journaliste, France Info
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Chaudet (Patrick)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Chancerelle (Loïc)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Chalin (Christian)
conseiller en affaires policières Europe (sûreté du Québec)
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Carré (Frédéric)
administrateur civil
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Camphin (Patrick)
directeur d'hôpital, AP-HP
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Burg (Marc)
sous-préfet
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Bruckmann (Francis)
directeur délégué à la promotion de la sécurité, France Télécom
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Blachon (Jean-Paul)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Bigot (Denis)
chef de l'état-major régional de sécurité des services pénitentiaires à Bordeaux
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Betton (Marc)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Bernard (Laurent)
sous-préfet
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Behar (Jacques)
avocat
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Beck (Jean-Luc)
procureur de la République des Sables-d'Olonne
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Barillas (Jean-Pierre)
conseiller auprès du directeur général, IEDOM
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Baratchart (Pierre)
colonel, chargé de mission au centre de planification et de conduite des opérations
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Avoine (Vincent)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Avazeri (Christian)
sous-préfet
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Audiat (Pascal)
chirurgien-dentiste
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: André (Pascal)
responsable de l'observatoire de la sûreté, SNCF
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Andreu (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Saint-Exupéry (de) (Laurence)
conseillère technique et chef de cellule au ministère de la défense
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Trimbach-Rognon (Pascale)
conseillère des affaires étrangères détachée à l'ENA
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Rayet (Joëlle)
adjointe au haut fonctionnaire de défense, ministère des affaires étrangères
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Le Roy (Fabienne)
vice-procureure de la République, tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Goff-Lavielle (Corinne)
directrice de la communication, Heineken France
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Fougerole (Françoise)
conseillère municipale à la mairie de Saint-Mandé
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Deplace (Véronique)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Delbosc (Nelly)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Dekkers (Marie-Antoinette)
chargée de mission, INRETS
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Chapelot (Martine)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Champagner Katz (Corinne)
avocate
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Caron (Danièle)
conseillère référendaire à la Cour de cassation
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Brandon (Frédérique)
secrétaire générale adjointe du Haut Comité français pour la défense civile
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Bilancini (Françoise)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Angeli-Troccaz (Claudine)
première substitute, ministère de la justice
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Allémonière (Patricia)
journaliste, TF 1
Objet:
à suivre la seizième session nationale d'études (2004-2005) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000254103(source JORF)
admission
21 Août 200421/08/2004
De: Delespierre (Nicolas)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placés en service détaché
Objet:
premiers conseillers du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000254102(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Carton (Jean-Paul)
maître de conférences de droit public
Objet:
premiers conseillers du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000254102(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Minne (Patrick)
conseillers du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placés en service détaché
Objet:
conseillers du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000254102(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Chenal Peter (Anne-Laure)
Objet:
conseillers du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000254102(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.