22 Octobre 2005

JORFTEXT000000789817 (source JORF)

De:	Hervé Dziedzic
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale au titre de l'année 2005

promotion

JORFTEXT000000789817 (source JORF)

De:	Alexandrine Condou
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale au titre de l'année 2005

promotion

JORFTEXT000000789817 (source JORF)

De:	Isabelle Avon
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale au titre de l'année 2005

promotion

JORFTEXT000000789816 (source JORF)

De:	Jean-Michel Lemetayer président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:	membre du conseil d'administration de Crédit agricole SA, à titre de représentant des organisations professionnelles agricoles
Groupe:	Crédit agricole SA

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000789815 (source JORF)

De:	Olivier Pequeux
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre délégué

date_debut="2005-10-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000789814 (source JORF)

De:	Terlin (Anne, Michèle, Jacqueline)
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Levieils, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Honfleur (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"

nomination

JORFTEXT000000789657 (source JORF)

De:	Chézeau (Annick)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attachée principale de 1re classe, 3e échelon, à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2006-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000789656 (source JORF)

De:	Renaud Balaguer ingénieur divisionnaire des travaux publics d'Etat
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:	M. Jean-Philippe Bonnet
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, au secrétariat général pour les affaires régionales

date_debut="2005-09-01"

nomination

JORFTEXT000000789655 (source JORF)

De:	Hédi Ben Brahim ingénieur des mines
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:	M. Philippe Sauvage
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, au secrétariat général pour les affaires régionales

date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"

nomination

cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre chargé du tourisme"

De:	Armelle Bachelier attachée d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:	au nom du ministre chargé du tourisme, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés dans la limite des attributions du bureau du cabinet du ministre chargé du tourisme

JORFTEXT000000789654 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000609228 (source JORF)

De:	Philippe D'Ancona attaché des services déconcentrés
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 2005

promotion

JORFTEXT000000609226 (source JORF)

De:	Serge Gay
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant du commerce et
Remplace:	M. Daniel Desserey
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

nomination

huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"

De:	Senusson (Didier, Justin)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Pradel (Georges)

JORFTEXT000000609225 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"

De:	Chaumette (Marie-Christine, Antoinette), épouse Dor é
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques Meneau et Julien Sounalet, notaires associés

JORFTEXT000000609060 (source JORF)

nomination

De:	Quiquet (Aurélien)
Objet:	élève titulaire de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Reymond (Martin)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Moulin (Jean-Laurent)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Monier (Alexis)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Kahn (Fabrice)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Daubigny (Maxime)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Benattar (Jérémy)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Arcin (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	André (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Weiner (Anne-Laure)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Wang (Jue)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Sun (Haohao)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Milek De Andrade (Carolina)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Mejia Perez (Alejandra)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Gravot (Lenaïg)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Drocourt (Saïa)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	De Almeida Andro (Aline)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Benyezzar (Naoual)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Raoeliarison (Stéphane)
Objet:	liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000608731 (source JORF)

radiation

De:	Delore (Benjamin)
Objet:	liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000608731 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000608730 (source JORF)

De:	Geneviève Gueydan administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	directrice de la commune de Paris
Groupe:	Direction de la commune de Paris

date_debut="2004-05-15"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000608729 (source JORF)

De:	Robert Djellal administrateur civil
Objet:	sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de l'Essonne
Groupe:	Préfecture d'Essonne

sous-prefet

nomination

JORFTEXT000000423916 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Mazery directeur du travail chargé de la sous-direction du travail et de l'emploi
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne au titre de la représentation du ministère de l'agriculture et de la pêche à compter de la publication du présent arrêté suppléant
Groupe:	Agence nationale des services à la personne

duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000423916 (source JORF)

De:	Sylvie Alexandre directrice adjointe du directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne au titre de la représentation du ministère de l'agriculture et de la pêche à compter de la publication du présent arrêté titulaire
Groupe:	Agence nationale des services à la personne

duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000423914 (source JORF)

De:	François Callet
Objet:	membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales représentant des organisations de producteurs de céréales
Remplace:	M. François Jourdan
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

nomination

JORFTEXT000000423913 (source JORF)

De:	Jean-Philippe Moretau ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	chef du service navigation du Nord-Est
Groupe:	Service navigation du Nord-Est

date_debut="2005-11-02"

nomination

JORFTEXT000000423912 (source JORF)

De:	Patrick Dion inspecteur d'académie
Objet:	directeur général du Centre national de documentation pédagogique
Remplace:	M. Alain Coulon
Groupe:	Réseau Canopé

nomination

De:	Haroche (François)
Objet:	2e session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Fromentin (Nicolas)
Objet:	2e session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Buj (Sébastien)
Objet:	2e session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Bravetti (Jérôme)
Objet:	2e session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Vermandel (Maximilien)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Orthuon (Alexandre)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Mouatassim (Samir)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Moreira (Jean-François)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Mathy (Nicolas)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Largeron (Guillaume)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Lachiche (Jérôme)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Kassis (Charbel)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Jeandey (Marc)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Gellon (Jean-Olivier)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Dubus (François)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Delpy (Lilian)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Coulot (Jérémy)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Alanou (Yann)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Adam (Jean-François)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Verny (Cécile)
Objet:	2e session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Talguen (Valérie)
Objet:	2e session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Meynard (Karina)
Objet:	2e session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Lopes (Fatima)
Objet:	2e session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	El-Hallak (Mirna)
Objet:	2e session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Bertossi (Aurélie)
Objet:	2e session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Touzeau (Claire)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Perault (Catherine)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Millan (Ana Paula)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Martin (Emmanuelle)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Le Verre (Catherine)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Khamphan-Pinacho (Catherine)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Idri (Katia)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Carbillet (Fanny)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Belhomme (Sarah)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Assié (Karine)
Objet:	1re session 2005
Groupe:	Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2005 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale

diplome

De:	Philippe Plisson maire de Saint-Caprais-de-Blaye, suppléant
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

De:	Michel Dufranc maire de La Brède, titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

De:	Philippe Plisson prendront fin le 11 mars 2008
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants des collectivités territoriales Les mandats de
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

De:	Michel Dufranc de
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants des collectivités territoriales Les mandats de
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

nomination

JORFTEXT000000422056 (source JORF)

De:	Anne Lepage
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 2005

promotion

JORFTEXT000000422056 (source JORF)

De:	Annie Cochet
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 2005

promotion

JORFTEXT000000422056 (source JORF)

De:	Michèle Bouchet-Lacroix
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 2005

promotion

JORFTEXT000000422055 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Ganier attaché d'administration centrale
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 2005

promotion

De:	Michel Oblin contrôleur général élu
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier

nomination

De:	Michel Lehalle contrôleur général
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier

nomination

De:	Maurice Bestoso contrôleur général, élu
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier

nomination

De:	Bernard Scemama chef du service du contrôle général économique et financier
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier

nomination

De:	Marcel Lecaudey contrôleur général élu
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier

nomination

De:	Dominique Viel contrôleur général, élu
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier

nomination

De:	Wu (Guoxiong)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Tezenas du Montcel (Henri)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Sun (Tan)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Murcia Leon (Juan Pablo)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Mollard (Sylvain)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Gutierrez Luque (José David)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Fei (Zhendong)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Esposito (Guillaume)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Delavault (Clément)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Chentouf (El Amine)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Xi (Ying)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Tournoud (Anne-Sophie)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Ramos dos Santos (Graziele)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Perrin (Elodie)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Chabanel (Aurélie)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Cabrera Salcedo (Andrea)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Burato (Amélie)
Objet:	élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

JORFTEXT000000422050 (source JORF)

De:	Beuzelin (Alain) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations, adjoint de la directrice des ressources humaines de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2005-04-13"

cessation de fonction

De:	Jean-Luc Gueudet (CFDT)
Objet:	membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie Au titre des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national membre suppléant
Remplace:	Mme Annie Thomas
Groupe:	Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

nomination

De:	Olivier Robert de Massy (MEDEF)
Objet:	membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie Au titre des organisations syndicales d'employeurs représentatives au niveau national membre suppléant
Remplace:	M. Jean-Claude Guery
Groupe:	Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

nomination

De:	Max Levita
Objet:	membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie Au titre de la région Languedoc-Roussillon membre suppléant
Remplace:	Mme Anne-Yvonne Le Dain
Groupe:	Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

nomination

De:	Annie Thomas (CFDT)
Objet:	membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie Au titre des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national membre titulaire
Remplace:	M. Jean-Michel Martin
Groupe:	Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

nomination

JORFTEXT000000421895 (source JORF)

De:	Philippe Gazagnes administrateur civil
Objet:	sous-préfet, sous-préfet de Toul
Groupe:	Sous-préfecture de Toul

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"

nomination

JORFTEXT000000241927 (source JORF)

De:	Agnès Delamare-Chalopin greffière en chef de premier grade
Objet:	secrétaire générale de la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Bourgogne

date_debut="2005-10-01"

nomination

JORFTEXT000000241925 (source JORF)

De:	Jean-Yves Le Corre architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de Bretagne
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne

date_debut="2005-10-15"
duree="trois ans"

nomination

De:	Denis Duclos
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 2005

promotion

De:	Isabelle Sandret-Leclercq
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 2005

promotion

De:	Christine Diacon
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 2005

promotion

De:	Corinne Clément
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 2005

promotion

De:	Claire Chaton-Aubey
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe au titre de l'année 2005

promotion

JORFTEXT000000241923 (source JORF)

De:	Jean-François Paillet
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 2005

promotion

JORFTEXT000000241923 (source JORF)

De:	Marie-Christine Bijon
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 2005

promotion

JORFTEXT000000241780 (source JORF)

De:	Anne-Claude Cremieux
Objet:	conseillère au cabinet du ministre

date_debut="2005-10-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000241779 (source JORF)

De:	Frantz Dissler ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement de l'Ariège
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de l'Ariège

date_debut="2005-11-02"

nomination

JORFTEXT000000241778 (source JORF)

De:	Dominique Fouet
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon

date_debut="2006-02-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

notaire
notaire_residence="Airvault (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

De:	Zanone (Stéphane, Gérard)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle François Moreau et Joël Raffeneau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

nomination

notaire
notaire_residence="Airvault (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

De:	Roy (Christel, Louise)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle François Moreau et Joël Raffeneau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

nomination

De:	Moreau (François, Jean-Charles)
Objet:	de
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Airvault (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

De:	Raffeneau (Joël, Marc, Moïse)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle François Moreau et Joël Raffeneau, notaires associés

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Vives (Cécilia, Colette, Marie-France), épouse Gaymard
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Marie-Claude Olivares-Vives et Catherine Kovacevic-Ingigliardi, notaires associées, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000238917 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000238916 (source JORF)

De:	David (Sophie, Emmanuelle)
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Michel David et Isabelle Braastad-Tiffon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Cognac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"

nomination

JORFTEXT000000238916 (source JORF)

De:	David (Michel, Armand, René)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel David et Isabelle Braastad-Tiffon, notaires associés

notaire
notaire_residence="Cognac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"

De:	Pontier (Catherine, Brigitte, Marie), épouse Grimaldi
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire

JORFTEXT000000238708 (source JORF)

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Jouet (Jean) directeur d'Arcelor Atlantique et Lorraine
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:	M. Hugelman (Denis)
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000238707 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000238706 (source JORF)

De:	André Cabanis professeur des universités
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, au secrétariat général pour les affaires régionales

date_debut="2005-03-31"

cessation de fonction