professeur des universités

directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice

directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice

professeur des universités

directeur de l'Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (Institut national polytechnique de Nancy)

à compter de la date du présent arrêté

professeur à l'université Paris-IX

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences économiques

directeur de recherche à l'Institut national de recherches agronomiques de Rennes

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences économiques

professeur à l'université Rennes-I, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences économiques

professeur à l'université Lyon-II

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences économiques

professeur à l'université Paris-I

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences économiques

professeur à l'université Toulouse-I

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences économiques

chef du centre de recherche de la Banque de France

membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Sciences économiques

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

pour être susceptibles d'exercer les fonctions d'assesseur à la cour criminelle de Mamoudzou-Mayotte

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maisons de retraite de Saint-Paulien et

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Hôpital local

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Hôpital local

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Hôpital local

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Centre hospitalier

directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Saint-Pierre-de-Trivisy (Tarn)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Buironfosse (Aisne)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Montfort-le-Gesnois (Sarthe)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Hôpital local

directeur (directeur d'établissement sanitaire et social hors classe) de l'hôpital local de Saint-Pierre-de-Boeuf (Loire)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Hôpital local

directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de l'hôpital local d'Issenheim (Haut-Rhin)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Hôpital local

directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de l'hôpital local de Marcigny (Saône-et-Loire)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Centre hospitalier

directrice (directrice d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Chaudes-Aigues (Cantal)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maisons de retraite de Saint-Paulien et

directrice (directrice d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Besse-sur-Braye (Sarthe)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directrice (directrice d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Saint-Laurent-de-Cerdans (Pyrénées-Orientales)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directrice (directrice d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Saint-Vrain (Essonne)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directrice (directrice d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Sablet (Vaucluse)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

directrice (directrice d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de la maison de retraite de Brienne-le-Château (Aube)

directeurs ou directrices des établissements sanitaires et sociaux suivants

Maison de retraite

conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du

membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures

a) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)

suppléant

membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures

a) Représentant du ministre chargé de la défense (état-major des armées)

titulaire

membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures

b) Représentante du ministre chargé de la santé (direction générale de la santé)

titulaire

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes

au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du

modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions

vice-président de la SA « DDB communication France » pour une période maximale de trois ans

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le médecin général (2e section)

représentant du service de santé des armées, et son suppléant le médecin général

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le magistrat général

représentant de la division des affaires pénales militaires, et son suppléant le magistrat général (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le général de division (2e section)

représentant de la gendarmerie, et son suppléant le général de brigade (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le général de brigade (2e section)

représentant de l'armée de terre, et son suppléant le commissaire général de brigade (congé spécial)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le contrôleur général

représentant du contrôle général des armées, et son suppléant le contrôleur général

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le contre-amiral

représentant de la marine nationale, et son suppléant le commissaire général de 2e classe

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le commissaire général de division aérienne (2e section)

représentant de l'armée de l'air, et son suppléant le général de brigade aérienne

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

L'ingénieur général hors classe

représentant de la délégation générale pour l'armement, et son suppléant l'ingénieur général hors classe

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

L'ingénieur général de 2e classe

représentant du service des essences des armées, et son suppléant l'ingénieur général de 2e classe

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le médecin général (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le magistrat général

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le général de division (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le général de brigade (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le contrôleur général

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le contre-amiral

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

Le commissaire général de division aérienne (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

L'ingénieur général hors classe

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du

précité

L'ingénieur général de 2e classe

de la marine nationale, et son suppléant le commissaire général de 2e classe

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret no 2001-407 du

organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

Le vice-amiral (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret no 2001-407 du

organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

Le vice-amiral (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret no 2001-407 du

organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

Le général de division

de la gendarmerie nationale, et son suppléant le général de division (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret no 2001-407 du

organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

Le général de division

de l'armée de terre, et son suppléant le général de division

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret no 2001-407 du

organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

Le général de corps d'armée (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret no 2001-407 du

organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

Le général de corps d'armée (2e section)

de l'armée de l'air, et son suppléant le général de brigade aérienne

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret no 2001-407 du

organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

Le commissaire général de division aérienne (2e section)

membres de la commission des recours des militaires

Désignés

au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret no 2001-407 du

organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

Le commissaire général de division aérienne (2e section)

président de la commission des recours des militaires

Le contrôleur général

son suppléant le contrôleur général

président de la commission des recours des militaires

Le contrôleur général

dans son corps d'origine le

pour être admis

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

inspecteur général de l'éducation nationale

conseiller commercial de classe exceptionnelle de 2e catégorie

à Santiago

chef des services d'expansion économique au Chili

administrateur INSEE de 1re classe, en instance de détachement

à Prague

conseiller commercial de 1re classe

son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en République tchèque

ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe, en instance de détachement

à Mexico

conseiller commercial de 2e classe

son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique au Mexique

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

auprès du préfet de la région Poitou-Charentes

chargé de mission à temps partiel

officier principal du corps technique et administratif de l'armement

chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes

chef du service de l'inspection générale de l'environnement

au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

secrétaire général, directement placé sous l'autorité de

au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

professeur d'histoire du Moyen Age à l'université de Florence

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

2. Personnalités scientifiques choisies

en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école

directeur de l'institut des sciences de l'homme

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

2. Personnalités scientifiques choisies

en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école

directeur de l'institut des textes et manuscrits modernes au CNRS

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

1. Personnalités désignées ès qualités

professeur des universités, directeur de l'école doctorale de l'Institut d'études politiques de Paris

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

1. Personnalités désignées ès qualités

directeur du laboratoire de médiévistique occidentale au CNRS

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

1. Personnalités désignées ès qualités

Professeur

titulaire de la chaire d'assyriologie au Collège de France

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

1. Personnalités désignées ès qualités

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

1. Personnalités désignées ès qualités

directeur de recherche au CNRS, centre d'histoire de la philosophie moderne

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

1. Personnalités désignées ès qualités

directrice de recherche au CNRS

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

2. Personnalités scientifiques choisies

en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école

professeure des universités (histoire contemporaine) à l'université Lyon-II

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

2. Personnalités scientifiques choisies

en raison de leur compétence dans les disciplines correspondant aux missions de l'école

directrice du pôle de recherche pour l'organisation et la diffusion de l'information géographique (PROMIG/CNRS)

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

1. Personnalités désignées ès qualités

secrétaire générale de l'Académie des sciences morales et politiques

membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à Lyon, les personnalités

1. Personnalités désignées ès qualités

directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre

des cadres

admis à faire valoir ses droits à la retraite

inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale

au titre de l'année 2001

par ordre alphabétique

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale

au titre de l'année 2001

par ordre alphabétique

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale

au titre de l'année 2001

par ordre alphabétique

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale

au titre de l'année 2001

par ordre alphabétique

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale

au titre de l'année 2001

par ordre alphabétique

sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale

au titre de l'année 2001

par ordre alphabétique

conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes

affecté

à la chambre régionale des comptes de Bourgogne

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes

conseillère commerciale hors classe

à Bruxelles

conseillère économique et commerciale auprès de la Représentation permanente auprès de l'Union européenne

conseiller commercial hors classe

à Séoul

chef des services d'expansion économique en Corée du Sud

conseiller commercial de 1re classe

à Bangkok

chef des services d'expansion économique en Thaïlande

administrateur civil hors classe, en instance de détachement

à La Haye

conseiller commercial hors classe

chef des services d'expansion économique aux Pays-Bas

conseiller commercial de classe exceptionnelle de 1re catégorie

à l'administration centrale

conseiller commercial hors classe

au Luxembourg

chef des services d'expansion économique

conseiller commercial hors classe

à Jérusalem

chef des services d'expansion économique des Territoires palestiniens

conseiller commercial hors classe

au Caire

chef des services d'expansion économique en Egypte

conseiller commercial hors classe

à San Francisco

chef de poste sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis

conseiller commercial de classe exceptionnelle de 2e catégorie

à Saint-Pétersbourg

chef de poste sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Russie

administrateur civil hors classe détaché sur l'emploi de directeur régional de commerce extérieur de la région Midi-Pyrénées, en instance de maintien en détachement

à Riyad

chef des services d'expansion économique en Arabie saoudite

conseiller commercial hors classe

à Abuja

chef des services d'expansion économique au Nigeria

conseiller commercial hors classe

à Lisbonne

chef des services d'expansion économique au Portugal

attaché territorial

par voie de détachement, directeur d'établissements social et médico-social de 2e classe, directeur, chef d'établissement de l'institut départemental d'actions médico-sociales à Poitiers (Vienne)

ingénieur principal de l'armement, en instance de détachement

à Rabat

conseiller commercial de 1re classe

son grade sous l'autorité du chef de la mission économique et financière au Maroc

conseiller commercial de 1re classe

à New York

son grade sous l'autorité du chef de poste

conseiller commercial de 1re classe

à l'administration centrale et mis à la disposition de la direction régionale du commerce extérieur d'Ile-de-France

conseillère commerciale de 2e classe

à Brasilia

son grade sous l'autorité du chef de la mission économique et financière au Brésil

conseiller commercial de 2e classe

à l'administration centrale

conseiller commercial hors classe

à l'administration centrale

conseiller commercial de 2e classe

à l'administration centrale

conseiller commercial hors classe

à l'administration centrale

conseiller commercial de 1re classe

à l'administration centrale

conseiller commercial hors classe

à l'administration centrale

conseiller commercial hors classe

à l'administration centrale

ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, en instance de détachement

attaché agricole, 7e échelon, et affecté auprès de l'ambassade de France à Genève pour y exercer ses fonctions sous l'autorité de la déléguée permanente de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce

administratrice civile

membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée

de l'armée de terre

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

de l'armée de l'air

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

de l'armée de l'air

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

de la gendarmerie nationale

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

de la marine nationale

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

de la gendarmerie nationale

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

de l'armée de terre

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

de l'armée de terre

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

de la marine nationale

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

de l'armée de l'air

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

de l'armée de terre

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

de la gendarmerie nationale

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

attaché d'administration centrale

rapporteur général adjoint auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du

organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires, chargé des fonctions de rapporteur général

attachée principale d'administration centrale

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

du service de santé des armées

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

épouse Verdier, de l'armée de terre

rapporteurs auprès de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires

instituée par l'article 1er du décret du

précité

professeur des universités

directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy (Institut national polytechnique de Nancy)

physicien

directeur de l'Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble

professeure des universités

directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen

maître de conférences

directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

épouse Brouillaud

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épouse Olivier

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épouse Borgniet

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

épouse Bricout

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au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

épouse Dupont

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au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

épouse Cornut

au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

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au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en droit privé et sciences criminelles

épouse Jourda

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