Comité des usagers du réseau routier national (organisation)

De:	Vincent Pourquery de Boisserin
Objet:	président du comité des usagers du réseau routier national
Remplace:	M. François Bordry
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

president

JORFTEXT000053685513 (source JORF)

nomination

18 Mars 2026 18/03/2026

De:	Vincent Pourquery de Boisserin
Objet:	membre du comité des usagers du réseau routier national
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

JORFTEXT000053685511 (source JORF)

nomination

18 Mars 2026 18/03/2026

De:	Gérard Lahellec
Objet:	membre du comité des usagers du réseau routier national
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

parlement="Sénat"

JORFTEXT000043087969 (source JORF)

nomination

02 Février 2021 02/02/2021

De:	Michèle Vullien
Objet:	membre titulaire du comité des usagers du réseau routier national
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

parlement="Sénat"

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nomination

14 Février 2019 14/02/2019

De:	Rémi Delatte député de la Côte-d'Or
Objet:	vice-président du comité des usagers du réseau routier national
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

JORFTEXT000022509403 (source JORF)

nomination

23 Juillet 2010 23/07/2010

De:	François Bordry
Objet:	président du comité des usagers du réseau routier national
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

president

JORFTEXT000021665100 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2010 13/01/2010

De:	Roland Bacou
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition de l'Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA) membre suppléant
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

suppleant

JORFTEXT000021339428 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Daniel Dechaux
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition de l'association Quarante millions d'automobilistes membre suppléant
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

suppleant

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Marc Bertrand
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition de l'association Fédération française des motards en colère (FFMC) membre suppléant
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

suppleant

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Luc Serveau
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition de la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR) membre suppléant
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

suppleant

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Stéphane Levesque
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition de la Fédération des entreprises transport et logistique de France (TLF) membre suppléant
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

suppleant

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Michel Dubromel
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations membre suppléant
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

suppleant

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Isabelle Labouysse
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition des associations de défense des consommateurs agréées membres suppléants
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

suppleant

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Hélène Carnet
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition des associations de défense des consommateurs agréées membres suppléants
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

suppleant

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Jean-Pierre Stephan
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition des associations de défense des consommateurs agréées membres titulaires
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Max Mondon
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition des associations de défense des consommateurs agréées membres titulaires
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Laurent Hecquet
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition de l'association Quarante millions d'automobilistes membre titulaire
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Nicolas Garand
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition de l'association Fédération française des motards en colère (FFMC) membre titulaire
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Fabrice Accary
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition de la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR) membre titulaire
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

JORFTEXT000021339428 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Patrick Lahaye
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition de la Fédération des entreprises transport et logistique de France (TLF) membre titulaire
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

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nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Gérard Allard
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations membre titulaire
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

JORFTEXT000021339428 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Jean-Pierre Orfeuil
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national en raison de leurs compétences en matière de réseau routier national
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

JORFTEXT000021339428 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	François Bordry
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national en raison de leurs compétences en matière de réseau routier national
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

JORFTEXT000021339428 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Denis Astagneau
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national en raison de leurs compétences en matière de réseau routier national
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

JORFTEXT000021339428 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	Catherine Pons
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition de l'Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA) membre titulaire
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

JORFTEXT000021339428 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009

De:	France Nature Environnement (FNE)
Objet:	membres du comité des usagers du réseau routier national représentants d'organisations, fédérations ou associations Sur proposition de l'association
Groupe:	Comité des usagers du réseau routier national

JORFTEXT000021339428 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2009 27/11/2009