Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Catherine Moreau
sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
représentante suppléante de l'administration au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
Remplace:
M. Jacques Veyret
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000000820840
(source JORF)
nomination
16 Janvier 2007
16/01/2007
De:
Daniel Vitry
directeur de l'évaluation et de la prospective
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
Mme Claudine Peretti
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000456371
(source JORF)
nomination
21 Février 2006
21/02/2006
De:
Charles Hetzel
Objet:
représentant suppléant du personnel
au titre de Force ouvrière (FO)
Remplace:
Mme Christine Rocher
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000000811664
(source JORF)
nomination
13 Octobre 2005
13/10/2005
De:
Alain Plaud
secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
représentant suppléant de l'administration
Remplace:
M. Dominique Martiny
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000000812520
(source JORF)
nomination
02 Septembre 2005
02/09/2005
De:
François Perret
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
M. Dominique Borne
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000812520
(source JORF)
nomination
02 Septembre 2005
02/09/2005
De:
Jean-Marc Goursolas
adjoint au directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
M. Jean-François Cuisinier
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000812520
(source JORF)
nomination
02 Septembre 2005
02/09/2005
De:
Marc Foucault
directeur des relations internationales et de la coopération
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
M. Daniel Vitry
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000812520
(source JORF)
nomination
02 Septembre 2005
02/09/2005
De:
Roland Debbasch
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
M. Patrick Gérard
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000808995
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2005
09/07/2005
De:
Geneviève Guidon
sous-directrice du recrutement à la direction des personnels enseignants
Objet:
représentante suppléante de l'administration
Remplace:
Mme Jacqueline Héritier
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000000254422
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2004
15/12/2004
De:
Claude Lecompte
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
M. François Dumas
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000254422
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2004
15/12/2004
De:
Guy Waiss
secrétaire général de l'académie de Montpellier
Objet:
représentant suppléant de l'administration
Remplace:
M. Jacky Terral
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000000807057
(source JORF)
nomination
27 Octobre 2004
27/10/2004
De:
Jacky Terral
secrétaire général de l'académie de Montpellier
Objet:
représentant suppléant de l'administration
Remplace:
M. Alain Plaud
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000000804656
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2004
28/09/2004
De:
Alain Marsigny
adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
M. Philippe Gazagnes
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000804656
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2004
28/09/2004
De:
Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
M. Jean-Paul de Gaudemar
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000804656
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2004
28/09/2004
De:
Paul Desneuf
directeur de l'encadrement
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
Mme Marie-France Moraux
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000804656
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2004
28/09/2004
De:
Dominique Martiny
secrétaire général de l'académie de Dijon
Objet:
représentant suppléant de l'administration
Remplace:
M. André Eyssautier
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000000619318
(source JORF)
nomination
15 Mai 2004
15/05/2004
De:
Claire Lovisi
rectrice de l'académie de Dijon
Objet:
représentante titulaire de l'administration
Remplace:
Mme Marie-Jeanne Philippe
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000619318
(source JORF)
nomination
15 Mai 2004
15/05/2004
De:
Norbert Trichard
Objet:
représentant suppléant du personnel
au titre de Force ouvrière
Remplace:
M. Michel Desissaire
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
suppleant
JORFTEXT000000434418
(source JORF)
nomination
12 Février 2004
12/02/2004
De:
Thierry Bossard
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:
M. Yvon Robert
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
JORFTEXT000000233250
(source JORF)
nomination
18 Janvier 2004
18/01/2004