Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre DÉTEIX
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de la Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
date_debut
=
"
2009-01-12
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000020238577
(source JORF)
nomination
11 Février 2009
11/02/2009
De:
Fizié BOLÉ
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de la Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
date_debut
=
"
2009-01-12
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000020238577
(source JORF)
nomination
11 Février 2009
11/02/2009
De:
Jean-François Desramé
président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président du comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
date_debut
=
"
2009-01-01
"
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000019238029
(source JORF)
désignation
24 Juillet 2008
24/07/2008
De:
Guy Laporte
président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président du comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
Remplace:
M. Robert Lamarque
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
date_debut
=
"
2005-12-09
"
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000000265934
(source JORF)
désignation
08 Janvier 2006
08/01/2006
De:
André Manfrino
Objet:
au comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
membre titulaire
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
date_debut
=
"
2005-03-19
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000444077
(source JORF)
nomination
21 Janvier 2005
21/01/2005
De:
Alain Trupit
Objet:
au comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
membres titulaires
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
date_debut
=
"
2004-11-12
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000444036
(source JORF)
nomination
05 Janvier 2005
05/01/2005
De:
Nicole Robineau
Objet:
au comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
membres titulaires
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
date_debut
=
"
2004-11-12
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000444036
(source JORF)
nomination
05 Janvier 2005
05/01/2005
De:
Alain Trupit
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
qui s'achèvera le
12 novembre 2004
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000391440
(source JORF)
reconduction
20 Avril 2001
20/04/2001
De:
Nicole Robineau
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
qui s'achèvera le
12 novembre 2004
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000391440
(source JORF)
reconduction
20 Avril 2001
20/04/2001
De:
Francis Funel
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
qui s'achèvera le
19 mars 2005
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000391440
(source JORF)
nomination
20 Avril 2001
20/04/2001
De:
Robert Lamarque
président du tribunal administratif de Nouméa
Objet:
président du comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
Remplace:
M. Henri Mignot
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
date_debut
=
"
1999-05-01
"
president
JORFTEXT000000577552
(source JORF)
nomination
09 Juin 1999
09/06/1999
De:
M.Lamarque (Robert)
président du tribunal administratif de Nouméa
Objet:
dans leurs fonctions
président du comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000190419
(source JORF)
renouvellement
09 Novembre 1995
09/11/1995
De:
Robert Lamarque
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et Wallis-et-Futuna, à Nouméa, outre
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna
JORFTEXT000000174055
(source JORF)
nomination
18 Octobre 1991
18/10/1991