Comités de bassin d'emploi (CBE) (organisation)

De:	Sicre (Henri) CBE-Conseil de développement du pays Pyrénées-Méditerranée (région Languedoc-Roussillon)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Salvary (Daniel) CBE du Val de Seine (région Ile-de-France)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Rolland (Vincent) CBE de l'arrondissement d'Albertville (région Rhône-Alpes)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Pozzi (Jacques) CBE de Lyon Sud (région Rhône-Alpes)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Perrin (Jean-Claude) CBE du pays d'Aix (région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Klein (Bernard) CBE Drôme-Ardèche centre Lamastre (région Rhône-Alpes)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Haraut (Jacques) CBE-Conseil de développement du Nord Haute-Marne (région Champagne-Ardenne)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Dumontier (Jacques) CBE Sud Luberon (région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Delebecque (Bernard) CBE de Roubaix-Tourcoing vallée de la Lys (région Nord - Pas-de-Calais)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Choteau (Philippe) CBE de Béthune (région Nord - Pas-de-Calais)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Castel (Jean) CBE-Conseil de développement économique et social du pays et de l'agglomération de Rennes (région Bretagne)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Caillaud (Jean-Claude) CBE du pays sedanais (région Champagne-Ardenne)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Bapt (Gérard) CBE du Nord-Est toulousain (région Midi-Pyrénées)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Villette (Paule) CBE Comminges (région Midi-Pyrénées)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Gorry-Bardot (Christine) CBE du pays thouarsais (région Poitou-Charentes)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Fontenas (Pierrette) CBE du Seignanx (région Aquitaine)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi sur proposition des membres du réseau des comités de bassin d'emploi agréés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000812079 (source JORF)

nomination

31 Décembre 2005 31/12/2005

De:	Bernard Perrut député du Rhône
Objet:	président du comité de liaison des comités de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

president

JORFTEXT000000252379 (source JORF)

nomination

27 Février 2004 27/02/2004

De:	Gérard Bapt
Objet:	président du comité de liaison des comités de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

president

JORFTEXT000000252379 (source JORF)

cessation de fonction

27 Février 2004 27/02/2004

De:	Paineau (Bernard) CBE de Thouars (région Poitou-Charentes)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Mandement (Arnaud) CBE de Castres-Mazamet (région Midi-Pyrénées)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Harraut (Jacques) CBE de Saint-Dizier (région Champagne-Ardenne)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Hamel (Gérard) CBE de Dreux (région Centre)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Dell'Agnola (Richard) CBE Sud de la Marne (région Ile-de-France)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Chevalier (Bernard) CBE d'Apt (région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Cauvin (Bernard) CBE de Cherbourg (région Normandie)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Bonnin (Philippe) CBE de Rennes (région Bretagne)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Blazy (Jean-Pierre) CBE Est du Val-d'Oise (région Ile-de-France)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Auchart (Michel) CBE de Dunkerque (région Nord - Pas-de-Calais)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Tanner (Daniel) CBE de Nogent-le-Rotrou (région Centre)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Grambert (Michel) CBE Lyon-Sud - Saint-Fons (région Rhône-Alpes)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Bey (Gérard) CBE Haut-Jura (région Franche-Comté)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Bertrand (Pierre) CBE Alsace du Nord (région Alsace)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Fontenas (Pierrette) CBE de Seignanx (région Aquitaine)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Durand (Marcelle) CBE de Châteaubriant (région Pays de la Loire)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000397958 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Gérard Bapt député de la Haute-Garonne, maire de Saint-Jean
Objet:	président du comité de liaison des comités de bassin d'emploi
Remplace:	M. Gérard Delfau
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

president

JORFTEXT000000397953 (source JORF)

nomination

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Gérard Delfau
Objet:	membres au Conseil national de la montagne Représentant du Comité national de liaison des comités de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000754242 (source JORF)

nomination

26 Février 1998 26/02/1998

De:	Strasser (Pierre) C.B.E. de Haguenau-Bischwiller (Bas-Rhin)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Paineau (Bernard) C.B.E. de Thouars (Deux-Sèvres)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Marechal (Claude) C.B.E. d'Epernay (Marne)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Mace (Michel) C.B.E. de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Limouzy (Jacques) C.B.E. de Castres-Sud-Tarn (Tarn)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Lassachagne (Jean) C.B.E. de Vierzon (Cher)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Gouzerth (André) C.B.E. d'Auray (Morbihan)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Dell'Agnola (Richard) C.B.E. du Sud-Val-de-Marne (Val-de-Marne)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Delebecque (Bernard) C.B.E. de Roubaix-Tourcoing (Nord)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Chevalier (Bernard) C.B.E. d'Apt (Vaucluse)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Bachy (Jean-Paul) C.B.E. de Sedan (Ardennes)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Talhouet (Roland de) C.B.E. du Val-d'Oise (Val-d'Oise)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Romefort (Alain de) C.B.E. de Saint-Fons (Rhône)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Mory (Janick) C.B.E. de Vendôme (Loir-et-Cher)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Caille (Bernard) C.B.E. de Laon (Aisne)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Fontanas (Pierrette) C.B.E. de Seignanx (Landes)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (C.B.E.) ci-après
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000371262 (source JORF)

nomination

15 Août 1995 15/08/1995

De:	Gérard Delfau
Objet:	membres du Conseil national de la montagne représentants Du Comité national de liaison des comités de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000181255 (source JORF)

nomination

20 Février 1994 20/02/1994

De:	Sérusclat (Franck) comité de bassin d'emploi du Couloir rhodanien-Sud (Rhône)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Limouzy (Jacques) comité de bassin d'emploi de Castres-Sud -Tarn (Tarn)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Jourdain (André) comité de bassin d'emploi de Champagnole (Jura)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Heinrich (Alphonse) comité de bassin d'emploi de Haguenau-Bischwiller (Bas-Rhin)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Gouzerh (André) comité de bassin d'emploi du Pays d'Auray (Morbihan)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Gelot (Rémi) comité de bassin d'emploi de Sud-Mayenne (Mayenne)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Durieux (Jean-Paul) comité de bassin d'emploi de Longwy-Longuyon-Villerupt (Meurthe-et-Moselle)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Chevalier (Bernard) comité de bassin d'emploi d'Apt (Vaucluse)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Chanet (Daniel) comité de bassin d'emploi de Vendôme (Loiret-Cher)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Caron (Hubert) comité de bassin d'emploi de Roubaix-Tourcoing, vallée de la Lys (Nord)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Caille (Bernard) comité de bassin d'emploi de Laon (Aisne)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Andrieu (Pierre-Jean) comité de bassin d'emploi d'Aurillac (Cantal)
Objet:	membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Guiraud (Pierre) comité de bassin d'emploi de Béziers (Hérault)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Durand (Guy) comité de bassin d'emploi du Millavois (Aveyron)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Bey (Gérard) comité de bassin d'emploi de Saint-Claude (Jura)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000712535 (source JORF)

nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Bapt (Gérard) comité de bassin d'emploi du Nord-Est Toulousain (Haute-Garonne)
Objet:	membres associés avec voix consultative les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

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nomination

19 Mars 1993 19/03/1993

De:	Vuillermoz (Jean-Paul) comité de bassin d'emploi d'Aurillac (Cantal)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000343265 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Sérusclat (Franck) comité local pour l'emploi du couloir rhodanien-sud (Rhône)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

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nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Macé (Michel) comité de développement économique et social du pays de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000343265 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Limouzy (Jacques) comité local pour l'emploi de Castres Tarn-Sud (Tarn)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

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nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Jourdain (André) comité pour l'emploi et le développement du bassin de Champagnole (Jura)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

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nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Heinrich (Alphonse) comité local pour l'emploi de Haguenau et Bischwiller (Bas-Rhin)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000343265 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Durieux (Jean-Paul) comité local pour l'emploi de Longwy-Longuyon-Villerupt (Meurthe-et-Moselle)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000343265 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Chevalier (Bernard) comité de bassin d'emploi d'Apt (Vaucluse)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000343265 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Caille (Bernard) comité de bassin d'emploi de Laon (Aisne)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000343265 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Albizzati (Max) comité de bassin d'emploi du pays de Vierzon (Cher)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000343265 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Adanczyk (François) comité local pour l'emploi valenciennois (Nord)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

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nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	Buron (Martine) comité de bassin d'emploi de Châteaubriant (Loire-Atlantique)
Objet:	comité de liaison des comités de bassin d'emploi président de comité de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000343265 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1991 15/01/1991

De:	André Delfau sénateur de l'Hérault, maire de Saint-André-de-Sangonis
Objet:	président du Comité de liaison des comités de bassin d'emploi
Remplace:	M. Jacques Badet
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

president

JORFTEXT000000158888 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1990 20/01/1990

De:	André Jourdain
Objet:	membres du Conseil national de la montagne représentants Du Comité national de liaison des comités de bassin d'emploi
Groupe:	Comités de bassin d'emploi (CBE)

JORFTEXT000000708025 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1990 13/01/1990