13 Janvier 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gaye (Salom)
Objet:
pour la période restant à courir
membre du bureau du Conseil national des populations immigrées
représentant des communautés immigrées
Remplace:M. Da Costa (Philippe)
Groupe:
Bureau du Conseil national des populations immigrées
date_fin="1990-04-10"
JORFTEXT000000708072(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Barrault (Joël, Marie, Auguste, Edouard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef de classe exceptionnelle du corps autonome de l'agriculture, placé en position de congé spécial depuis le
29 septembre 1987
Groupe:
Classe exceptionnelle du corps autonome de l'agriculture, placé en position de congé spécial depuis le
date_debut="1990-02-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000708068(source JORF)
admission
13 Janvier 199013/01/1990
De: Robert Parmentier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean-Paul Fuchs
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Roland Vuillaume
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Claude Massoure. Du
comité du massif jurassien
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean-Claude Brunet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Marcel Perrone
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Alain Bayrou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Adelin Malgrand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Robert Duclos
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Raymond Chaumeil
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Ange Poli
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité de massif pour la Corse
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Bernard-Charles Hugo
sénateurs
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean Faure
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Franz Duboscq
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Raymond Bouvier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Bernard Aubonnet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Roger Martin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Bernard Chevallier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Pierre Roux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national du patronat français
Groupe:
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: André Simon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la vie associative
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Paul Picou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean Danton
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la coopération
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean-Claude Monin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil interfédéral du bois
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: André Jourdain
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité national de liaison des comités de bassin d'emploi
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jacques Molieres
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: François Brager
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des associations nationales d'élus régionaux
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Michel-Charles Hoarau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Siméon Salpetrier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Roger Boucard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Guadeloupe
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Charles Milliat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers et sylviculteurs
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean Laurens
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Max Decarre
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jacques Manesse
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française des sociétés de protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Charles Galvin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Pierre Coanet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Georges Lhericel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale du travail
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Roger Pellat-Finet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Maurice Cros
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des cadres
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Antoine Fatiga
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jacques Jond
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jacques Achery. Du Conseil
supérieur du tourisme
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Gérard Braun
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'association des maires de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Michel Barnier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: René Della
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Raymond Cerruti
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Patrick Guibaud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Roger Somm
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale des fédérations départementales de chasseurs
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Michel Martini
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale des fédérations départementales d'associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jean Briane
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Gérard Morand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Yves Pillet
députés
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Patrick Ollier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Pierre Forgues
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Daniel Chevallier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Gilbert Totems
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De Force ouvrière
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Jocelyne Fazi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité de massif pour la Corse
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Michèle Chezalviel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Giletta (André)
chargé de mission auprès de l'inspection générale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
Au titre de l'inspection générale de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
duree="trois ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
renouvellement
13 Janvier 199013/01/1990
De: Reltgen (Jean)
secrétaire général de la Fédération nationale des entreprises à commerces multiples
Objet:
Au titre de la catégorie Représentants des employeurs intéressés par la spécialisation, nommés parmi les personnes proposées par les organisations d'employeurs ou d'organismes publics ou semi-publics
Groupe:
Nommés parmi les personnes proposées par les organisations d'employeurs ou d'organismes publics ou semi-publics
date_debut="1989-03-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
renouvellement
13 Janvier 199013/01/1990
De: Saint-Leger (Paule)
chef du service juridique et social de la société Fedimas
Objet:
Au titre de la catégorie Représentants des employeurs intéressés par la spécialisation, nommés parmi les personnes proposées par les organisations d'employeurs ou d'organismes publics ou semi-publics
Groupe:
Nommés parmi les personnes proposées par les organisations d'employeurs ou d'organismes publics ou semi-publics
date_debut="1989-03-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
renouvellement
13 Janvier 199013/01/1990
De: Vigny (Jacques)
maître de conférences, chef de département à l'institut universitaire de technologie Grenoble-II
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre du personnel enseignant des départements d'instituts universitaires de technologie de la spécialité
dont au moins deux chefs de département en exercice ou ayant exercé cette fonction depuis moins de quatre ans
Remplace:M. Tschaegle (Antoine)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Richard (Jean-François)
professeur certifié, chef de département à l'institut universitaire de technologie de Créteil
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre du personnel enseignant des départements d'instituts universitaires de technologie de la spécialité
dont au moins deux chefs de département en exercice ou ayant exercé cette fonction depuis moins de quatre ans
Remplace:M. Koulytchizky (Serge)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Rambaud (Jean-Louis)
professeur certifié, chef de département à l'institut universitaire de technologie de Valence
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre du personnel enseignant des départements d'instituts universitaires de technologie de la spécialité
dont au moins deux chefs de département en exercice ou ayant exercé cette fonction depuis moins de quatre ans
Remplace:Mme Burdin (Martine)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Heindsieck (Gilles)
maître de conférences, chef de département à l'institut universitaire de technologie d'Annecy
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre du personnel enseignant des départements d'instituts universitaires de technologie de la spécialité
dont au moins deux chefs de département en exercice ou ayant exercé cette fonction depuis moins de quatre ans
Remplace:M. Panel (Daniel)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Servoin (François)
maître de conférences, vice-président de l'université Grenoble-II
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre de la catégorie Responsables de formations scolaires ou universitaires
dont l'activité présente un intérêt pour la spécialité considérée
choisis notamment parmi les directeurs d'écoles d'ingénieurs concernés par la spécialité
Remplace:M. Colaneri (Philippe)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Claveranne (Jean-Pierre)
professeur à l'université Lyon-III
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre de la catégorie Responsables de formations scolaires ou universitaires
dont l'activité présente un intérêt pour la spécialité considérée
choisis notamment parmi les directeurs d'écoles d'ingénieurs concernés par la spécialité
Remplace:M. Camus (Jean)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Viel (Guy)
responsable de formation auprès de la société I.B.M
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre de la catégorie Représentants des employeurs intéressés par la spécialisation, nommés parmi les personnes proposées par les organisations d'employeurs ou d'organismes publics ou semi-publics
Remplace:M. Dobler (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Forget (François)
délégué général auprès du Conseil national des succursalistes de l'habillement
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre de la catégorie Représentants des employeurs intéressés par la spécialisation, nommés parmi les personnes proposées par les organisations d'employeurs ou d'organismes publics ou semi-publics
Remplace:M. David (Michel)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Descamps (Michel)
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre de la catégorie Anciens étudiants diplômés de la spécialité ayant obtenu leur diplôme depuis moins de six ans et nommés parmi les personnes proposées par les associations représentatives des diplômés des instituts universitaires de technologie
Remplace:Mme Chataignier (Christine)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Daniel (Noël)
directeur d'entreprise, chargé d'enseignement à l'institut universitaire de technologie de Metz
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre de l'enseignant à temps partiel continuant son activité dans la profession
Remplace:M. Doucet (André)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Rossard (Annie)
professeur certifié, chef de département à l'institut universitaire de technologie de La Rochelle
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre du personnel enseignant des départements d'instituts universitaires de technologie de la spécialité
dont au moins deux chefs de département en exercice ou ayant exercé cette fonction depuis moins de quatre ans
Remplace:M. Dauger (André)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Guilbert (Michèle)
maître de conférences à l'université Lille-I
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
les personnes
Au titre de la catégorie Responsables de formations scolaires ou universitaires
dont l'activité présente un intérêt pour la spécialité considérée
choisis notamment parmi les directeurs d'écoles d'ingénieurs concernés par la spécialité
Remplace:M. Merigot (Jean-Guy)
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie pour la spécialité Techniques de commercialisation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000707476(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Cattin (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1990-04-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000707475(source JORF)
admission
13 Janvier 199013/01/1990
De: Judet (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science économique) auprès de l'université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
date_debut="1990-02-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000524928(source JORF)
admission
13 Janvier 199013/01/1990
De: Hamar (Roger)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des industries de la fonderie
au titre de représentant de l'enseignement technique supérieur
Remplace:M. Moreau (René)
Groupe:
Centre technique des industries de la fonderie
conseil_administration
JORFTEXT000000524481(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Henry (Sophie, Marie-Antoinette, Odette), épouse Callens
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Vallee (Antime, Henri)
huissier
huissier_residence="Oulchy-le-Château (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000524479(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Clement (Marcel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Suppléant
Remplace:Mme Zbinden (Christine)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000000524353(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Blanchard (Guy)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Suppléant
Remplace:M. Tissie (Georges)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000000524353(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Caron (Michel)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Remplace:M. Clement (Marcel)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000000524353(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Franchini (Michèle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Suppléant
Remplace:M. Tellier (Dominique)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Conseil national du patronat français
suppleant
JORFTEXT000000524353(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Lopez-Rivoire (Véronique)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération française
2o
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléant
Remplace:Mme Dumont (Edwige)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000000524353(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Caron (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Titulaires
Remplace:M. Clement (Marcel)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000000524353(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Albert-Sorel (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Titulaire
Remplace:M. Blanchard (Guy)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000524353(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Tellier (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Titulaire
Remplace:M. Albert-Sorel (André)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000524353(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Battut (Catherine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
Titulaires
Remplace:M. Aubron (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000000524353(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Battut (Catherine)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaire
Remplace:M. Aubron (Marcel)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000000524353(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Bougrier (Gérard)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
du corps des sous-préfets
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1989-11-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000524352(source JORF)
radiation
13 Janvier 199013/01/1990
De: Ambroise (Georges)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000342754(source JORF)
réintégration
13 Janvier 199013/01/1990
De: Vellas (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit public) auprès de l'université Toulouse-I
Groupe:
Université Toulouse-I
date_debut="1990-03-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000342712(source JORF)
admission
13 Janvier 199013/01/1990
De: Berthier (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (sciences de gestion) auprès de l'université Grenoble-II (I.U.T. B)
Groupe:
Université Grenoble-II (I.U.T. B)
date_debut="1990-10-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000342711(source JORF)
admission
13 Janvier 199013/01/1990
De: Augereau (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1990-04-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000342138(source JORF)
admission
13 Janvier 199013/01/1990
De: Vaillant (Laurent, Marie)
Objet:
commissaire-priseur
Châtellerault (Vienne)
Remplace:M. Saint-Gal (Jacques)
JORFTEXT000000342131(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: ET DES LIBERTES (CNIL)
Décision du 16 octobre 1989 relative à l'informatisation de l'aide à la gestion des plaintes et demandes de conseil de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000159341(source JORF)
charge
13 Janvier 199013/01/1990
De: Didier Lombard
Objet:
directeur scientifique et technique à la direction générale de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Michel Quatre
Groupe:
Direction scientifique et technique à la direction générale de la recherche et de la technologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159302(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Xavier Henry de Villeneuve
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque de Bretagne
Groupe:
Banque de Bretagne
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000159300(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Dobo (Denis)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000000159299(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 199013/01/1990
De: Ambroise (Georges)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000000159299(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 199013/01/1990
De: Dobo (Denis)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000159298(source JORF)
réintégration
13 Janvier 199013/01/1990
De: Boyer (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) auprès de l'université Toulouse-I
Groupe:
Université Toulouse-I
date_debut="1990-01-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000159232(source JORF)
admission
13 Janvier 199013/01/1990
De: Laurant (Georges)
attaché d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon (ancienneté d'échelon de 1 an 4 mois 4 jours)
date_debut="1988-09-05"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000158835(source JORF)
intégration
13 Janvier 199013/01/1990
De: Palou (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1990-04-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000158833(source JORF)
admission
13 Janvier 199013/01/1990
De: Leturque (Michèle)
agent de bureau
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Aisne
Remplace:M. Vitu (Francis)
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Aisne
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000158828(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990
De: Baudry (Jean)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils, date de sa titularisation
contrôleur d'Etat
Groupe:
Sa titularisation
date_debut="1989-09-19"
corps="Administrateurs civils, date de sa titularisation"
JORFTEXT000000158827(source JORF)
radiation
13 Janvier 199013/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.