20 Février 1994
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain Weil
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut
=
"
1994-01-17
"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000729504
(source JORF)
titularisation
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jack Meurisse
sous-directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des Archives de France et au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation
=
"
Ministre de la culture et de la francophonie
"
JORFTEXT000000729503
(source JORF)
délégation de signature
20 Février 1994
20/02/1994
De:
de Malglaive (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Vinot (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Veyssier (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Theil (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Rosec (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Quere (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Ploteau (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pichot de la Marandais (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Ogor (Martial)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Notté (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Morier (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Monville (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Lechevalier (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Laborie (Jean-Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Kahn (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Janzac (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gérard (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Grange (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Grandidier (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gourmelon (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gasnier (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Foucault (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Fily (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Etchebarne (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Dumont (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Ducept (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Douazan (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Delaunay (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Channac (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Cere (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bruneel (Hubert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bourdier (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Blouin (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Blot (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Billerey (Fabrice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bastide (Robert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
de Rességuier (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Yche (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Visine (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Violet (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Villemur (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Viennet (Yvan)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Vergnes (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Vergnes (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Vaillant (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Soumet (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Souchet (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Schurdevin (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Schunk (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Saurel (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Roux (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Rouvier (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Rouimi (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Rose (Régis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Romano (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Roger (Henri)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Rizzo (Sylvain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Rizzo (Sylvain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Riguidel (Yannick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Renard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Reisser (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Rauch de Roberty (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pouzoulet (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Poujol (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Politano (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pitoy (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pinsault (Eugène)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Perdriau (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Perdriau (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pats (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pats (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pater (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pascal (Marc)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Ollivier (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Olivier (Jean-Raymond)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Nguyen Trung Hoang (Jean-Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Mérigot (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Mérigot (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Monnier (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Mithieux (Roland)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Migale (Antoine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Meudec (Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Merigeau (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Mazaud (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Maucotel (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Masure (Didier)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Marty (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Mailier (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Magnan de Bellevue (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Louis (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Lenoir (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Lebeau (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Le Goff (Louis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Le Chapelier (Jean-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Le Bail (Joël)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Lavergne (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Laruelle (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Lannuzel (Joseph)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Langlet (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Kupperschmitt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Kupperschmitt (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Kerr (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jeanneau (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jayr (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Istria (Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Imbo (Roland)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Iger (Lionel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Ichah (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Ichah (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Haffner (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Guyard (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Guilbert (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Guidée (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Guidée (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Guglielmina (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Grossier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Grenier (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gourlaouen (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gour (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Godet (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Giraud (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Geoffrois (Frank)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gauvin (Roger)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gassinger (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Garcia (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Galy (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Friboulet (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Friboulet (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Fouquet (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Fouquet (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Fouassier (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Ferrieux (Gabriel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Ferrieux (Gabriel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Eberlé (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Eberlé (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Durand (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Dubeau (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Devecis (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Dessauvages (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Descargues (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Curt (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Cournil (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Cosmo (Albert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Chidaine (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Chevalier (Jean-Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Chauffour (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Chaudet (Jules)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Chassier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Chassier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Chandelier (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Chambon (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Cerneau (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Cazeau (Yvan)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Cazals (Jean-Marc)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Casamarta (Henri)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Caizergues (Roger)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Béry (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Boursier (Robert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Boulet (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Boulec (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Boissière (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Blanchard (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Blanc (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Beuvart (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Berthier (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Belin (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Barret (André)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Azéma (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Antier (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Anouilh (Albert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Andrieux (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Amiot (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Alexis (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Alaux (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Sudres (Roger)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Yordey (Robert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Véron (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Verot (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Turcant (Jean-François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Saint-Christophe (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Régis (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Rivierre (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Rachel (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Ploton (Denis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Ploton (Denis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pistre (Etienne)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Perrocheau (Antonin)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Paradan (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Meyer (Armand)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Mahé (Joël)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Lidoine (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Legrand (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Lecroisey (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Le Puil (Joël)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Lanoue (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Labarre (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jamet (Marcel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gonnord (Serge)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gondallier de Tugny (Jean-Baptiste)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Ferrari (Luc)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Eveno (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Enault (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Deletraz (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Delas (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Debat (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Dayre (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Cottet (Régis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Contamine (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Clément (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Chausson (Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Chappuis (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Cansouline (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Calvarin (François)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Berk (Joël)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Zaitra (Alexis)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Woirhaye (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Soumet (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Roger (Henri)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pujol (Renaud)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Poujol (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Portier (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pinchaux (Pierre-Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Notté (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Monville (Georges)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Mondoloni (Jean-Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Mansching (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Le Bris (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Lavinal (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Laruelle (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Laborie (Jean-Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Labiche (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jeanneau (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Haboury (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Grossier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gassinger (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Galy (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Foucault (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Delage (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bourgaud (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bernes (Damien)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Beauvais (Yves)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Arnaud (Maurice)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Sibille (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Sarrazin-Tordjman (Jeanine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Sajous (Annick)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Rivon (Janine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Riberolles (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Osselin (Florence)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Meftah (Valérie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Laulan (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jonon (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gil (Suzanne)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Dezalay (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Cure (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Clerc (Anne-Françoise)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Caye (Marie-José)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Castagnier (Annie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bouhin ((Marguerite)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bigot Camy (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Allouis (Ghislaine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Soulard (Laure)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Petitjean (Anne-Marie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Noël (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Mounard (Elisabeth)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Malitchenko (Douchka)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Malitchenko (Douchka)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Lorin (Yvette)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gential (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Clavel (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Burlaut (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Berthault (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
DEUXIEME LISTE
(Directeur, directeur adjoint)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Tourneur (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gobert (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Caumon (Méliné)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Catalon (Hélène)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Talavera (Madeleine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Sibille (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Saint-Martin (Danièle)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Osselin (Florence)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Noël (Martine)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jonon (Frédérique)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bouhin (Marguerite)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Berthault (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501
(source JORF)
inscription
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gérard Bélorgey
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3o de l'article 47 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée, administrateur de la Société de radiodiffusion et de télévision pour l'outre-mer
président
Remplace:
M. François Giquel
Groupe:
Société de radiodiffusion et de télévision pour l'outre-mer
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000728780
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jean-Pierre Angremy
Objet:
directeur de l'Académie de France à Rome
Remplace:
M. Jean-Marie Drot
Groupe:
Académie de France à Rome
date_debut
=
"
1994-03-03
"
duree
=
"
trois ans
"
directeur_academie
JORFTEXT000000547165
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jean Dussourd
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut
=
"
1993-11-15
"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000364015
(source JORF)
titularisation
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gérard Perrissin-Fabert
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du conseil interfédéral du bois: siège vacant
De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Robert Parmentier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jean-Paul Fuchs
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Roland Vuillaume
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Daniel Juliet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Claude Massoure
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gérard Bedos
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Henri Savornin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Michel Masse
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jean-Charles Simiand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Adelin Malgrand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Claude Sozzi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif de la Corse
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Robert Duclos
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Raymond Chaumeil
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
André Jourdain
sénateurs
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bernard-Charles Hugo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jean Faure
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Raymond Bouvier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bernard Aubonnet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléskis de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Roger Martin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bernard Chevallier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jacques Foisset
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national du patronat français
Groupe:
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gérard You
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la vie associative
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Georges Picou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Yves Magnin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la coopération
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gérard Delfau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité national de liaison des comités de bassin d'emploi
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Daniel Prieur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
François Mas
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Simon Barlagne
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Guadeloupe
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Charles Milliat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers et sylviculteurs
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Michel Teyssedou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Marc Maillet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française des sociétés de protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Charles Galvin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Louis Bortoletto
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Patrick Decarlis
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale du travail
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Roger Pellat-Finet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Hélios Insa
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des cadres
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Antoine Fatiga
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Alain Monferrand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jacques Achery. Du Conseil
supérieur du tourisme
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jean-Pierre Dupont
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Marcel Perrone
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Pierre Roux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Patrick Guibaud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Bernard Baudin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale des fédérations départementales de chasseurs
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Camille Solelhac
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale des fédérations départementales d'associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
José Marthe
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus régionaux
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gérard Morand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Louis Althape
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Patrick Ollier
députés
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Michel Meylan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Hervé Gaymard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Hubert Falco
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jean-Louis Cerceau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De Force ouvrière
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Josselyne Fazi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif de la Corse
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Jenny Dulys
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Michèle Chezalviel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
MmeRoger (Marie- Christine)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
MmeMarel (Marie- Claude)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Chantry (Dominique)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Valero (Daniel)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Signoles (François)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Poncharrau (Pierre)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Niquet (Vincent)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Navasse (Denis)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Marguerin (Jean-François)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Malvestio (Francis)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Lhemanne (Jean-Luc)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Le Merrer (Jean-Yves)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Latimier (Hervé)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Guillon (Michel)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Fournand (Christian)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Delage (Patrick)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Debet (Philippe)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Convert (Jean-Claude)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Bazelly (Jean-Pierre)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Bailleul (André)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
M.Albertini (Pascal)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
MmeTsiklitiras-Caron (Claudine)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
MmeToussaint (Catherine)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
MmeTastet-Susbielle (Françoise)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
MmeScholzen (Anne-Monique)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
MmeRamond (Martine)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
MmeMangner (Mireille)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
MmeLapeyre (Françoise)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
MmeDeguen (Louise)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
MmeChampion (Danièle)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1993
JORFTEXT000000181254
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994
De:
Gillardin (Pascal)
Objet:
notaire
Remplace:
M. Dubreuil (Christian, Henri, Jacques)
notaire
notaire_residence
=
"
Montherme (Ardennes)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
08
"
JORFTEXT000000181253
(source JORF)
nomination
20 Février 1994
20/02/1994