Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer (organisation)


De: Philippe (Firmin)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Maheut (Alexis)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Larzabal (Serge)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gibelin (Luc)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Fournier (Michel)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Orfila (Luc)
Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Malorey (Alain)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Latil (André)
Confédération générale des cadres (CGC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Jourdan (Christian)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Benoît (Christophe)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gronzio (Henri)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Françoise (Paul)
Fédération française des syndicats professionnels maritimees (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Dachicourt (Pierre)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Van Auweghem (Hervé)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Sulpice (Guy)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Pratesi (Marc)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Aldebert (Pierre)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Roux (Sylvie)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Prat (Mélanie)
Syndicat national des chefs d'entreprise à la pêche maritime (SNCEPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Hervouet-Dion (Marie-Christine)
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610010(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Philippe (Firmin)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Maheut (Alexis)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Larzabal (Serge)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Dachicourt (Pierre)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Courtel (Michel)
Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Vercoutre (Eric)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Thouillez (Yves)
Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Latil (André)
Confédération générale des cadres (CGC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Jourdan (Christian)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Baron (Jean-Paul)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des officiers et des personnels d'exécution
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Pierron (Georges)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Leberre (André)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Jeantet (Hervé)
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Charrier (Frédéric)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Thomas (Claude)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Tanguy (Jean-Pierre)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Sulpice (Guy)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Hy (Jean-Michel)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Fournier (Jacques)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Hervouet (Marie-Christine)
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des armateurs
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216031(source JORF)
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Latouche (Patrick)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
S.N.M.P.S.P
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Cassan (Jean-François)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
F.O
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Philippe (Firmin)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
F.F.S.P.M
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Nicol (Robert)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
F.F.S.P.M
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Leconte (Alain)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.G.T
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Halyk (Marcel)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.G.T
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Beaufrere (Pierre)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.G.C
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Donnars (Pierre)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.F.T.C
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Vigouroux (Bruno)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.F.D.T
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Bertrand (Michel)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.F.D.T
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Lourau (Daniel)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
b) Navigation à la pche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Lagarde (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
b) Navigation à la pche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Kinoo (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
b) Navigation à la pche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Jeantet (Hervé)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
b) Navigation à la pche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Tanguy (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Sulpice (Guy)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Raymond (Gilles)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Hy (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Fournier (Jacques)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Dion (Marie-Christine)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
b) Navigation à la pche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000371082(source JORF)
nomination
04 Août 199504/08/1995
De: Senechal (Philippe)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Met (André)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Lourau (Daniel)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Dhellemmes (Antoine)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Schirmann (Jacques)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Renaud (Claude)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Lalau-Keraly (Loïc)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Fournier (Jacques)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Blanchard (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Pollaert (Yvon)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Pehourticq (Jean-Marie)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Miailhe (Jean-Claude)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Le Port (Jean-Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Dion (Marie-Christine)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
b) Navigation à la pêche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710365(source JORF)
nomination
25 Octobre 199125/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.