Commission des marchés d'Electricité de France (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'Electricité de France
Remplace:
M. Pannier (Dominique)
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
president
DEVE0926349A
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2009
25/11/2009
De:
Pannier (Dominique)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'Electricité de France
Remplace:
M. Renard (Charles)
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
president
DEVE0909870A
(source BODD)
nomination
25 Mai 2009
25/05/2009
De:
Gadeix (Michel)
ingénieur divisionnaire des TPE
Objet:
secrétaire adjoint de la commission des marchés d'Electricité de France
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
DEVE0828557A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2008
25/12/2008
De:
Fontaine (Pierre)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
secrétaire général de la commission des marchés d'Electricité de France
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
DEVE0828557A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2008
25/12/2008
De:
Cruchon (Philippe)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
rapporteur général de la commission des marchés d'Electricité de France
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
DEVE0825286A
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2008
10/11/2008
De:
Michel Vanhems
délégué à la politique d'achat et aux affaires juridiques du Centre national d'études spatiales
Objet:
membres de la commission des marchés d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000815294
(source JORF)
nomination
11 Mai 2006
11/05/2006
De:
Jacques Texier
président de l'Association française pour l'assurance qualité
Objet:
membres de la commission des marchés d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000815294
(source JORF)
nomination
11 Mai 2006
11/05/2006
De:
Philippe-Pierre Dornier
professeur à l'ESSEC
Objet:
membres de la commission des marchés d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000815294
(source JORF)
nomination
11 Mai 2006
11/05/2006
De:
Michel Vanhems
délégué à la politique d'achat et aux affaires juridiques du Centre national d'études spatiales
Objet:
membres de la commission des marchés d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000598675
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2002
28/09/2002
De:
Jacques Texier
président de l'Association française pour l'assurance qualité
Objet:
membres de la commission des marchés d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000598675
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2002
28/09/2002
De:
Philippe-Pierre Dornier
professeur à l'ESSEC. »
Objet:
membres de la commission des marchés d'Electricité de France
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000598675
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2002
28/09/2002
De:
Renard (Charles)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'Electricité de France
Remplace:
M. Noiret (René)
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
president
JORFTEXT000000761938
(source JORF)
nomination
25 Septembre 1999
25/09/1999
De:
Ferrand (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
rapporteur général de la commission des marchés d'Electricité de France
Remplace:
M. Goubet (André)
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
JORFTEXT000000762004
(source JORF)
nomination
05 Août 1999
05/08/1999
De:
Cruchon (Philippe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
secrétaire général de la commission des marchés d'Electricité de France
Remplace:
M. Ponsot (Georges)
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
JORFTEXT000000762004
(source JORF)
nomination
05 Août 1999
05/08/1999