Commission nationale d'orientation et d'intégration (organisation)


De: Antoine POUILLIEUTE
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
president
JORFTEXT000049584491(source JORF)
renouvellement
24 Mai 202424/05/2024
De: PATISSIER (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R. 4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ2123119A(source BOMI)
nomination
29 Juillet 202129/07/2021
De: VIGNARD (Bérénice)
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R. 4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ2123119A(source BOMI)
nomination
29 Juillet 202129/07/2021
De: ROBIN (Maryline)
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R. 4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ2123119A(source BOMI)
nomination
29 Juillet 202129/07/2021
De: MARTY (Pauline)
suppléante
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R. 4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ2123119A(source BOMI)
nomination
29 Juillet 202129/07/2021
De: Philippe-Pierre CABOURDIN
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
JORFTEXT000038354170(source JORF)
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Antoine POUILLIEUTE
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
president
JORFTEXT000038144177(source JORF)
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: MAHIEU (Patrice)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.*4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1824625A(source BOMI)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: AYZAC (Stéphane)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.*4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1824625A(source BOMI)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: VIGNARD (Bérénice)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.*4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1824625A(source BOMI)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: POWELL (Anne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.*4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1824625A(source BOMI)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: MAHIEU (Patrice)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.*4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1809853A(source BOMI)
nomination
18 Juin 201818/06/2018
De: AYZAC (Stéphane)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.*4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1809853A(source BOMI)
nomination
18 Juin 201818/06/2018
De: POWELL (Anne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.*4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1809853A(source BOMI)
nomination
18 Juin 201818/06/2018
De: Maurice QUÉNET
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration prévue à l'article R.* 4139-14 du code de la défense
Remplace:M. Tanneguy LARZUL
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
president
JORFTEXT000035138615(source JORF)
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: MAHIEU (Patrice)
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.* 4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1634912A(source BOMI)
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: LE BARZ (Patrice)
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.* 4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1634912A(source BOMI)
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: DAMERVAL (Vincent)
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.* 4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1634912A(source BOMI)
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: AYZAC (Stéphane)
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.* 4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1634912A(source BOMI)
nomination
16 Janvier 201716/01/2017
De: MAHIEU (Patrice)
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.*4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1601021A(source BOMI)
nomination
17 Mars 201617/03/2016
De: LE BARZ (Patrice)
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.*4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1601021A(source BOMI)
nomination
17 Mars 201617/03/2016
De: AYZAC (Stéphane)
titulaire
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.*4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1601021A(source BOMI)
nomination
17 Mars 201617/03/2016
De: TILLET (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.*4139-21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
INTJ1601021A(source BOMI)
nomination
17 Mars 201617/03/2016
De: Philippe-Pierre Cabourdin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration, prévue à l'article R.* 4139-14 du code de la défense
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
date_debut="2015-03-12"
JORFTEXT000030341152(source JORF)
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Tanneguy Larzul
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration prévue à l'article R.* 4139-14 du code de la défense
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
date_debut="2015-02-08"
president
JORFTEXT000030110463(source JORF)
nomination
18 Janvier 201518/01/2015
De: Bernard Thorette
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
instituée par
l'article 1er du décret n° 2006-1486 du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat.
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
president
JORFTEXT000026706633(source JORF)
nomination
02 Décembre 201202/12/2012
De: JORRE (Pascal)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.* 4139‑21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
IOCJ1111000A(source BOMI)
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: GUICHARD (Serge)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.* 4139‑21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
IOCJ1111000A(source BOMI)
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: GOUDALLIER (Bruno)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.* 4139‑21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
IOCJ1111000A(source BOMI)
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: CARRET (Jean)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
au titre de l'article R.* 4139‑21 du code de la défense
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
IOCJ1111000A(source BOMI)
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Thomas LESUEUR
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
instituée par
l'article 1er du décret n° 2006-1486 du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat,
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
date_debut="2011-03-12"
JORFTEXT000023661763(source JORF)
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Thierry DULONG
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
instituée par
l'article 1er du décret n° 2006-1486 du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
date_debut="2010-02-08"
president
JORFTEXT000023405731(source JORF)
renouvellement
12 Janvier 201112/01/2011
De: Wattecamps (Hervé)
Objet:
suppléants
Le capitaine de vaisseau
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
suppleant
JORFTEXT000000276000(source JORF)
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Tillette de Mautort (Gilles)
suppléant du colonel
Objet:
suppléants
Le capitaine de vaisseau
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
suppleant
JORFTEXT000000276000(source JORF)
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Boché (Monique)
Objet:
suppléants
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
suppleant
JORFTEXT000000276000(source JORF)
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Wattecamps (Hervé)
Objet:
représentants du ministre de la défense à la Commission nationale d'orientation et d'intégration
en application du 4° de l'article 8 du décret du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
JORFTEXT000000276000(source JORF)
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Oudin (Hervé)
Objet:
représentants du ministre de la défense à la Commission nationale d'orientation et d'intégration
en application du 4° de l'article 8 du décret du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
JORFTEXT000000276000(source JORF)
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: Didier Gasse
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
instituée par
l'article 1er du décret n° 2006-1486 du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat.
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
JORFTEXT000000244342(source JORF)
nomination
22 Mars 200722/03/2007
De: Wattecamps (Hervé)
suppléant du colonel
Objet:
suppléants
Le colonel
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
suppleant
JORFTEXT000000275638(source JORF)
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Alabergère (Patrick)
Objet:
suppléants
Le colonel
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
suppleant
JORFTEXT000000275638(source JORF)
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Lagarde (Brigitte)
Objet:
suppléants
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
suppleant
JORFTEXT000000275638(source JORF)
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Alabergère (Patrick)
Objet:
représentants de la ministre de la défense à la Commission nationale d'orientation et d'intégration
en application du 4° de l'article 8 du décret du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
JORFTEXT000000275638(source JORF)
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Boché (Monique)
Objet:
représentants de la ministre de la défense à la Commission nationale d'orientation et d'intégration
en application du 4° de l'article 8 du décret du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat :
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
JORFTEXT000000275638(source JORF)
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Thierry Dulong
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
instituée par
l'article 1er du décret n° 2006-1486 du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat.
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
president
JORFTEXT000000640892(source JORF)
nomination
21 Février 200721/02/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.