02 Décembre 2012

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Ahmed SAOULI-DEHILI
adjoint au chef du service, responsable du pôle personnel, placés directement sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000026706679(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Régis LAMBERT
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000026706679(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Dominique HUBER
chef du service informatique et des transmissions, et à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000026706679(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Stéphane GAUVIN
chef du service juridique, à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000026706679(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Marie-Thérèse MERNY
chef du service des affaires générales, du personnel et des finances, placés directement sous l'autorité de
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000026706679(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Marie-Thérèse MERNY
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000026706679(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Béatrice CÉDRA
adjointe au chef du service, responsable du pôle budget-finances-comptabilité, et à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions respectives
JORFTEXT000026706679(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Régis LAMBERT
secrétaire général de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Objet:
au nom du président
autorite_delegation="Président"
JORFTEXT000026706679(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Umberto Berkani
Objet:
rapporteur général adjoint de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000026706662(source JORF)
nomination
02 Décembre 201202/12/2012
De: Mireille Riou-Canals
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentante du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Marion Zalay
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000026706649(source JORF)
nomination
02 Décembre 201202/12/2012
De: François Pouget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat et
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Aurélien Adam
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Institut français
conseil_administration
JORFTEXT000026706647(source JORF)
nomination
02 Décembre 201202/12/2012
De: Martial (Jean-Paul)
général de brigade
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
directeur d'un service à compétence nationale, l'agence de reconversion de la défense dénommée « Défense mobilité »
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2012-12-15"
JORFTEXT000026706644(source JORF)
renouvellement
02 Décembre 201202/12/2012
De: Nicolas Polge
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-12-10"
JORFTEXT000026706638(source JORF)
nomination
02 Décembre 201202/12/2012
De: Bernard Thorette
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
instituée par
l'article 1er du décret n° 2006-1486 du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat.
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
president
JORFTEXT000026706633(source JORF)
nomination
02 Décembre 201202/12/2012
De: BERGEONNEAU (Thierry)
administrateur civil hors classe chargé des fonctions de sous-directeur du budget de la mission « recherche et enseignement supérieur »
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de la mission « recherche et enseignement supérieur »
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000026706551(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Philippe Taupiac
Ingénieur en chef de 2e classe
chargé des fonctions de chef de la cellule opérationnelle du service d'infrastructure de la défense
dans la limite des attributions de la cellule
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706495(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Olivier Roques
Lieutenant-colonel
chef du bureau des affaires réservées
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706495(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: André Peirani
Ingénieur en chef des travaux maritimes
chargé des fonctions de sous-directeur maintien en condition et gestion du patrimoine
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706495(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Pierre Dupont de Dinechin
Ingénieur en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706495(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Francis Contamin
Colonel
chargé des fonctions de chef de la division des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la division
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706495(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Stéphane Castel
Ingénieur en chef de 2e classe
adjoint au chef du bureau des affaires réservées
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706495(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Vincent Augustin
Ingénieur en chef des travaux maritimes
chargé des fonctions de sous-directeur achats infrastructure
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé, et d'une seule fois ce même seuil pour les marchés de travaux
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706495(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Rémy Franco
Général
chargé des fonctions de chef de service du service des réalisations
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706495(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Hugues Corbeau
Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
chargé des fonctions de chef de service du service de la stratégie
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services et de travaux, sans limitation de seuil
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706495(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Olivier Stosskopf
Capitaine de vaisseau
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction commerciale et internationale
dans la limite des attributions de la sous-direction et
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Thomas Maechler
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur production
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Thierry Bourlot
Commissaire colonel
chargé des fonctions de sous-directeur administratif
dans la limite des attributions de la sous-direction et
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Michel Rouat
Colonel
directeur de l'atelier industriel aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey
Objet:
au nom du ministre de la défense, les transactions en matière de commande publique, dans la limite des marchés et accords-cadres relevant de leur compétence
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Jean-Marc Rebert
Ingénieur général de l'armement
directeur de l'atelier industriel aéronautique de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, les transactions en matière de commande publique, dans la limite des marchés et accords-cadres relevant de leur compétence
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Claude Perraudin
Capitaine de vaisseau
directeur de l'atelier industriel aéronautique de Cuers-Pierrefeu
Objet:
au nom du ministre de la défense, les transactions en matière de commande publique, dans la limite des marchés et accords-cadres relevant de leur compétence
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: François Cojan
Ingénieur général de l'armement
directeur de l'atelier industriel aéronautique de Clermont-Ferrand
Objet:
au nom du ministre de la défense, les transactions en matière de commande publique, dans la limite des marchés et accords-cadres relevant de leur compétence
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Gérard Bichet
Ingénieur général de l'armement
directeur de l'atelier industriel aéronautique de Bretagne
Objet:
au nom du ministre de la défense, les transactions en matière de commande publique, dans la limite des marchés et accords-cadres relevant de leur compétence
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Sylvie Brana-Mirou
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des affaires juridiques et sociales, conseiller ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau et
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Christine Monchotte
Officière principale du corps technique et administratif de l'armement
adjoint spécialisé finances et comptabilité au sous-directeur administratif
dans la limite des attributions du bureau du pilotage du compte de commerce et du bureau de la conduite de la gestion d'entreprise
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Anne Bonenfant
Commissaire commandant
chef du bureau du pilotage du compte de commerce
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Catherine Bayon
agent sous contrat, chef du bureau de la conduite de la gestion d'entreprise
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026706486(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Martine Clouzot
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC130883DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Martine Clouzot
Objet:
professeur à l'université de Bourgogne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Groupe:
Université de Dijon
DEC130882DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012
De: Rémi Martineau
directeur par intérim de l'unité UMR6298
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC130882DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Décembre 201202/12/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.