12 Janvier 2011


De: Laurence PALKA
adjointe administrative
Objet:
régisseuse gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Tulle
date_debut="2011-01-24"
JUSK1101767A(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Florence BOSSOUTROT
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Tulle
date_debut="2011-01-24"
JUSK1101767A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 201112/01/2011
De: Francine HOURCAILLOU
agent contractuel
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au siège de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires du Sud-Ouest
date_debut="2011-02-01"
JUSK1101766A(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Claudine VAUCHOT
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au siège de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires du Sud-Ouest
date_debut="2011-02-01"
JUSK1101766A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 201112/01/2011
De: Gaëtan BUKONOD-MOUANGA
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au SPIP des Ardennes
date_debut="2011-02-01"
JUSK1101765A(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Sophie CAMUS
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au SPIP des Ardennes
date_debut="2011-02-01"
JUSK1101765A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 201112/01/2011
De: Cédric MULLER
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Meaux-Chauconin
Groupe:
Centre pénitentiaire de Meaux-Chauconin
date_debut="2011-01-31"
JUSK1101764A(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Marie-Christine DE ROP
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Meaux-Chauconin
Groupe:
Centre pénitentiaire de Meaux-Chauconin
date_debut="2011-01-31"
JUSK1101764A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 201112/01/2011
De: Brigitte FELIX
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Lure
date_debut="2011-02-02"
JUSK1101756A(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Eric FAUCONNIER
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Lure
date_debut="2011-02-02"
JUSK1101756A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 201112/01/2011
De: Hélène LAFARIE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Bayonne
date_debut="2011-01-07"
JUSK1101755A(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Hélène LAFARIE
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Bayonne
date_debut="2011-01-07"
JUSK1101755A(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Janvier 201112/01/2011
De: Pierre-Philippe VAISSIE ou à M. Olivier JAUDOIN
adjoints au directeur des agréments, des autorisations et de la réglementation
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Laurent SCHWEBEL
adjoint au chef du service des affaires institutionnelles et du droit public
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Emmanuel POINT
adjoint au chef du service des études générales et recherche documentaire
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Fabien PATRIS
adjoint au chef du service de veille sur les contrats et les risques
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Jean-François MUSART
adjoint au chef du service des établissements indépendants, de gestion privée et monégasques
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Michaël MONOT
adjoint au chef du service de gestion financière
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Stéphane MAHIEU
adjoint au chef du service des banques étrangères
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Guy LEVY-RUEFF ou à M. Olivier PRATO
adjoints au directeur des études et des relations internationales
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Rudy LEROUX
adjoint au chef du service informatique reporting et grands projets
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Patrick GARROUSTE
adjoint au chef du service des établissements à vocation bancaire
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Philippe CREIGNOU
adjoint au directeur du contrôle des établissements de crédit généraux et spécialisés
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Dominique BORDES
adjoint au chef du service informatique supports et services à valeur ajoutée
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Gilles BONAL
adjoint au chef du service des normes et méthodes, de l'organisation et de la formation
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: François BARNIER ou à M. Jean-Luc MENDA
adjoints au directeur des ressources humaines, méthodes et système d'information
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Christophe APPERT
adjoint au délégué au contrôle des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Patrick AMIS
adjoint au directeur du contrôle des établissements mutualistes et entreprises d'investissement
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De:
Cécile SELLIER ou à Mme Barbara SOUVERAIN-DEZ
adjointes au directeur du contrôle des pratiques commerciales
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Clémentine VILCOCQ
adjointe au chef du service des financements spécialisés professionnels
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Emmanuelle TRICHET ou à M. Dominique DUCASSE
adjoints au chef du service des entreprises d'investissement
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Jacqueline THEPAUT-FABIANI ou à M. Philippe BILLARD
adjoints au chef du service des banques généralistes
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Lisa SCHIRMER
adjointe au chef du service du droit de la lutte antiblanchiment et du contrôle interne
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Laure QUINCEY
adjointe au chef du service du financement des particuliers et des collectivités locales
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Sylvie PIPPONIAU ou à M. Jean-Yves FRERET
adjoints au chef du service des groupes mutualistes 2
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Anne PIOT
adjointe au chef du service informatique applications internes et développements spécifiques
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Muriel PASQUAY
adjointe au chef du service de la réglementation financière
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Anne-Marie MOULIN ou à M. Didier ISRAEL
adjoints au directeur des affaires juridiques
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Laëtitia MENEAU ou à M. David REVELIN
adjoints au chef du service des affaires internationales assurances
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Maryvonne MARY
adjointe au chef du service de veille sur les contrats et les risques
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Isabelle LE MOULLEC-PATAT
adjointe au chef du service des établissements à vocation financière
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Fabienne LASSERRE
adjointe au chef du service des études comptables
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Janine GOUGEON ou à M. Jean-Pierre COLOMINES
adjoints au chef du service des entreprises d'assurance et mutuelles
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Laure FREY ou à M. Jean-Baptiste HAQUIN
adjoints au chef du service des études macroprudentielles et actuarielles
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Marie-Laure DREYFUSS
adjointe au directeur des contrôles spécialisés et transversaux
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Laurence DHAUSSY
adjointe au chef du service des ressources humaines
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Christine DECUBRE ou à M. Christophe REYNAUD
adjoints au chef du service des groupes mutualistes 1
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Violaine CLERC
adjointe au directeur des affaires financières
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Frédérique CHANTEMARGUE
adjointe au chef du service informations et réclamations
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Marie-Céline BARD
adjointe au chef du service des affaires internationales banques
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Pascale AGGOUN
adjointe au chef du service de l'immobilier et des moyens généraux
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Régis WEISSLINGER
chef de la cellule modèles internes à la direction des contrôles spécialisés et transversaux
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Frédéric VISNOVSKY
directeur du contrôle des établissements mutualistes et entreprises d'investissement
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Gaëtan VIALLARD
chef du service du droit de la lutte antiblanchiment et du contrôle interne à la direction des affaires juridiques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Vincent TEURCQ
chef du service des normes et méthodes, de l'organisation et de la formation à la direction des ressources humaines, méthodes et système d'information
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Pierre-Xavier SOULE-SUSBIELLES
chef du service de contrôle des intermédiaires à la direction du contrôle des pratiques commerciales
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Jean-Marc SERROT
chef du service des banques étrangères à la direction du contrôle des établissements de crédit généraux et spécialisés
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Cyril ROUX
premier secrétaire général adjoint de l'Autorité de contrôle prudentiel
Objet:
au nom du secrétaire général, tous actes et correspondances relevant des compétences propres du secrétaire général, à l'exclusion de celles prévues par le sixième alinéa de l'article L. 612-19 et le dernier alinéa de l'article L. 612-15 du code monétaire et financier, ainsi que tous actes et documents portant engagement de dépenses d'un montant inférieur à 100 000 euros hors taxe
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Gilles PETIT
chef du service de la réglementation financière à la direction des agréments, des autorisations et de la réglementation
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Fabrice PESIN
secrétaire général adjoint de l'Autorité de contrôle prudentiel
Objet:
au nom du secrétaire général, tous actes et correspondances relevant des compétences propres du secrétaire général, à l'exclusion de celles prévues par le sixième alinéa de l'article L. 612-19 et le dernier alinéa de l'article L. 612-15 du code monétaire et financier, ainsi que tous actes et documents portant engagement de dépenses d'un montant inférieur à 100 000 euros hors taxe
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Didier PENY
directeur des agréments, des autorisations et de la réglementation
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Nicolas PELIGRY
chef du service des études macroprudentielles et actuarielles à la direction des études et des relations internationales
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: François MOURIAUX
directeur des ressources humaines, méthodes et système d'information
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Patrick MONTAGNER
directeur du contrôle des établissements de crédit généraux et spécialisés
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: François-Louis MICHAUD
chef du service des banques généralistes à la direction du contrôle des établissements de crédit généraux et spécialisés
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Thierry MERGEN
délégué au contrôle sur place des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des agents placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Laurent MERCIER
chef du service des études générales et recherche documentaire à la direction des études et des relations internationales
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Patrice MARCHAND
directeur des contrôles spécialisés et transversaux
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Denis LHOMME
chef du service des ressources humaines à la direction des ressources humaines, méthodes et système d'information
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Freddy LATCHIMY
chef du service informatique supports et services à valeur ajoutée à la direction des ressources humaines, méthodes et système d'information
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Dominique LABOUREIX
directeur des études et des relations internationales
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Stéphane KUNESCH
chef du service informations et réclamations à la direction du contrôle des pratiques commerciales
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Philippe GRAD
chef du service informatique applications internes et développements spécifiques à la direction des ressources humaines, méthodes et système d'information
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Philippe GOYHENECHE
chef de la mission de lutte contre le blanchiment à la direction des contrôles spécialisés et transversaux
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Olivier FLICHE
directeur de la seconde direction du contrôle des assurances
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des brigades placées sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Edouard FERNANDEZ-BOLLO
secrétaire général adjoint de l'Autorité de contrôle prudentiel
Objet:
au nom du secrétaire général, tous actes et correspondances relevant des compétences propres du secrétaire général, à l'exclusion de celles prévues par le sixième alinéa de l'article L. 612-19 et le dernier alinéa de l'article L. 612-15 du code monétaire et financier, ainsi que tous actes et documents portant engagement de dépenses d'un montant inférieur à 100 000 euros hors taxe
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Didier ELBAUM
secrétaire général adjoint de l'Autorité de contrôle prudentiel
Objet:
au nom du secrétaire général, tous actes et correspondances relevant des compétences propres du secrétaire général, à l'exclusion de celles prévues par le sixième alinéa de l'article L. 612-19 et le dernier alinéa de l'article L. 612-15 du code monétaire et financier, ainsi que tous actes et documents portant engagement de dépenses d'un montant inférieur à 100 000 euros hors taxe
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Henry de GANAY
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Jean-Gaspard d'AILHAUD de BRISIS
chef du service des groupes mutualistes 1 à la direction du contrôle des établissements mutualistes et entreprises d'investissement
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Paul COULOMB
directeur de la première direction du contrôle des assurances
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des brigades placées sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Sébastien CLANET
chef du service du financement des particuliers et des collectivités locales à la direction du contrôle des établissements de crédit généraux et spécialisés
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Jérôme CHEVY
chef du service des financements spécialisés professionnels à la direction du contrôle des établissements de crédit généraux et spécialisés
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Armand CARREE
chef du service de gestion financière à la direction des affaires financières
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et documents portant engagement de dépenses d'un montant inférieur à 50 000 euros hors taxe, ainsi que tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Michel CARDONA
secrétaire général adjoint de l'Autorité de contrôle prudentiel
Objet:
au nom du secrétaire général, tous actes et correspondances relevant des compétences propres du secrétaire général, à l'exclusion de celles prévues par le sixième alinéa de l'article L. 612-19 et le dernier alinéa de l'article L. 612-15 du code monétaire et financier, ainsi que tous actes et documents portant engagement de dépenses d'un montant inférieur à 100 000 euros hors taxe
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Jean-Christophe CABOTTE
chef du service du droit des affaires et du droit privé à la direction des affaires juridiques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Eric BROUSTE
chef du service des entreprises d'investissement à la direction du contrôle des établissements mutualistes et entreprises d'investissement
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Michel BORD
directeur des affaires financières
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et documents portant engagement de dépenses d'un montant inférieur à 50 000 euros hors taxe, ainsi que tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Thierry AURAN
chef du service des contrôles sur place spécialisés à la direction des contrôles spécialisés et transversaux
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Didier POUILLOUX
chef de la brigade 7
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de leur brigade
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Romain PASEROT
chef de la brigade 4
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de leur brigade
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Frédéric HEINRICH
chef de la brigade 5
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de leur brigade
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: François DELORD
chef de la brigade 2
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de leur brigade
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Michel CRINETZ
chef de la brigade 8
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de leur brigade
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Sophie VUARLOT-DIGNAC
chef du service des affaires internationales banques à la direction des études et des relations internationales
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Muriel TIESSET
chef du service des groupes mutualistes 2 à la direction du contrôle des établissements mutualistes et entreprises d'investissement
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Anne SERRA
chef du service des contrôles sur place transversaux à la direction des contrôles spécialisés et transversaux
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Emilie QUEMA
chef du service des affaires internationales assurances à la direction des études et des relations internationales
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Martine PROCUREUR
chef du service des entreprises d'assurance et mutuelles à la direction des agréments, des autorisations et de la réglementation
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Sylvie PEROTTO
chef du service de coordination à la direction du contrôle des pratiques commerciales
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Marie-Astrid LARCHER
chef du service des affaires institutionnelles et du droit public à la direction des affaires juridiques
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Françoise LACHAUD
chef du service des établissements à vocation bancaire à la direction des agréments, des autorisations et de la réglementation
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Irène LACASCADE
chef du service de l'immobilier et des moyens généraux à la direction des affaires financières
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et documents portant engagement de dépenses d'un montant inférieur à 50 000 euros hors taxe, ainsi que tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Sylviane DELARUE
chef du service informatique reporting et grands projets à la direction des ressources humaines, méthodes et système d'information
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Pauline de CHATILLON
directrice du contrôle des pratiques commerciales
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation des services placés sous son autorité
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Sophie BERANGER-LACHAND
chef du service des établissements à vocation financière à la direction des agréments, des autorisations et de la réglementation
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Nathalie BEAUDEMOULIN
chef du service des études comptables à la direction des études et des relations internationales
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Isabelle BARROUX-REHBACH
chef du service des établissements indépendants, de gestion privée et monégasques à la direction du contrôle des établissements mutualistes et entreprises d'investissement
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Hélène ARVEILLER
chef du service de veille sur les contrats et les risques à la direction du contrôle des pratiques commerciales
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de ses attributions, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de son service
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Dominique DURANT
chef de la brigade 3
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de leur brigade
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Hélène DENIS
chef de la brigade 6
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de leur brigade
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Claire BOURDON
chef de la brigade 1
Objet:
au nom du secrétaire général
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes et correspondances relatifs à la gestion et à la représentation de leur brigade
autorite_delegation="Secrétaire général"
JORFTEXT000023405803(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Manouche LEHARTEL
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Polynésie française
Groupe:
Comité technique radiophonique de Polynésie française
date_debut="2009-05-14"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000023405791(source JORF)
reconduction
12 Janvier 201112/01/2011
De: Guillaume Autier
conseiller marché du travail - retraites au pôle Travail - Emploi
Objet:
conseiller synthèse protection sociale
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023405779(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Mariotte (Claude)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2011-06-01"
depart_retraite
JORFTEXT000023405776(source JORF)
admission
12 Janvier 201112/01/2011
De: Louesdon (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000023405774(source JORF)
admission
12 Janvier 201112/01/2011
De: Nathalie Gilly
Objet:
directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000023405772(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Alain Quinet
inspecteur général des finances
Objet:
directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
a_sa_demande
JORFTEXT000023405772(source JORF)
cessation de fonction
12 Janvier 201112/01/2011
De: Sudholt (Mario)
Objet:
professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
maître-assistant hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
date_debut="2011-01-01"
professeur="Maître-assistant hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
ecole
JORFTEXT000023405770(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Geffroy (Bénédicte)
Objet:
professeure de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
maître-assistante hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
date_debut="2011-01-01"
professeur="Maître-assistante hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
ecole
JORFTEXT000023405768(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Boucher (Xavier)
Objet:
professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
maître-assistant de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
date_debut="2011-01-01"
professeur="Maître-assistant de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
ecole
JORFTEXT000023405766(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Avril (Stéphane)
Objet:
professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
maître-assistant de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
date_debut="2011-01-01"
professeur="Maître-assistant de classe normale à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
ecole
JORFTEXT000023405764(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Batton-Hubert (Mireille)
Objet:
professeure de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
maître-assistante hors classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
date_debut="2011-01-01"
professeur="Maître-assistante hors classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
ecole
JORFTEXT000023405762(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Rémi GIRARDOT
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe en disponibilité
date_debut="2011-03-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
JORFTEXT000023405759(source JORF)
réintégration
12 Janvier 201112/01/2011
De: Pascale Liégeois
Objet:
conseillère pour les professions juridiques et judiciaires
Remplace:Mme Aude Ab-Der-Halden
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023405754(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Amélie Duranton
Objet:
conseillère en charge du droit civil et économique
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023405754(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Janine Grand
Objet:
suppléante du président et présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
date_debut="2011-02-15"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
suppleant
JORFTEXT000023405752(source JORF)
renouvellement
12 Janvier 201112/01/2011
De: Claude JOLY
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Conseillère à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2011-06-11"
date_fin="2014-06-10"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000023405749(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Danièle JELENSPERGER, épouse COLLIN
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Conseillère à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2011-06-07"
date_fin="2014-06-06"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000023405749(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Michel CABARET
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Conseillers à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2011-06-02"
date_fin="2014-06-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000023405749(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Antoine GRISON
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Conseillers à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2011-05-29"
date_fin="2013-05-28"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000023405749(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Jean COUTTON
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nice
date_debut="2011-05-25"
date_fin="2014-05-24"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000023405749(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Jean-François BRESSON
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2011-05-06"
date_fin="2013-05-05"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000023405749(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Michèle COLMICHE, épouse VAUBAILLON
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Substitute du procureur général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2011-04-16"
date_fin="2014-04-15"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000023405749(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Gérard DAVERGNE
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_debut="2011-04-03"
date_fin="2014-04-02"
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000023405749(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Daniel LEIMBACHER
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mulhouse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Mulhouse
date_debut="2011-02-17"
date_fin="2013-02-16"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000023405749(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Danielle MARHIC
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2011-01-17"
date_fin="2014-01-16"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000023405749(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Bourven (Patrick)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur des ports et du transport fluvial à la direction des services de transport à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
JORFTEXT000023405746(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Hélène Jacquot-Guimbal
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Groupe:
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
JORFTEXT000023405742(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Gilbert Guillaume
ancien président de la Cour internationale de justice
Objet:
pour faire partie de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye pour une nouvelle période de six années
Groupe:
Cour permanente d'arbitrage
date_debut="2011-01-17"
JORFTEXT000023405739(source JORF)
désignation
12 Janvier 201112/01/2011
De: Galland (Sébastien, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Paris (Jocelyn)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-11-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Giraudo (Camille, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Solvit (Samuel, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Riou (Florian, Jean, Folco)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Reocreux (Eric, Christian, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Mugniery (Philippe, Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Monjean (Olivier, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Mialoundama (Samba, Alexis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Mejean (Virgile, Jérôme, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Le Carmese (Thibault)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Houdet (Eric, Furcy, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Hotelans Leschenault du Villard (Charles-Henri, Marie, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Fortat (Vivien, Hoel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Faivre (Pierre-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Diaz (Maxime, Jean, Stanislas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Desfachelles (Thomas, André, Edmond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Deregnaucourt (Reynald, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Cunéo (François, Denis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Belbéoch (Ewan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Avillaneda (Loïc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Thomas (Gaëlle, Sophie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Pagnon (Virginie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Gorgeon (Marie, Cécile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Bailly (Emilie, Claude, Michèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Perrone (Gabriel, Roger, Grégoire)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Fievet (Eric, Pierre, Wladyslaw, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Coupeau (Sylviane, Marie-Louise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Lafargue (Aurore, Delphine, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Kramp (François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Rakotonjanahary (Fetrasoa)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Viande (Romuald, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Valentin (Thomas, Daniel, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Spiral (Fabien, Léo, Pierre, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Richert (Jean, Baptiste, Jacques, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Martinez (Olivier, Gilles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Labrune (Fabien, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Kraft (Jérôme, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Garcin (Nicolas, Jean, Félix)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Engler (Jocelyn)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Delaforge (Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Damé (Clément)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Chevallier (Pierre-Alban, Jacques, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Bruand (Mathias)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Dromain (Marietta)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Montout (Ruddy, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Nabet (Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Hamon (Erwan, Michel, Armand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Vergniaud (Muriel, Marie-Claude, Raymonde)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Izquierdo (Aurélie, Béatrice, Elodie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Bouju (Marine, Pauline, Philippine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Marrache (David, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Dubois (Pierre, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Simhon (Sandrine, Eve)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Rodrigues (Nilton, Jorge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Gagnard (Jean-Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-09-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Martis (Claude, Michel, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Boulanger (Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Motta (Isabelle, Andrée, Suzanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Trichet (Pierre, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Berthon (Raymond, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Gallot Le Grand (Cécile, Marie, Bénédicte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Delinotte (Jean, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Reymond (Virginie, Amélie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2010-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Bourbier (Fabrice, Renan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Grare (Frédérick, Jack, Richard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Ricoux (Philippe, Gilles, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Didier (Aurélie, Marie, Denise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Guerry (Sylvain, Christian, Désiré)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000023405736(source JORF)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011
De: Thierry DULONG
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la Commission nationale d'orientation et d'intégration
instituée par
l'article 1er du décret n° 2006-1486 du
30 novembre 2006
pris
en application del'article 62 de la loi n° 2005-270 du
24 mars 2005
portant statut général des militaires et relatif aux modalités spécifiques de détachement et d'intégration des militaires dans un corps relevant de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
Commission nationale d'orientation et d'intégration
date_debut="2010-02-08"
president
JORFTEXT000023405731(source JORF)
renouvellement
12 Janvier 201112/01/2011
De:
M
Objet:
fins
mentionnées à l'article ter
DEC110738DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Edouard KAMINSKI
Objet:
fins
mentionnées à l'article ter
DEC110738DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Marc BENEDETTI
Professeur à l'université Paris Diderot
Objet:
fins
mentionnées à l'article ter
DEC110738DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Nikolaï SHAPIRO
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110738DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Nikolaï SHAPIRO
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110738DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Lydia ZERBIB
Ingénieure de recherche au CNRS, Directrice générale des services à l'IPGP
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110738DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De:
M
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110738DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Edouard KAMINSKI
Professeur à l'IPGP
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110738DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De:
M
Objet:
DEC110708DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De:
M
Objet:
DEC110708DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Marc BENEDETTI
Objet:
Professeur à l'université Paris Diderot
DEC110708DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Edouard KAMINSKI
Objet:
Professeur à l'IPGP
DEC110708DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Nikolaï SHAPIRO
Objet:
Directeur de recherche au CNRS
DEC110708DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Lydia ZERBIB
Objet:
Ingénieure de recherche au CNRS, Directrice générale des services à l'IPGP
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110708DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Claude JAUPART
directeur de l'unité UMR 7154
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC110708DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Franck LE PETIT
Astronome adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110490DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Gwenaëlle JUFFROY
TON, administratrice
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110086DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Sébastien KANDEL
IE1C, Secrétaire général
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110086DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Céline ROZIER
IE, Secrétaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110085DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Jean­Marc SCHLENKER
Pr, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110085DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Catherine ROUSSEAU
AI, Responsable de la gestion administrative et financière
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110084DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Pierre­Emmanuel GLEIZES
Pr, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110084DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Eric PINELLI
Pr, Directeur adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110083DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Michèle TACKX
Pr, Directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC110083DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Philippe BONTEMS
directeur de l'UMR 5604
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110082DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Karine VAN DER STRAETEN
Objet:
CR1, et à Jean­Claude DESMAISON, IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110082DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Marc HAENLIN
directeur de l'UMR 5547
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110081DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Patrick CATTIAUX
directeur de l'UMR 5219
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110080DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Jean­Marc SCHLENKER
Objet:
Pr, et à
DEC110080DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Céline ROZIER
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110080DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Pierre­Emmanuel GLEIZES
Objet:
Pr, et à
DEC110079DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Michèle CAIZERGUES­FERRER
directrice de l'UMR 5099
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110079DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Catherine ROUSSEAU
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110079DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Jean­Luc PROBST
directeur de l'UMR 5245
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC110078DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Eric PINELLI
Objet:
Pr
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC110078DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Michèle TACKX
Objet:
Pr, et à
DEC110078DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Janvier 201112/01/2011
De: Claude POUCHAN
professeur des universités
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut de chimie, en charge de la thématique « chimie moléculaire et réactivité ­ chimie physique et analytique ­ chimie théorique»
Remplace:M. Francis
Groupe:
Direction scientifique de l'Institut de chimie, en charge de la thématique « chimie moléculaire et réactivité ­ chimie physique et analytique ­ chimie théorique»
date_debut="2011-01-03"
DEC110027DAJ(source BOCNRS)
nomination
12 Janvier 201112/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.