Commission nationale d'urbanisme commercial (organisation)


De: Masson (Jean-Louis)
député de la Moselle
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brune (Alain)
député du Jura
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Blum (Roland)
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bassinet (Philippe)
député des Hauts-de-Seine
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Baeumler (Jean-Pierre)
député du Haut-Rhin
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Robert (Jean-Jacques)
sénateur de l'Essonne
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Huchon (Jean)
sénateur de Maine-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Demerliat (Jean-Pierre)
sénateur de la Haute-Vienne
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Boyer (Jean)
sénateur de l'Isère
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Oehler (Jean)
député du Bas-Rhin
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Le Bris (Gilbert)
député du Finistère
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cousin (Alain)
député de la Manche
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Cazalet (Robert)
député de la Gironde
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Beaufils (Jean)
député de la Seine-Maritime
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Moinard (Louis)
sénateur de la Vendée
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Husson (Roger)
sénateur de la Moselle
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Emin (Jean-Paul)
sénateur de l'Ain
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Bellanger (Jacques)
sénateur des Yvelines
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'urbanisme commercial
au titre des représentants des activités commerciales et artisanales
Remplace:M. Salvanes (Jean)
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000526325(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Chomel (Amédée)
président du Groupement national des hypermarchés
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'urbanisme commercial
au titre des représentants des activités commerciales et artisanales
Remplace:M. Arrighi de Casanova (Emile)
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000709696(source JORF)
nomination
02 Mai 199102/05/1991
De: Yves Vidal
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'urbanisme commercial
au titre des représentants des élus locaux désignés par l'Assemblée nationale
Remplace:M. Jean-Pierre Fourré
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000534090(source JORF)
nomination
17 Juillet 199017/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.