Commission nationale d'urbanisme commercial (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Masson (Jean-Louis)
député de la Moselle
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Brune (Alain)
député du Jura
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Blum (Roland)
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Bassinet (Philippe)
député des Hauts-de-Seine
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Baeumler (Jean-Pierre)
député du Haut-Rhin
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Robert (Jean-Jacques)
sénateur de l'Essonne
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Huchon (Jean)
sénateur de Maine-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Demerliat (Jean-Pierre)
sénateur de la Haute-Vienne
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Boyer (Jean)
sénateur de l'Isère
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Oehler (Jean)
député du Bas-Rhin
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Le Bris (Gilbert)
député du Finistère
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Cousin (Alain)
député de la Manche
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Cazalet (Robert)
député de la Gironde
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Beaufils (Jean)
député de la Seine-Maritime
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Moinard (Louis)
sénateur de la Vendée
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Husson (Roger)
sénateur de la Moselle
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Emin (Jean-Paul)
sénateur de l'Ain
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Bellanger (Jacques)
sénateur des Yvelines
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'urbanisme commercial
au titre des représentants des activités commerciales et artisanales
Remplace:
M. Salvanes (Jean)
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000526325
(source JORF)
nomination
17 Mai 1991
17/05/1991
De:
Chomel (Amédée)
président du Groupement national des hypermarchés
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'urbanisme commercial
au titre des représentants des activités commerciales et artisanales
Remplace:
M. Arrighi de Casanova (Emile)
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
JORFTEXT000000709696
(source JORF)
nomination
02 Mai 1991
02/05/1991
De:
Yves Vidal
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'urbanisme commercial
au titre des représentants des élus locaux désignés par l'Assemblée nationale
Remplace:
M. Jean-Pierre Fourré
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000534090
(source JORF)
nomination
17 Juillet 1990
17/07/1990