Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 (organisation)


De: Carlo Nataloni
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Dominique Meyer
(président)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Mustapha Hasnaoui
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Bernard Fargeau
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: François Duplat
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Frank David
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Valérie Urrea
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Delphine Raisin
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Christine Pignet
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Claire Bejanin
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Michèle Bargues
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Claire Alby
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Nataloni (Carlo)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Meyer (Dominique)
(président)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Hasnaoui (Mustapha)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Fargeau (Bernard)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Duplat (François)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: David (Frank)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Urrea (Valérie)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Raisin (Delphine)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Pignet (Christine)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Bejanin (Claire)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Bargues (Michèle)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Alby (Claire)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Violette (Gérard)
président
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Thorn (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Renaud (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Le Moal (Philippe)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Guisard (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Davis (Yvon)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Chevalier (Laurent)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Boutleux (Bruno)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Bonnaffe (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Jacques (Brigitte)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Dupond (Béatrice)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Azoulay (Sabrina)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Violette (Gérard)
Objet:
à dater du présent arrêté, président de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: Reilhac (Michel)
Objet:
président de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
duree="un an"
president
nomination
20 Mai 199520/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.