Conseil de prud'hommes de Toulouse (organisation)


De: Dejean (Martine), épouse Anselme
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du conseil de prud'hommes de Toulouse
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
suppleant
JORFTEXT000000436419(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Benkemoun (Sandra)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du conseil de prud'hommes de Toulouse
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
JORFTEXT000000436419(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Dejean (Martine), épouse Anselme
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du conseil de prud'hommes de Toulouse
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
JORFTEXT000000603937(source JORF)
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Dejean (Martine), épouse Anselme
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du conseil des prud'hommes de Toulouse
Remplace:Mme Miegemolle (Eliane), épouse Pillon
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
date_debut="2001-12-17"
suppleant
JORFTEXT000000409190(source JORF)
nomination
29 Décembre 200129/12/2001
De: Benkemoun (Sandra)
greffière en chef du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du conseil de prud'hommes de Toulouse
Remplace:
Mme Panarotto
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
date_debut="1999-04-01"
JORFTEXT000000212019(source JORF)
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Miegemolle (Eliane), épouse Pillon
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Conseil de prud'hommes de Toulouse
Régisseur suppléant
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
suppleant
JORFTEXT000000380236(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Fabre (Hélène), épouse Panarotto
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Conseil de prud'hommes de Toulouse
Régisseur titulaire
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
JORFTEXT000000380236(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Miegemolle (Eliane), épouse Pillon
greffier
Objet:
régisseur suppléant du conseil de prud'hommes de Toulouse
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
suppleant
JORFTEXT000000165241(source JORF)
nomination
17 Novembre 199417/11/1994
De: Artico (Eliane)
Objet:
en sa qualité de régisseur suppléant du conseil de prud'hommes de Toulouse
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
date_debut="1993-09-10"
suppleant
JORFTEXT000000165241(source JORF)
cessation de fonction
17 Novembre 199417/11/1994
De: Serny (Geneviève)
greffier en chef du troisième grade au conseil de prud'hommes de Toulouse
Objet:
au deuxième grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes et nommée greffier en chef au conseil de prud'hommes de Toulouse
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
date_debut="1991-01-10"
JORFTEXT000000171199(source JORF)
promotion
26 Mars 199126/03/1991
De: Saint-Paul (Christian)
greffier en chef du 2e grade au conseil de prud'hommes de Toulouse
Objet:
au 1er grade et nommé greffier en chef du conseil de prud'hommes de Toulouse
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
JORFTEXT000000524682(source JORF)
promotion
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.