Fédération nationale des cinémas français (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mangot (Danielle)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membre suppléant
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
suppleant
JORFTEXT000000444651
(source JORF)
nomination
28 Avril 2005
28/04/2005
De:
Serignat (Christian)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membre titulaire
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
JORFTEXT000000444651
(source JORF)
nomination
28 Avril 2005
28/04/2005
De:
Serignat (Christian)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
susvisé
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000245002
(source JORF)
nomination
16 Décembre 2003
16/12/2003
De:
Paumelle (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
susvisé
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000245002
(source JORF)
nomination
16 Décembre 2003
16/12/2003
De:
Reboulleau (Jean)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
susvisé
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres titulaires
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000245002
(source JORF)
nomination
16 Décembre 2003
16/12/2003
De:
Labé (Jean)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
susvisé
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres titulaires
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000245002
(source JORF)
nomination
16 Décembre 2003
16/12/2003
De:
Serignat (Christian)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
suppleant
JORFTEXT000000765637
(source JORF)
nomination
24 Août 2000
24/08/2000
De:
Paumelle (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
suppleant
JORFTEXT000000765637
(source JORF)
nomination
24 Août 2000
24/08/2000
De:
Reboulleau (Jean)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres titulaires
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
JORFTEXT000000765637
(source JORF)
nomination
24 Août 2000
24/08/2000
De:
Labe (Jean)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres titulaires
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
JORFTEXT000000765637
(source JORF)
nomination
24 Août 2000
24/08/2000
De:
Serignat (Christian)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
suppleant
JORFTEXT000000747015
(source JORF)
nomination
05 Mars 1997
05/03/1997
De:
Paumelle (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
suppleant
JORFTEXT000000747015
(source JORF)
nomination
05 Mars 1997
05/03/1997
De:
Reboulleau (Jean)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres titulaires
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
JORFTEXT000000747015
(source JORF)
nomination
05 Mars 1997
05/03/1997
De:
Labe (Jean)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres titulaires
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
JORFTEXT000000747015
(source JORF)
nomination
05 Mars 1997
05/03/1997