Jury de l'examen d'aptitude professionnelle (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Pierre Desideri
maître de conférences à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membre suppléant du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Philippe Pineau
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Dominique Namur
professeur à l'université Paris-I - Sorbonne
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Daniel Barlow
magistrat
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De:
Tessier
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Christine Avelin
chef du bureau de l'organisation des filières
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Marc Spyker
directeur délégué de l'ANR
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Gérard Melyon
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Lionel Lecuyer
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Louis Evin
président de l'Association nationale de révision ou son représentant
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Alexandre Bonaldi
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Edith Vidal
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service des stratégies agricoles et industrielles, présidente du jury de l'examen d'aptitude professionnelle aux fonctions de commissaire aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Marie-Aimée Latge
magistrate
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Chevreau (José)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Sichov (Nikita)
clerc d'avoué à Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Versailles
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Travier (Bernard)
avoué près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Lecharny (Jean-Loup)
avoué près la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Gastaud (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-IX Dauphine
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Galliere (Philippe)
avoué près la cour d'appel de Rouen
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Couturier (Luc)
clerc d'avoué à Versailles
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Coupet (Louis)
professeur à l'université de droit d'Aix-en-Provence
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Vigroux (Suzanne)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres titulaires
Présidente
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Touboul (Colette)
avouée près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Sauteraud (Madeleine)
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Logier (Ariane)
avouée près la cour d'appel de Nancy
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Grzybek (Marguerite)
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Dupuis (Martine)
avouée près la cour d'appel de
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
Membres
Groupe:
composition
18 Novembre 200118/11/2001
De: Yannick Riou
chef du bureau de l'organisation des filières
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Philippe Pineau
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Dominique Namur
professeur à l'université Paris-I - Sorbonne
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De:
Tessier
réviseure agréée
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Brigitte Brun
magistrate
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Marc Spyker
directeur délégué de l'ANR
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Paul Onillon
président de l'Association nationale de révision ou son représentant
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Gérard Melyon
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Lionel Lecuyer
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Alexandre Bonaldi
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Edith Vidal
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de services des stratégies agricoles et industrielles, présidente du jury de l'examen d'aptitude professionnelle aux fonctions de commissaire aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Marie-Aimée Latge
magistrate
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Chevreau (José)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Landry (Xavier)
avoué près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Guichard (Thierry)
clerc d'avoué à Versailles
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Faivre (Albert)
avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Poulnais (Monique)
maître de conférences à l'université Paris-II
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Grzybek (Marguerite)
conseillère honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Coudamy (Marie-Christine)
avouée près la cour d'appel de Limoges
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Rivel (Stephan)
avoué près la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Regnier (Eric)
avoué près la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Olivier (Dominique)
avoué près la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Legall (Eric)
clerc d'avoué à Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Di Marino (Gaëtan)
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Vigroux (Suzanne)
conseillère honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
I. - Titulaires
Président
Groupe:
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Honorat (Monique)
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Sance (François)
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Corset (Michel)
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Chazaud (Michel)
chef du bureau de la coopération agricole et des investissements
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Brun (Brigitte)
magistrat
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Spyker (Marc)
directeur délégué de l'ANR
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Prou-Gaillard (Christian)
magistrat
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Onillon (Paul)
président de l'Association nationale de révision, ou son représentant
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Meylon (Gérard)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Lecuyer (Lionel)
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Jacotot (Alain)
chargé de la sous-direction de l'orientation et de l'organisation économique, président du jury de l'examen d'aptitude professionnelle aux fonctions de commissaire aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Bonaldi (Alexandre)
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
28 Août 199828/08/1998
De: Melyon (Gérard)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membre du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
commissaire aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
Membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Avril 199626/04/1996
De: Sodore (Christophe)
chef du bureau de la coopération agricole et des investissements
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Remenieras (Christian)
magistrat
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Corset (Michel)
réviseur autorisé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Cacaly (Michel)
réviseur autorisé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Antreassian (Marc)
réviseur autorisé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Spyker (Marc)
directeur délégué de l'A.N.R
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Rouxel (Jean-Yves)
professeur à l'université
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Rivon (Jean)
réviseur autorisé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Onillon (Paul)
président de l'Association nationale de révision, ou son représentant
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Lecuyer (Lionel)
réviseur autorisé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Jacotot (Alain)
chargé de la sous-direction de l'orientation et de l'organisation économique, président du jury de l'examen d'aptitude professionnelle aux fonctions de commissaire aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Février 199426/02/1994
De: Carpentier (Jean-Baptiste)
magistrat
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application de l'article 31 du décret no 85-295 du
1er mars 1985
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Février 199426/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.