Ministère de l'industrie et du commerce extérieur (organisation)

De:	Guebel (Sylvie), épouse Ceccaldi juge au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:	auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur chargé de mission auprès du directeur de l'artisanat pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

date_debut="1988-03-01"

JORFTEXT000000710922 (source JORF)

détachement

20 Mars 1993 20/03/1993

De:	Lhomme (André) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

date_debut="1993-01-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000726546 (source JORF)

réintégration

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Cabanne (Violette)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

date_debut="1993-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000710783 (source JORF)

admission

30 Janvier 1993 30/01/1993

De:	Bectarte (Claude) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000724568 (source JORF)

réintégration

03 Octobre 1992 03/10/1992

De:	de Guibert (Olivier) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur chef de la division Environnement et contrôles techniques à la direction régionale de l'industrie et de la recherche de Bretagne
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

date_debut="1992-03-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177811 (source JORF)

détachement

17 Septembre 1992 17/09/1992

De:	Levy (Jean-Didier) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur adjoint au chef du service des énergies à la direction de l'énergie et des matières premières
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

date_debut="1992-01-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000177533 (source JORF)

détachement

01 Août 1992 01/08/1992

De:	Scrive (Stéphane) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

date_debut="1992-01-08"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000175376 (source JORF)

réintégration

21 Mars 1992 21/03/1992

De:	Blanc (Henri) administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

date_debut="1992-04-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000357101 (source JORF)

réintégration

17 Mars 1992 17/03/1992

De:	Miquel (Françoise) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	administrateur civil auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

date_debut="1990-12-15"

JORFTEXT000000720697 (source JORF)

détachement

22 Janvier 1992 22/01/1992

De:	Bectarte (Claude)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

date_debut="1992-02-29"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000539127 (source JORF)

réintégration

04 Janvier 1992 04/01/1992

De:	Rispal-Bellanger (Kareen) secrétaire des affaires étrangères
Objet:	auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur administrateur civil au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000356106 (source JORF)

détachement

04 Janvier 1992 04/01/1992