11 Mars 1993 - JORFSearch

11 Mars 1993

De:	Dias de Barros (José)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000728221 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Decossin (Etienne)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000728221 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Affès (Saint)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000728221 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Christophe (Florence)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours spécial 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000728221 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Disperati (Jacques) ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:	directeur du centre d'études techniques de l'équipement Normandie-Centre à compter du l5 mars 1993
Groupe:	Direction du Centre d'études techniques de l'équipement Normandie-Centre

JORFTEXT000000728218 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	de Taxis du Poet (Adelphe) attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:	dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000728217 (source JORF)

réintégration

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	de Taxis du Poet (Adelphe) attaché d'administration centrale
Objet:	des cadres du personnel de la Caisse des dépôts et consignations avec perte de la qualité de fonctionnaire
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000728217 (source JORF)

radiation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Randrianarisoa (Pierre-Eric) attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:	dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000728216 (source JORF)

réintégration

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jacques Reiller les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du 8 avril 1992 susvisé
Objet:	à signer dans la limite des attributions de
Groupe:	4 mars 1993 portant délégation de signature

JORFTEXT000000726742 (source JORF)

habilitation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Cohet (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général des services actifs de la police nationale

date_debut="1993-05-09"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000726612 (source JORF)

admission

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Alric (Maryvonne) secrétaire administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:	Tribunal administratif de Toulouse

date_debut="1993-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"

JORFTEXT000000726554 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Damon (Gisèle) secrétaire administratif d'administration centrale
Objet:	régisseur d'avances et sous-régisseur de recettes auprès du tribunal administratif de Paris »
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="1993-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

JORFTEXT000000726553 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Blaise Simoni président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, exerçant les fonctions de responsable de la coordination de l'information juridique des juridictions administratives
Objet:	secrétaire général des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000726552 (source JORF)

désignation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Françoise Manlay, épouse Jeanjacquet substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	auprès de l'Ecole nationale de la magistrature maître de conférences
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1992-01-08"
duree="trois ans"
ecole

JORFTEXT000000726551 (source JORF)

détachement

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Marcel Lemonde vice-président au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:	auprès de l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée maximale de cinq ans Sous-directeur des stages
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1991-12-20"
ecole

JORFTEXT000000726551 (source JORF)

détachement

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Denis Mondon magistrat du siège du second grade, second groupe, détaché auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:	auprès de l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée maximale de cinq ans Sous-directeur chargé de la coordination des missions de formation maître de conférences
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1991-12-20"
ecole

JORFTEXT000000726551 (source JORF)

détachement

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Lancestremere (Bruno)
Objet:	attaché d'administration centrale stagiaire du ministère des affaires étrangères

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000726550 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Antoine (Dominique) administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:	du président du Sénat au titre de la mobilité
Groupe:	Sénat

date_debut="1992-12-20"
date_fin="1993-05-31"

JORFTEXT000000726549 (source JORF)

mise à disposition

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Boh (Georges)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1992

date_debut="1992-11-21"

JORFTEXT000000726548 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Chatel (Danielle)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1992

date_debut="1992-10-02"

JORFTEXT000000726548 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Korchia (Robert)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1992

date_debut="1992-06-01"

JORFTEXT000000726548 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Patinel (Liliane)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1992

date_debut="1992-01-01"

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promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Kosta Dosen
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Montpellier-III de nationalité yougoslave
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Montpellier-III

professeur="De nationalité yougoslave"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bel Hassen Dehman
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Paris-XII de nationalité tunisienne
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Paris-XII

professeur="De nationalité tunisienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Mustapha Khadhraoui
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Ecole nationale supérieure des arts et métiers de Paris de nationalité tunisienne
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="De nationalité tunisienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure des arts et métiers de Paris"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Pavel Martasek
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Paris-VII de nationalité tchèque
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Paris-VII

professeur="De nationalité tchèque"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Nicolas Rivier
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Strasbourg-I de nationalité suisse
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Strasbourg-I

professeur="De nationalité suisse"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Anatol Olesyevich Slissenko
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université de La Rochelle de nationalité russe
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université de La Rochelle

professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Alexei Ekimov
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Strasbourg-I de nationalité russe
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Strasbourg-I

professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Vladimir Dotsenko
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Paris-VI de nationalité russe
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Paris-VI

professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Wladimir Arnold
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Paris-IX de nationalité russe
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Boris Venkov
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Ecole normale supérieure de Lyon de nationalité russe
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Ecole normale supérieure de Lyon

professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Vladimir Parton
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Ecole centrale de Paris de nationalité russe
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble École centrale Paris

professeur="De nationalité russe"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Dan Nicolae Borz
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université de Rouen de nationalité roumaine
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université de Rouen

professeur="De nationalité roumaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Howard Larsen
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Clermont-Ferrand-II de nationalité néo-zélandaise
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

professeur="De nationalité néo-zélandaise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Elio Rosato
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Caen de nationalité italienne
Groupe:	Université de Caen

professeur="De nationalité italienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Ricardo Benedetti
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Grenoble-I de nationalité italienne
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="De nationalité italienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Christian Peters
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Grenoble-I de nationalité hollandaise
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="De nationalité hollandaise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Yannis Siskos
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Paris-IX de nationalité hellénique
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="De nationalité hellénique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Pierre Bernstein
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Caen de nationalité française
Groupe:	Université de Caen

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Roger Pougnard
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Clermont-Ferrand-II Institut français de mécanique avancée de nationalité française
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II Institut français de mécanique avancée

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Patrick Jaulent
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble de nationalité française
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Francis Duchiron
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université de Reims de nationalité française
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université de Reims

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Paul Rigault
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université de Nice de nationalité française
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université de Nice

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Claude Timsit
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Paris-XI de nationalité française
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Paris-Sud (Paris XI)

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Claude Pourcel
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Tours Ecole d'ingénieurs de nationalité française
Groupe:	Université de Tours

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École d'ingénieurs"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Dalibor Vukicevic
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Strasbourg-I de nationalité croate
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Strasbourg-I

professeur="De nationalité croate"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Dadi Wang
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Angers Institut universitaire de technologie de nationalité chinoise
Groupe:	Université d'Angers

professeur="De nationalité chinoise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Hao Ding
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de nationalité chinoise
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="De nationalité chinoise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	William Giozza
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Paris-VI de nationalité brésilienne
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Paris-VI

professeur="De nationalité brésilienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Arnaldo Nogueira
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Ecole normale supérieure de Lyon de nationalité brésilienne
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Ecole normale supérieure de Lyon

professeur="De nationalité brésilienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Harry Pain
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Paris-VII de nationalité britannique
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Paris-VII

professeur="De nationalité britannique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	James Montaldi
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Paris-VI de nationalité britannique
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Paris-VI

professeur="De nationalité britannique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Michel Mouchart
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Toulouse-I de nationalité belge
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Toulouse-I

professeur="De nationalité belge"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Marie François
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national des sciences appliquées de Toulouse de nationalité belge
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Toulouse

professeur="De nationalité belge"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Vehary Sakanyan
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université de Nantes de nationalité arménienne
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université de Nantes

professeur="De nationalité arménienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Samuel Lambrakos
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Dijon de nationalité américaine
Groupe:	Université de Dijon

professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Mark Spivakovsky
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Grenoble-I de nationalité américaine
Groupe:	Université Grenoble-I

professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000726547 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Charles Davis
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Bordeaux-II de nationalité américaine
Groupe:	Université Bordeaux-II

professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

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nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	John Mc Cabe
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Bordeaux-I de nationalité américaine
Groupe:	Université Bordeaux-I

professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000726547 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Ben Lichtin
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Bordeaux-I de nationalité américaine
Groupe:	Université Bordeaux-I

professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000726547 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Donald Casimir Mikulecky
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université de Rouen de nationalité américaine
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université de Rouen

professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000726547 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Charles Walter
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université de Nice de nationalité américaine
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université de Nice

professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000726547 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Martin Karplus
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université Strasbourg-I de nationalité américaine
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université Strasbourg-I

professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000726547 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Georg Mauer
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Université de Mulhouse de nationalité allemande
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble Université de Haute Alsace

professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000726547 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Soubi Sahraoui
Objet:	professeurs des universités associés à temps plein (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble Ecole nationale supérieure des arts et métiers de Paris de nationalité algérienne
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="De nationalité algérienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure des arts et métiers de Paris"

JORFTEXT000000726547 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Lhomme (André) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur

date_debut="1993-01-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000726546 (source JORF)

réintégration

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Chevauchez (Benoît) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget

date_debut="1993-01-13"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000726545 (source JORF)

réintégration

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Chauveau (Martine) attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:	attaché principal d'administration centrale de 2e classe 2e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er décembre 1992)

date_debut="1992-12-01"

JORFTEXT000000543518 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Blanchon (Roger) secrétaire administratif en chef
Objet:	attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère des postes et télécommunications (service national des radiocommunications, résidence Noiseau)
Groupe:	Service national des radiocommunications, résidence Noiseau

JORFTEXT000000543517 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Averseng (Nadine)
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale de Midi-Pyrénées de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="1993-05-01"

JORFTEXT000000543516 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Poiroux (Michèle), épouse Trioux attaché principal de 2e classe à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice date de son installation juge au tribunal de grande instance de Chartres
Groupe:	Tribunal de grande instance de Chartres

date_debut="1992-07-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"

JORFTEXT000000543515 (source JORF)

radiation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Rettig (Sylvie) adjoint administratif principal de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:	Tribunal administratif de Strasbourg

date_debut="1993-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"

JORFTEXT000000543514 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Riotte (Pierre) attaché de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Lyon
Groupe:	Tribunal administratif de Lyon

date_debut="1993-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"

JORFTEXT000000543513 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Ledur (Henri) administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:	du recteur, directeur du Centre national d'enseignement à distance secrétaire général au titre de la mobilité
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

date_debut="1992-12-15"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000543460 (source JORF)

mise à disposition

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Van Hove (Serge) Renault Volvo, coordonnateur Design
Objet:	comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Au titre de personnalités qualifiées appartenant B. - Au milieu industriel
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000543459 (source JORF)

désignation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	de Malatinsky président du Club Design, Rhônes-Alpes
Objet:	comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Au titre de personnalités qualifiées appartenant B. - Au milieu industriel
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000543459 (source JORF)

désignation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Lacombe (Jean-Louis) Matra Espace, département Prospective système
Objet:	comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Au titre de personnalités qualifiées appartenant B. - Au milieu industriel
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000543459 (source JORF)

désignation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Durand (Claude) Peugeot-Citroën, direction de la division automobile, affaires internationales
Objet:	comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Au titre de personnalités qualifiées appartenant B. - Au milieu industriel
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000543459 (source JORF)

désignation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Darmois (Gilles) Société nationale Elf-Aquitaine, chef de cabinet du président
Objet:	comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Au titre de personnalités qualifiées appartenant B. - Au milieu industriel
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000543459 (source JORF)

désignation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	de Noblet (Jocelyn) délégué général, Centre de recherche sur la culture technique
Objet:	comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Au titre de personnalités qualifiées appartenant A. - Au milieu de la création industrielle
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000543459 (source JORF)

désignation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Grunfeld (Jean-Pierre) Communication Paysages possibles
Objet:	comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Au titre de personnalités qualifiées appartenant A. - Au milieu de la création industrielle
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000543459 (source JORF)

désignation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bonno (Michel) ancien directeur, Walter Landor France
Objet:	comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Au titre de personnalités qualifiées appartenant A. - Au milieu de la création industrielle
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000543459 (source JORF)

désignation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Uwe Bahnsen directeur, Art Center, Vevey, Suisse
Objet:	comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Au titre de personnalités qualifiées appartenant A. - Au milieu de la création industrielle
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000543459 (source JORF)

désignation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Scholl (Claire) Master of Art Sociology U.C.L.A., Los Angeles
Objet:	comme membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle Au titre de personnalités qualifiées appartenant A. - Au milieu de la création industrielle
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

duree="trois ans"
ecole
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000543459 (source JORF)

désignation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Henry Morand
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université des Antilles et de la Guyane de nationalité française
Groupe:	Université des Antilles et de la Guyane

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Alain Baudart
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Reims Institut universitaire de technologie de nationalité française
Groupe:	Université de Reims

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Claude Leibovici
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Pau de nationalité française
Groupe:	Université de Pau

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Michel Launay
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Nice Institut universitaire de technologie de nationalité française
Groupe:	Université de Nice

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	François Drevon
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Nice Institut universitaire de technologie de nationalité française
Groupe:	Université de Nice

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	René Fremondiere
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Nantes Institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire de nationalité française
Groupe:	Université de Nantes

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bernard Sitt
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Marne-la-Vallée de nationalité française
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jacques Sauteret
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Marne-la-Vallée de nationalité française
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Bernard Pintaux
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Marne-la-Vallée de nationalité française
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bernard Halphen
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Marne-la-Vallée de nationalité française
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Daniel Devillebichot
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Marne-la-Vallée de nationalité française
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Olivier Coussy
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Marne-la-Vallée de nationalité française
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bruno Corman
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Marne-la-Vallée de nationalité française
Groupe:	Université de Marne-la-Vallée

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Roger Renucci
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Corte de nationalité française
Groupe:	Université de Corse

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Michel Cardi
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Corte de nationalité française
Groupe:	Université de Corse

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Patrick Combette
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Compiègne de nationalité française
Groupe:	De nationalité française Université de Compiègne

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Patrice Baudez
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Compiègne de nationalité française
Groupe:	De nationalité française Université de Compiègne

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Henri Orland
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Cergy-Pontoise de nationalité française
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Samir Lamouri
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Cergy-Pontoise de nationalité française
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Michel Jorda
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Cergy-Pontoise de nationalité française
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Alain Servel
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Cergy-Pontoise Institut universitaire de technologie de nationalité française
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Gilles Schwartzenberger
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Cergy-Pontoise Institut universitaire de technologie de nationalité française
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Marie Estoup
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Cergy-Pontoise Institut universitaire de technologie de nationalité française
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Michel Doucet
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Cergy-Pontoise Institut universitaire de technologie de nationalité française
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Courant
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Cergy-Pontoise Institut universitaire de technologie de nationalité française
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Maxime Maiman
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Cergy-Pontoise Conservatoire national des arts et métiers de nationalité française
Groupe:	Université de Cergy-Pontoise

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Michel Pourrier
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Besançon Institut universitaire de technologie de nationalité française
Groupe:	Université de Besançon

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Christian Weber
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Orléans de nationalité française
Groupe:	Université d'Orléans

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	José Elias
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Orléans de nationalité française
Groupe:	Université d'Orléans

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Marc Rozenberg
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Evry - Val-d'Essonne de nationalité française
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Luc Perraudin
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Evry - Val-d'Essonne de nationalité française
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bernard Millet
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Evry - Val-d'Essonne de nationalité française
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	René Jean Gibert
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Evry - Val-d'Essonne de nationalité française
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Michel Dalipagic
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Evry - Val-d'Essonne de nationalité française
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Yves Amram
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Evry - Val-d'Essonne de nationalité française
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Patrick Nasarre
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Avignon de nationalité française
Groupe:	Université d'Avignon

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Julien Verquerre
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Artois Institut universitaire de technologie de Béthune de nationalité française
Groupe:	Université d'Artois

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Denis Elie
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Artois Institut universitaire de technologie de Béthune de nationalité française
Groupe:	Université d'Artois

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Michel Dubois
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Artois Institut universitaire de technologie de Béthune de nationalité française
Groupe:	Université d'Artois

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bernard Zappoli
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Toulouse-III de nationalité française
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Pierre Mazet
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Toulouse-III de nationalité française
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	André Claude
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Toulouse-III Institut universitaire de technologie A de nationalité française
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jacques Lapeyronnie
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Rennes-I Institut national des sciences appliquées de Rouen de nationalité française
Groupe:	Université Rennes-I Institut national des sciences appliquées de Rouen

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Claude Lhiaubet
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Paris-XI Institut universitaire de technologie d'Orsay de nationalité française
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI) Institut universitaire de technologie d'Orsay

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Paul Loubière
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Paris-VIII de nationalité française
Groupe:	Université de Paris-VIII

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Dominique Bolignano
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Paris-IX de nationalité française
Groupe:	De nationalité française Université Paris-IX

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Loup Champetier de Ribes
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Paris-I de nationalité française
Groupe:	Université Paris-I

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bernard Kientz
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Nancy-I de nationalité française
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Georges Carbonell
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Nancy-I Institut universitaire de technologie B de nationalité française
Groupe:	Université Nancy-I

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Gachon
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Lyon-I Institut universitaire de technologie A de nationalité française
Groupe:	Université Lyon-I

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Marie Yung
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Aix-Marseille-III Institut universitaire des sciences pour l'ingénieur de nationalité française
Groupe:	Université Aix-Marseille-III

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bernard Baroux
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Institut national polytechnique de Grenoble de nationalité française
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Ghislaine Brondino
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université d'Avignon de nationalité française
Groupe:	Université d'Avignon

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Isabelle Dupin
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Toulouse-III Institut universitaire de technologie A de nationalité française
Groupe:	Université Toulouse-III

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Francine Reymermier, épouse Krief
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Paris-XIII Institut universitaire de technologie de Villetaneuse de nationalité française
Groupe:	Université Paris-XIII

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Claude Lacaze
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Aix-Marseille-III Ecole nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques de nationalité française
Groupe:	Université Aix-Marseille-III

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Laurent Miclet
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Rennes-I Ecole nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion de nationalité française
Groupe:	Université Rennes-I

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Guy Mercier
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Rennes-I Ecole nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion de nationalité française
Groupe:	Université Rennes-I

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Marcel Cheyrezy
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Besançon Ecole normale supérieure de Cachan de nationalité française
Groupe:	Université de Besançon École normale supérieure de Cachan

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Michel Thibieroz
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Rennes-I Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes de nationalité française
Groupe:	Université Rennes-I École nationale d'ingénieurs de Tarbes

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Francis Macias
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université Rennes-I Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes de nationalité française
Groupe:	Université Rennes-I École nationale d'ingénieurs de Tarbes

professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Werner Kunz
Objet:	professeurs des universités associés à mi-temps (disciplines scientifiques), au cours de l'année universitaire 1992-1993, dans les établissements ci-dessous désignés Université de Compiègne de nationalité allemande
Groupe:	De nationalité allemande Université de Compiègne

professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000543458 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	François Brun
Objet:	sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail

JORFTEXT000000542880 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Hubert Martin
Objet:	sous-directeur de la négociation collective

JORFTEXT000000542880 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Rannou (Jean) Général de corps aérien chef du cabinet militaire du Premier ministre, ministre de la défense
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre de la défense en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du 27 janvier 1988 susvisé

JORFTEXT000000542483 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	François Nicoullaud directeur du cabinet civil et militaire du Premier ministre, ministre de la défense
Objet:	au nom de à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du 27 janvier 1988 susvisé

autorite_delegation="" sexe="

JORFTEXT000000542482 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Baleux (Lucien) brigadier-chef de la police nationale ; 23 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé, en service commandé, le 28 novembre 1992
Objet:	Au grade de chevalier

JORFTEXT000000542479 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Paul Métois administrateur civil
Objet:	pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597 dans la limite de ses attributions

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Blaise Belrose attaché principal d'administration centrale
Objet:	pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597 dans la limite de ses attributions

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Paul Métois
Objet:	pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597 dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Ollivier Gloux à
Objet:	pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597 dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Colette Schmitt
Objet:	pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597 dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Marie-Laure Micoud administrateurs civils
Objet:	pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597 dans la limite de leurs attributions

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Marc Pinguet
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jacques Perreault
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Didier Maupas chef de service, à
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Paul Cordeau
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Hervé Chazeau
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Alain Bonel sous-directeurs
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	François Bergès
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Alain Turc
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Pierre-Louis Mariel
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bernard Limal administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Michel Fouillet
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Christophe Dufresne administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Alain Didier
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Gérard Descargues
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Camille Mangin administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Camille Mangin administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Philippe Gauthier inspecteurs principaux du Trésor
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Robert Forte
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Aldo Crifasi à
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Aldo Crifasi de
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	André Baig directeur adjoint des services départementaux du Trésor, et à
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Antoinette Laurence à
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Claudine Fritsch à
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Claudine Fritsch de
Objet:	au nom du ministre du budget dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des arrêtés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses au titre du budget des services extérieurs du Trésor et du compte spécial 902-15

autorite_delegation="Ministre du budget"

JORFTEXT000000362542 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Louis Gautier directeur adjoint du cabinet civil et militaire du Premier ministre, ministre de la défense
Objet:	au nom de à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du 27 janvier 1988 susvisé

autorite_delegation="" sexe="

JORFTEXT000000362537 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Pelletier Général de brigade
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes et arrêtés ou décisions relatifs aux affaires d'ordre purement militaire relevant de la compétence du ministre de la défense, dans les conditions fixées par le décret du 27 janvier 1988 susvisé

JORFTEXT000000362487 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Monniot (Catherine) attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire suite à sa nomination et titularisation conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes

date_debut="1992-07-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministère des affaires sociales et de l'intégration et du ministère de la santé et de l'action humanitaire"

JORFTEXT000000361763 (source JORF)

radiation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Piffaut (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours spécial de 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000361762 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Nguyen (Quang-Tuân)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours spécial de 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000361762 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Le Bras (Ronan)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours spécial de 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000361762 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Lafon (David)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours spécial de 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000361762 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Erard (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours spécial de 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000361762 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Dumont (Jean-Jacques) ingénieur général des mines
Objet:	directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France

date_debut="1992-12-14"

JORFTEXT000000361761 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Marc Prevot
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre délégué au logement et au cadre de vie

date_debut="1993-03-01"
cabinet="Ministre délégué au logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000361760 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Marc Prevot
Objet:	chef de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:	Mission interministérielle d'inspection du logement social

date_debut="1993-03-01"

JORFTEXT000000361759 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Pernot (Michèle) en disponibilité
Objet:	dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000361758 (source JORF)

réintégration

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bonifassy (Lucien)
Objet:	régisseur de recettes auprès de la direction régionale de Midi-Pyrénées de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="1993-05-01"

JORFTEXT000000361757 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-François Merle
Objet:	conseiller auprès du secrétaire d'Etat

a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000361720 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Rossat (Albert)
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Nice à compter du ler mars 1993
Groupe:	Tribunal administratif de Nice

tribunal
tribunal_administratif="Nice"

JORFTEXT000000361719 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Chapotot (Jacques) secrétaire en chef de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès de la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:	Cour administrative d'appel de Nancy

date_debut="1993-03-01"
cour_administrative_appel="Nancy"

JORFTEXT000000361718 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Galtier (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe selon les conditions suivantes Au 5e échelon, sans ancienneté conservée

date_debut="1992-12-06"

JORFTEXT000000361717 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Itte (Sylvain)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, sans ancienneté conservée

date_debut="1992-02-16"

JORFTEXT000000361717 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Mathieu (Bertrand)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe selon les conditions suivantes Au 4e échelon, sans ancienneté conservée

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000361717 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bos (Richard)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe selon les conditions suivantes Au 2e échelon, avec 5 mois 10 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000361717 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Perdu (Bruno)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 6 mois 7 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000361717 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Finidori inscrit au tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale au titre de l'année 1992
Objet:	attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000361716 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Finidori (François) attaché d'administration scolaire et universitaire, détaché auprès de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture dans le corps des attachés d'administration centrale depuis le 7 janvier 1986
Objet:	dans ce même corps attaché d'administration centrale de 1re classe

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000361716 (source JORF)

intégration

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Korchia (Robert)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 1re classe est fixé au titre de l'année 1992

JORFTEXT000000361715 (source JORF)

inscription

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Boh (Georges)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 1re classe est fixé au titre de l'année 1992

JORFTEXT000000361715 (source JORF)

inscription

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Patinel (Liliane)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 1re classe est fixé au titre de l'année 1992

JORFTEXT000000361715 (source JORF)

inscription

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Chatel (Danielle)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal de 1re classe est fixé au titre de l'année 1992

JORFTEXT000000361715 (source JORF)

inscription

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Barat (Jacques) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Groupe:	Ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget

date_debut="1993-01-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000361714 (source JORF)

réintégration

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jourdain-Menninger (Danièle) administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:	du corps des administrateurs civils date d'installation inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1992-12-05"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000361512 (source JORF)

radiation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Voisin-Ratelle (Joël)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Schouller (Patrick)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Proux (Jean-Pierre)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Piquemal (Jean)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Parcy (François)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Nicolas (Hubert)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Mauries (Georges)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Lafenetre (Christian)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Sagot (Marguerite)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Rouzière (Monique)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jacques (Claudette)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Darragon (Gilberte)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-31"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Marois (Yves)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-04"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Baylet (Pierre)
Objet:	attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1992-12-04"

JORFTEXT000000179933 (source JORF)

promotion

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Yann Jounot chef du cabinet civil du Premier ministre, ministre de la défense
Objet:	au nom de à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du 27 janvier 1988 susvisé

autorite_delegation="" sexe="

JORFTEXT000000178979 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Anne Cocheme président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1992-12-31"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000178632 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Denise Cacheux professeur d'enseignement social
Objet:	directeur de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:	Direction de l'Institut de l'enfance et de la famille

JORFTEXT000000178619 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Pierre Rosenczveig magistrat
Objet:	directeur de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:	Direction de l'Institut de l'enfance et de la famille

date_debut="1992-11-26"

JORFTEXT000000178619 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Brivet (Philippe) attaché d'administration centrale, en disponibilité
Objet:	dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1993-01-01"

JORFTEXT000000178616 (source JORF)

réintégration

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Mulet (Didier) administrateur de la ville de Paris
Objet:	auprès de l'inspection générale des affaires sociales dans un emploi d'inspecteur au titre de la mobilité
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1992-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales dans un emploi d'inspecteur"

JORFTEXT000000178615 (source JORF)

détachement

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bazoche (Claude)
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale date d'effet de son intégration dans les corps des personnels de préfecture attaché principal de préfecture

date_debut="1992-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale"

JORFTEXT000000178580 (source JORF)

radiation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Fritsch (Henry)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Groupe:	Commissariat divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes

date_debut="1993-05-01"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000178579 (source JORF)

admission

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Bertrand (Philippe) attaché principal de 2e classe à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice date de son installation juge au tribunal de grande instance de Mulhouse
Groupe:	Tribunal de grande instance de Mulhouse

date_debut="1992-04-09"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"

JORFTEXT000000178578 (source JORF)

radiation

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Daniel Lecrubier premier vice-président au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:	afin d'occuper l'emploi de directeur de la formation continue à l'Ecole nationale de la magistrature pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1992-10-16"
ecole

JORFTEXT000000178576 (source JORF)

détachement

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Seligmann (Guy)
Objet:	à dater du présent arrêté membres de la commission créée par l'arrêté du 2 mars 1993 précité
Groupe:	Commission créée par l'arrêté

JORFTEXT000000178575 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Lalou (Serge)
Objet:	à dater du présent arrêté membres de la commission créée par l'arrêté du 2 mars 1993 précité
Groupe:	Commission créée par l'arrêté

JORFTEXT000000178575 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Frydland (Maurice)
Objet:	à dater du présent arrêté membres de la commission créée par l'arrêté du 2 mars 1993 précité
Groupe:	Commission créée par l'arrêté

JORFTEXT000000178575 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Antonioz (Michel)
Objet:	à dater du présent arrêté membres de la commission créée par l'arrêté du 2 mars 1993 précité
Groupe:	Commission créée par l'arrêté

JORFTEXT000000178575 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jaigu (Yves)
Objet:	à dater du présent arrêté, président de la commission d'aide aux coproductions avec les pays d'Europe de l'Est d'oeuvres audiovisuelles destinées à une diffusion télévisuelle, créée par l'arrêté du 2 mars 1993
Groupe:	Commission d'aide aux coproductions avec les pays d'Europe de l'Est d'oeuvres audiovisuelles destinées à une diffusion télévisuelle, créée par l'arrêté

JORFTEXT000000178575 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Lamour (Catherine)
Objet:	à dater du présent arrêté membres de la commission créée par l'arrêté du 2 mars 1993 précité
Groupe:	Commission créée par l'arrêté

JORFTEXT000000178575 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Glenadel (Suzette)
Objet:	à dater du présent arrêté membres de la commission créée par l'arrêté du 2 mars 1993 précité
Groupe:	Commission créée par l'arrêté

JORFTEXT000000178575 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Cayot (Philippe)
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Martinique
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Martinique

date_debut="1993-01-15"

JORFTEXT000000178574 (source JORF)

nomination

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Cayot (Philippe)
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
Groupe:	Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre

date_debut="1993-01-15"

JORFTEXT000000178574 (source JORF)

cessation de fonction

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Yvon Rocher de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses du personnel, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses du personnel, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses du personnel, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Yvon Bocher de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Yvon Rocher de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Philippe Groleau administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Philippe Groleau
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Yvon Bocher de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Yvon Bocher de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Christian Malaval administrateur civil hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les engagements de dépenses et les documents comptables ainsi que tous actes ou décisions en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les engagements de dépenses et les documents comptables ainsi que tous actes ou décisions en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jean-Claude Cuenat
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les engagements de dépenses et les documents comptables ainsi que tous actes ou décisions en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Yvon Bocher de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les engagements de dépenses et les documents comptables ainsi que tous actes ou décisions en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Danielle Gaultier attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux dépenses du personnel, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Maryse Chaix administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Maryse Chaix
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

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délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Eliane Brouard attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets. »

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

De:	Jeannine Hurman attaché d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion de personnel

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000178569 (source JORF)

délégation de signature

11 Mars 1993 11/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.