22 Janvier 1992


De: Alegre (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Remplace:M. Gagnaire (Marc)
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000721938(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Riegert (Anne-Marie)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="1991-07-02"
JORFTEXT000000720738(source JORF)
détachement
22 Janvier 199222/01/1992
De: De Warren (Nicolas)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
auprès de la Société nationale Elf Aquitaine (S.N.E.A.)
pour y exercer des fonctions de cadre supérieur à la direction générale Chimie
Groupe:
Société nationale Elf Aquitaine (S.N.E.A.)
date_debut="1991-07-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000720703(source JORF)
détachement
22 Janvier 199222/01/1992
De: Le Blanc (Victor)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (1re série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1991-11-01"
ecole
JORFTEXT000000720701(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 199222/01/1992
De:
Ory-Lavollée
Objet:
au titre des dispositions de la loi précitée
directeur général du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
date_debut="1991-09-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000720698(source JORF)
disponibilité
22 Janvier 199222/01/1992
De: Miquel (Françoise)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
date_debut="1990-12-15"
JORFTEXT000000720697(source JORF)
détachement
22 Janvier 199222/01/1992
De: Cervel (Jean-François)
administrateur civil hors classe, précédemment en position de service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
Sous-direction au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
date_debut="1990-11-08"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000720656(source JORF)
détachement
22 Janvier 199222/01/1992
De: Goubet (André)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification rurale
au titre de représentant du ministre chargé de l'électricité
Remplace:M. Caron (Pierre)
Groupe:
Conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification rurale
JORFTEXT000000720655(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Violin (Andrée)
agent contractuel 2e catégorie
Objet:
régisseur de recettes auprès du service technique de la navigation aérienne
Groupe:
Service technique de la navigation aérienne
JORFTEXT000000709254(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Gaiero (Raymond)
agent contractuel de 2e catégorie
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service technique des bases aériennes
Groupe:
Service technique des bases aériennes
JORFTEXT000000709253(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Lacambre (Dominique)
administrateur civil des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au titre de la mobilité, au ministère de l'intérieur, pour servir à la direction générale des collectivités locales
inclus
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
date_debut="1991-10-01"
date_fin="1993-06-30"
JORFTEXT000000709208(source JORF)
affectation
22 Janvier 199222/01/1992
De: Colcombet (Yves)
administrateur des affaires maritimes
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
Préfecture de la région Bretagne
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000709207(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: De Chavanes (Eric)
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
Préfecture de la région Bretagne
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000709207(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 199222/01/1992
De: Cabrillac (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1991-08-23"
JORFTEXT000000709206(source JORF)
détachement
22 Janvier 199222/01/1992
De: Tricoire (Serge)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000709205(source JORF)
radiation
22 Janvier 199222/01/1992
De: Dabos (Patrice)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1992-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000709202(source JORF)
réintégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Allard (Jean-Claude)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-09-14"
JORFTEXT000000539506(source JORF)
détachement
22 Janvier 199222/01/1992
De: Paraf (Jean)
sous-préfet
Objet:
auprès de la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne
directeur général
Groupe:
Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne
date_debut="1990-09-07"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000539469(source JORF)
détachement
22 Janvier 199222/01/1992
De: Poyet (Jean-Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000539468(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Goyet (Pierre-Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000539468(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Gerenton (Jean-Claude, Philippe)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000539468(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Durieux (Jean-François, Marie, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000539468(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Poyet (Jean-Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sainte-Sigolène (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000000539468(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 199222/01/1992
De: Goyet (Pierre-Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Didier-en-Velay (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000000539468(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 199222/01/1992
De: Gerenton (Jean-Claude, Philippe)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000000539468(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 199222/01/1992
De: Durieux (Jean-François, Marie, Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bas-en-Basset (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000000539468(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 199222/01/1992
De: de Bouard (Sébastien)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement Bretagne
Remplace:
M. Penhouet
Groupe:
Direction régionale de l'équipement Bretagne
date_debut="1992-01-15"
JORFTEXT000000539466(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Denis (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Maine-et-Loire
Remplace:M. de Bouard
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de Maine-et-Loire
date_debut="1992-02-01"
JORFTEXT000000539464(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Remondi (Chantal)
adjoint administratif principal d'administration centrale
Objet:
régisseur de recettes auprès du service de la formation aéronautique et du contrôle technique
Groupe:
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique
JORFTEXT000000527481(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Caron (Jeannine)
adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès du service technique de la navigation aérienne
Groupe:
Service technique de la navigation aérienne
JORFTEXT000000527479(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Berneron (Marie-Hélène)
adjoint administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service de l'information aéronautique
Groupe:
Service de l'information aéronautique
JORFTEXT000000527478(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Amigues (Jean-Philippe, Marcel, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Elne (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000527324(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Amigues (Henri, Omer, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Elne (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000527324(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Amigues (Henri, Omer, Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Elne (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000527324(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 199222/01/1992
De: Louvel (Marc, Henri, Jacques, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Emile-François Le Breton, Marie-Claude Le Breton et François Faucon, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000356748(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Hureaux (Roland)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
conseiller technique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000356594(source JORF)
détachement
22 Janvier 199222/01/1992
De: Vincent (Gill)
Yvelines
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000345022(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Spiridon (Roger)
Bouches-du-Rhône
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000345022(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Remita (Mohamed)
Vendée
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000345022(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Messien (Jacques)
Aisne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000345022(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Dorion (Pierre)
Moselle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000345022(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Dewas (Jean-Pierre)
Gard
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000345022(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Deville (Jacques)
Haute-Vienne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000345022(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Remy-Accart (Paule)
Nord
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000345022(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Bonnaire (Renée)
Alpes-Maritimes
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000345022(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Patey (Christian)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de la Seine-Maritime
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Le Saunier (François)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de la Seine-Maritime
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Tallec (Gérard)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de la Loire-Atlantique
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Peylet (Jean)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de l'Isère
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Martin (Jean-François)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de l'Ardèche
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Ruben (Patrick)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de Saône-et-Loire
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Claret (Anne-Marie)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de la Savoie
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Fitoussi (Micheline)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de l'Isère
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Blanchard (Jacqueline)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de l'Essonne
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Prat (Francine)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de l'Ardèche
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Cerise (Michèle)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de l'Ardèche
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Roussel (Anne)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture de Meurthe-et-Moselle
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Dubourg (Anne)
attaché de préfecture de 2e classe
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000345021(source JORF)
intégration
22 Janvier 199222/01/1992
De: Van de Putte (Jacques)
conseiller d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
salarié
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Rabate (Jean-Louis)
conseiller d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
employeur
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Saurin (André)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
employeurs
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Le Métayer (Jean)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Henry (Serge)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Bietz (Bernard)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Aupy (André)
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Patrice Paoli
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Jean-Michel Casa
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Jacques Migozzi
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
ministre plénipotentiaire
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Pierre-Franck Naudet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
professeur agrégé
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Pierre Chaubon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Dany Sarlat
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Brigitte Pellegrini
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Philippe Delmas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Chargés de mission auprès du ministre d'Etat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
JORFTEXT000000344864(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Andurand (Pierre)
Ingénieur de l'armement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Au titre des représentants des élèves de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'École nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000344863(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Feron (Muriel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Au titre des représentants des élèves de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'École nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000344863(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Gourod (Alain)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Au titre du représentant du Commissariat à l'énergie atomique et
Remplace:M. Monnet (Maurice)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1992-01-01"
ecole="École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'École nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000344863(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Fontaine (Christian)
Général
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Au titre du représentant du chef de l'état-major des armées et
Remplace:M. Brutin (Paul)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
date_debut="1991-09-01"
ecole="École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'École nationale supérieure de techniques avancées"
JORFTEXT000000344863(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Gentelet (Claude)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
date_debut="1991-11-01"
JORFTEXT000000175107(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Aubin (Claire)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1991-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000175106(source JORF)
radiation
22 Janvier 199222/01/1992
De: Bismuth (Charles, Chalom)
Rabbin
Objet:
aumônier israélite placé auprès de l'état-major des armées
aumônier militaire
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000175105(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Pierre Renard
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques) à temps partiel (50 p. 100)
pendant les années universitaires 1990-1991, 1991-1992 et 1992-1993, auprès de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Lille
de nationalité française
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Lille
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000174628(source JORF)
nomination
22 Janvier 199222/01/1992
De: Roze (Odile)
administrateur civil hors classe, précédemment en position de service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale
date_debut="1991-02-15"
JORFTEXT000000173836(source JORF)
détachement
22 Janvier 199222/01/1992
De: Horel (Colette)
administrateur civil hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
préfet
date_debut="1991-08-19"
duree="cinq ans"
prefet
JORFTEXT000000173835(source JORF)
détachement
22 Janvier 199222/01/1992
De: Schafer (Claude)
Haute-Saône
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Poty (Jean-Marie)
Somme
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Petit (Rémy)
Pas-de-Calais
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Nicoud (Daniel)
Haute-Savoie
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Méchin (André)
Loiret
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Goy (Claude)
Bouches-du-Rhône
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Fontaine (Jean-Louis)
Aube
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Catty (Julien)
Guyane
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Bourgeois (Patrick)
Hautes-Alpes
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Boissel (Jean-Claude)
Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Barzotti (Pierre)
Corse-du-Sud
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Roger (Marie-Thérèse)
Seine-Maritime
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Pieri (Lucie)
Haute-Corse
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Perrin (Andrée)
Hauts-de-Seine
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Marchadoux (Marie-Thérèse)
Aude
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Loison (Eliette)
Calvados
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Lascaux (Edmée)
Corrèze
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Lagache (Monique)
Seine-Saint-Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Jadas-Hecart (Jeanne)
Vienne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Hugot (Marie-Madeleine)
Marne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Hubert (Denise)
Eure-et-Loir
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Fluxench (Ginette)
Hérault
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Duffour (Françoise)
Landes
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Dufau (Annie)
Gers
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Barbe (Thérèse)
Manche
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Banat (Paulette)
Ariège
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Audat (Jocelyne)
Indre
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000160739(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Valero (Jean-François)
Tarn
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Pitiot (Michel)
Meurthe-et-Moselle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Delpuch (Jean)
Var
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Buisson (Robert)
Dordogne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Phelippeau (Nicole)
Loire-Atlantique
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Petit (Eve)
Ille-et-Vilaine
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Naya (Jacqueline)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Maulny (Annette)
Indre-et-Loire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Leaustic (Nicole)
Val-d'Oise
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Hecquet (Eliane)
Charente-Maritime
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Aubry (Josette)
Pyrénées-Orientales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Alexandre (Juliette)
Nièvre
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1991 (liste complémentaire)
JORFTEXT000000160738(source JORF)
inscription
22 Janvier 199222/01/1992
De: Auge (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1992-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000160737(source JORF)
réintégration
22 Janvier 199222/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.