20 Mars 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Fabre (Paul)
ouvrier d'état
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du centre d'appareillage d'Ajaccio
Groupe:
Centre d'appareillage d'Ajaccio
JORFTEXT000000712777(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Marger (Pierre)
inspecteur central du Trésor
Objet:
assurer, du 1er août au
23 novembre 1992
la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon-Quétigny
Remplace:
Mme Pontiroli
Groupe:
Agence comptable de l'École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon-Quétigny
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon-Quétigny"
JORFTEXT000000712776(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Montmusson (Robert)
trésorier principal de 1re classe honoraire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (GIP international)
JORFTEXT000000712775(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: André-Claude Lacoste
Objet:
directeur de la sûreté des installations nucléaires
Remplace:M. Michel Laverie
Groupe:
Direction de la sûreté des installations nucléaires
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000712774(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Palluel-Guillard (Alain)
maître de conférences, université de Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences humaines
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Hudry (Marius)
secrétaire permanent de l'académie de Val d'Isère
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences humaines
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Hardy (Jean-Pierre)
directeur du C.A.U.E. de la Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences humaines
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Gachet (Louis-Jean)
conservateur, mairie de Chambéry
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences humaines
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Yvrande (Philippe)
directeur du centre départemental de météorologie (Voglans)
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences de la Terre
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Tardy (Marc)
professeur, université de Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences de la Terre
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Reynaud (Louis)
maître de conférences, université Joseph-Fourier, Grenoble
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences de la Terre
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Nicoud (Gérard)
maître-assistant, université de Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences de la Terre
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Marnezy (Alain)
maître de conférences, université Jean-Moulin, Lyon-III
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences de la Terre
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Tournier (Hubert)
maître de conférences, université de Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Biologie
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Lebreton (Philippe)
professeur à l'université Claude-Bernard, Lyon-I
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Biologie
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Gauthier (Dominique)
vétérinaire, directeur du laboratoire vétérinaire départemental de Savoie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Biologie
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Degrange (Charles)
professeur honoraire à l'université Joseph-Fourier, Grenoble
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Biologie
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Charpin (André)
conservateur principal au conservatoire du jardin botanique de Genève
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Biologie
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Ballet (Françoise)
conservateur au musée savoisien, responsable de l'archéologie
Objet:
membres du comité scientifique du Parc national de la Vanoise
Sciences humaines
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
date_debut="1992-12-07"
JORFTEXT000000712772(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Cattiaux (Philippe)
directeur du commerce intérieur
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
Commission nationale d'équipement commercial
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000712771(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Pons (Laurent)
48e bataillon de transmissions, Bordeaux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'inspecteur des services
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000710988(source JORF)
inscription
20 Mars 199320/03/1993
De: Dubosson (Gérard)
établissement de réserve général de matériel électronique de Nouâtre
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'inspecteur des services
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000710988(source JORF)
inscription
20 Mars 199320/03/1993
De: Jacques Deschamps
préfet, adjoint au préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet du département des Bouches-du-Rhône, chargé de la protection de la forêt méditerranéenne
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet du département des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Prefecture délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet du département des Bouches-du-Rhône
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000710987(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Cocheme (Anne)
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
président-rapporteur
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1993-01-01"
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000710923(source JORF)
affectation
20 Mars 199320/03/1993
De: Guebel (Sylvie), épouse Ceccaldi
juge au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
chargé de mission auprès du directeur de l'artisanat
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
date_debut="1988-03-01"
JORFTEXT000000710922(source JORF)
détachement
20 Mars 199320/03/1993
De: Daniel Lecrubier
magistrat du premier groupe du premier grade
Objet:
au second groupe du premier grade
Groupe:
Second groupe du premier grade
JORFTEXT000000710921(source JORF)
élévation
20 Mars 199320/03/1993
De: Roger Grass
magistrat du second groupe du second grade
Objet:
au second groupe du premier grade
Groupe:
Second groupe du premier grade
JORFTEXT000000710921(source JORF)
élévation
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean Clauss
magistrat du premier groupe du second grade
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
Second groupe du second grade
JORFTEXT000000710921(source JORF)
élévation
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-Marie Charpier
juge d'instruction audit tribunal (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Premier juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Michel Jeannoutot
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Président de chambre
Remplace:
Mme Garrec
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-Michel Raynaud
officier
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance dAurillac
Substitut du procureur de la République
Remplace:M. Panouilleres
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="de grande instance dAurillac"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-Pierre Suetty
fonctionnaire territorial
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Moulins
Remplace:M. Riehl
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
Tribunal d'instance de Moulins
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
tribunal_instance="Moulins"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Eric Planchette
juge
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De:
Figliolia
Objet:
Cour d'appel de Reims
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Anne-Marie Dubos, épouse Figliolia
attaché d'administration centrale
Objet:
Cour d'appel de Reims
Juge
Remplace:
Mme Buccellato
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: François Giacomoni
juge au tribunal de grande instance de Nancy (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Premier juge chargé du service du tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Corbeil-Essonnes"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Philippe Prunier
avocat
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Sens
Remplace:
M. Cassemiche
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Sens
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Marc Brisset-Foucault
magistrat du second grade, second groupe, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premier substitut du procureur de la République
Remplace:M. Roussel
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Christine Coste-Floret
juge du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Pierre-Alain Weill
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseiller
Remplace:
Mme Trebucq
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Blandine Froment
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-président
Remplace: Besse
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Stéphane Chatillon
juge du second grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur de la République du second grade, second groupe
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Michel PecondonLacroix
premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitut du procureur général
Remplace:
Mme Benas
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Bénédicte Vassallo, épouse Pasquet
magistrat du second grade, premier groupe, placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur de la République du second grade, second groupe
Remplace:
M. Somny
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Béatrice Angelelli, épouse Lamotte
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil, du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur de la République du second grade, second groupe
Remplace:
Mme Corneloup
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-Marie Coulon
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Président de chambre
Remplace:
M. Fouillade
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Léon Valere
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Président de chambre
Remplace:M. Michaux
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Eugénie Kouznetzoff, épouse Guille
juge au tribunal de grande instance d'Orléans, chargé du service du tribunal d'instance d'Orléans (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Premier juge
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Paule Bouxin, épouse Lemort
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge
Remplace:M. Le Pape
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Thony
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Fabienne Rey-Anderson
juge
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Sylvie Lagarde
juge
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Nicole Obrego
vice-président au tribunal de grande instance de Valence chargé du service du tribunal d'instance de Valence, du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-Yves Goueffon
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Juge d'instruction
Remplace:
M. Goumont
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Didier Blin
commissaire de la concurrence et de la consommation
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Mesrine
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
cour_appel="Caen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Marie-Françoise Kiener, épouse Petit
président du tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Président
Remplace:
M. Lamanda
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Danièle Forcade
premier juge au tribunal de grande instance d'Albi
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Conseiller
Remplace:M. Gaboriau
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Robert Cordas
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Président
Remplace:
M. Munier
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Xavier Pidoux
magistrat du second grade, premier groupe, placé en position de service détaché (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Patrick Gaboriau
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance dAgen
Procureur de la République
Remplace:
M. Loubens
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="de grande instance dAgen"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-Luc Dooms
vice-président au tribunal de grande instance de Foix
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Remplace:
Mme Coleno
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-Pierre Munier
président du tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Remplace:M. Petit
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Marie-Hélène Pomarede
premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Premier juge chargé du service du tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes
Remplace:
Mme Leprince
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Corbeil-Essonnes"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Alain Vieillard
vice-président au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Remplace:
Mme Imerglik
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Marie-Ange Leprince
premier juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Remplace:
Mme Gay
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Marie-Luce Cavrois
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, du second grade, second groupe (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Thilo Firchow
juge des enfants au tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substituts du procureur de la République du second grade, second groupe
Remplace:
M. Alegre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Bernard Panouilleres
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aurillac
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
Remplace:M. Dubois
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Béatrice Thony
magistrat du second grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Remplace:
Mme Raguin
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
conge_parental
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-Nicolas Riehl
juge au tribunal de grande instance de Moulins chargé du service du tribunal d'instance de Moulins
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Remplace:
M. Morfin
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Sabine Buscain, épouse Farret
magistrat du second grade, premier groupe placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Remplace:M. Cousin
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000000710921(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Christophe Ruin
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
JORFTEXT000000710921(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Thierry Pons
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Mende
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
JORFTEXT000000710921(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Yves Plantier
juge au tribunal de grande instance de Belfort
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
JORFTEXT000000710921(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Henri Moyen
juge au tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
JORFTEXT000000710921(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Alain Mouysset
juge au tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
JORFTEXT000000710921(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Joël Michaud
juge au tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
JORFTEXT000000710921(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Philippe Lemesle
premier juge au tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
JORFTEXT000000710921(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Yves Chevallier
juge des enfants au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
JORFTEXT000000710921(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Claude Boichard
juge au tribunal de grande instance de Vesoul
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
JORFTEXT000000710921(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Sylvie Roubaud
juge des enfants au tribunal de grande instance de Digne
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
JORFTEXT000000710921(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Claudine Fourcade
juge au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
des fonctions de juge de l'application des peines
JORFTEXT000000710921(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Charles Barbeau
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée auprès du ministère de l'économie et des finances
président du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-03-03"
JORFTEXT000000710920(source JORF)
détachement
20 Mars 199320/03/1993
De: Zamora (Serge, Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Wolhandler (Harry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Wirion (Denis, Guillaume, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Williamson (Luc, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Vigorito (Marc, Paul, Raymond)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Viboud (Jean-Pierre, René, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Vergnaud (Patrick, André, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Verdot (Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Vanneste (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Valat (Olivier, Jean, Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Troue (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Tresvaux du Fraval (Eric, Yann, Gilles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Tholas (Jean-Philippe, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Tetaz (Jean-Pierre, Noël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Terragnolo (Louis-Lucien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Teboul (Bouzid)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Talalkhokh (Ahmed)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Surge (Frédéric, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Storrer (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Stheme de Jubecourt (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Soussan (Gad)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Sironneau (Jérôme, Dominique, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Sichel-Dulong (Hervé, Richard, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Sengler (Lorenzo, Maurice, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Schmitt (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Schmidt (Pierre, Michel, Arthur)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Rouzee (Jean-Michel, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Roussin (Pascal, Michel, Raymond)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Rouille (Bruno)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Roquet (Patrice, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Romain (François-Régis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Robin (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Revel-Mouroz (Pierre, Jérôme)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Retailleau (Dominique, Arsène, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Raybaud (Denis, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Rambaud (Bertrand, Christian, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Raharinosy (Fidinome)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Queraux (Emmanuel, José, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Prud'homme (Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Pragassam (Léon)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Poirier (Hugues, Auguste, Joachim)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Piumato (Jean-Marc, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Piglione (Raymond, Charles, Clément)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Pierrat (Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Petit (Cyrille, Marc, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Perroud (Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Perrau (Christophe, Henry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Perie (Max, Jean, Marcel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Pelluault (Philippe, Roger, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Pelletier (Jean-Jacques, Philippe, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Pecqueur (Christian, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Paul (Frédéric, Louis, Denis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Patience (Serge, Marie, Joseph, James)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Papin (Jean-Luc, Jacques, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Palasset (Bruno, Michel, Marcel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Padovani (Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Orosco (Michel, Antoine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Obrecht (Marc, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Nobles (Victor, Marie, Robert, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Mouratoglou (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Moulierac (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Monlouis (Philippe, Charles, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Mialon (Christophe, Désiré)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Meynard (Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Mercadier (Alain, Georges, Pascal)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Meningand (Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Mathonier (Pierre, Lionel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Martino (Christian, Alex, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Martinez-Marin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Marie (Stéphane, André, Léopold)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Maregiano (Georges, Paul, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Marchaud (Gérard, Paul, Auguste, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Manijean (Patrick, Cyprien)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Manfe (Yannick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Lopez (Joël)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Levy (Pascal, René, David)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Lefebvre (Guy, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Lechevestrier (Jean-Yves, Jacques, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Lebrun (Olivier, Richard, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Le Taillandier de Gabory (Antoine, Marie, Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Langlois-Meurinne (Pierre, Aiméry, Joseph, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Labouesse (Bernard, Michel, Alfred)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Kistler (Jean, Charles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Julliard (Daniel, François)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Jayet (Claude, Gérard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Jaurou (Vincent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Janvier (Frédéric, Jean-Philippe, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Iperty (Eric, Daniel, Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Herrewyn (Muriel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Hekimian (Norbert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Hebe (Vincent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Halley (Ronan, Jan, Jacq)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Guiraud (Yves, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Guillot (Jean-Marc, Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Guillerm (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Guigon (Arnaud, Charles, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Grange (Philippe, Jean, René)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Gouiffes (Pierre, François, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Gorecki (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Gonzalez (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Gond (Christophe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Gomanne (Benoit, Paul, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Godefroy (Laurent, Roger)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Giraud (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Gauthier (Dominique, André, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Gauriau (Gérôme, Maurice, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Gaucher (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Gambet (Vincent, Marie, Jean, Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Fragola (Valére, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Fourcade (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Font (Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Foltzer (Jean, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Feze (Hubert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Enault (Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Elkouby (Gilles, Charles)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Ecarnot (Christian, Michel, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Dupas (Laurent, Jean, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Dumas-Milne-Edwards (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Ducros (Guy, Patrick, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Droze (Frank)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Douillet (Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Didier (Franck, Alphonse)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Diarra (Abdramane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Desjardins (Marc, Pierre, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Desbordes (Olivier, Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Deletoille (Olivier, Jean, Yves)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Defache (Dominique, Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: De Lambilly (Patrick, Marie, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Dangreaux (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Dandrimont (Alain, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Dagorn (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Curtet (Olivier, Daniel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Courtin (Philippe, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Couderc (Thierry)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Commandeur (Frédéric, Robert, Raymond)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Collin (Christophe, Vincent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Collet (Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Clergue (Olivier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Clavel (Pierre, Emile, Vincent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Clauss (Fabien, Hubert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Cimaomo (Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Cavanie (Didier)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Cassel (Christophe, Jean, Georges)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Cardin (Jean-Louis, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Cappelletti (Lionel, Edgar)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Burnel (Pierre, Bernard)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Burlett (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Brun (Jacques, Paul)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Breut (Philippe, Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Brami (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bourrelly (Nicolas, Christian, Michel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bourny (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bourgeois (Emmanuel, Rémi, Marcel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bouckaert (Xavier, Maurice, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Botbol (Marc)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bossière (Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Borrat (Thierry, Claude, Alain)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bigotte (Stéphane, Jean, Marie, Louis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bidegaray-Navarron (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bertrand (Philippe, André, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bertin (Jean-Pierre, Roger, Jacques)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bertholino (Marc, Charles, Norbert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bernard (Jean, Christian, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bernard (Christian)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Benedetto (Serge)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Benedetti (Jean-Christophe, Bernard, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Benatre (Didier, René, Maurice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Belmondo (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bellet (Robert, Léon, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bataillon (Serge, Philippe)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Ayongo (Léon, Maurice, Alexis)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Avocat (Bruno, Daniel, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Astoux (Frank, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Assuied (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Artuso (Patrick)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Arnaudet (Eric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Anki (Messaade)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Amar (Maklouf, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Albugues (Bertrand, Lucien, Jean)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Alberni (Laurent)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Ahehehinnou (Rodrique, Jack, Hountinkan)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Aguilera (Marc, André)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Adda (Patrick, Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Wittebolle (Florence, Gabrielle, Jacqueline), épouse Vincenti
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Walferdein (Hélène, Brigitte), épouse Mariller
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Vienot (Nathalie, Christine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Vidalie (Pascale)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Vergote (Clarence, Annie, Paule)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Tromeur (Marie-Odile, Annie, Martine), épouse Panczuk
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Trifforiot (Corinne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Tremoulet (Monique, Anne, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Tranchant (Jeannick, Lucienne, Marcelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Tarral (Maryline, Cécile, Thérèse), épouse Albertini
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Tarral (Christine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Talon (Françoise), épouse Marra
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Soler (Elisabeth, Michèle, Andrée), épouse Gueulet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Sobesky (Anne, Marie, Joseph), épouse Julien
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Semur (Corinne, Laurence), épouse Moreau
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Scicluna (Yvanne), épouse Troussier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Scialom (Monique, Mathilde), épouse Fanier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Sapet (Isabelle, Marguerite)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Sanmarti (Marie-Christine, Marguerite, Renée), épouse Defache
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Saget (Gilberte, Michelle, Avita), épouse Monnet
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Sabatier (Eliane), épouse Poulain
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Riou (Catherine, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Richard (Nadine), épouse Paques
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Raimbert (Elisabeth), épouse Guillaume
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Raimbault (Françoise, Marthe, Jeanne), épouse Guilbaud
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Rabiller (Isabelle, Jacqueline, Anne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Polacsek (Frédérica, Fortune)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Piot (Isabelle, Françoise, Laurence), épouse Bousquie
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Piniot (Agnès, Clotilde, Germaine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Peroni (Evelyne, Emilie, Laure), épouse Joly
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Peraud (Marie-Anne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Peltrat (Evelyne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Ninet (Catherine), épouse Faure
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Nicolet (Véronique, Anne, Louise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Nauche (Mireille)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Natat (Catherine, Marie), épouse Gil
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Nagel (Sophie, Virginie), épouse Campoy
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Moulins (Rose, Marie), épouse Guerard
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Mortel (Evelyne), épouse Mercier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Morisson (Valérie, Laure, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Moriamez (Florence)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Monteil (Danielle, Madeleine, Andrée), épouse Muther
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Monnet (Hélène, Laurence), épouse De Mena
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Missonier (Marie-France)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: MIle Richard (Isabelle, Lucienne, Bernadette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Messien (Catherine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Menneray (Evelyne, Yvette, Michèle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Maumont (Françoise), épouse Rieutort
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Mathieu (Sylvie, Marie, Colette), épouse Deloule
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Marchand (Evelyne, Thérèse)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Maman (Murielle, Juliette)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Maitre (Corinne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Le Clainche (Chantal, Marie, Claude)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Lamotte (Françoise, Marie, Jacqueline), épouse Ferre
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Laffineur (Pascale), épouse Guerin
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Lacube (Véronique, Danièle, Christiane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Jolly (Clarisse, Andrée, Raymonde)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Joerger (Agnès)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
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diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Jacques (Claire), épouse Gauthrot
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Igersheim (Odile, Marguerite, Alice), épouse Blum
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Guinguene (Madeleine), épouse Bonneau
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Gregoire (Françoise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Galy (Anne-Marie, Huguette, Eda), épouse Mai
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Galeotti (Myriam, Edith)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Foll (Christiane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Figoni (Laurence, Alice), épouse Pentcheff
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Fieschi (Anne, Marthe, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Fabre (Dominique, Lucette, Simone)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Estivaux (Pascale, Agnès)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Enet (Nathalie, Marie, Eugénie), épouse Demany
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Duret (Florence, Marie, Dorothée), épouse Duquesnoy
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Diciolla (Angela, Esther)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Desticourt (Anne, Léa)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Degrange (Marie-Odile), épouse Martinelli
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Defour (Fabienne, Marie, Paule), épouse Besset
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Deffieux (Sylvie), épouse Selve
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Dalin (Pascale, Gisèle, Julie), épouse Bouve
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Crozes (Christine, Jeanine, Françoise), épouse Iperty
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Coussieu (Martine, Marie, Jacqueline), épouse Quinault
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Corbon (Valérie), épouse Monnier
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Cohen (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Chemla (Odile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Chardon (Sylvie, Alice)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Cazergues (Christine, Marie, Magdelaine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Caillebault (Françoise, Béatrice, Sophie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Cadenet (Christine, Marie, Jeanne), épouse Rouillard
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bresson (Corinne)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bras da Silva (Esmeralda)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bourgoin (Florence, Marcelle, Jane)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Boronat (Murielle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bornert (Nicole)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bonnasse-Gahot (Dominique, Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bittini (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Beyria (Ghislaine)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Bemard (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Baritaux (Marie-Françoise)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Balzan (Patricia)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Balanche (Corinne, Michèle, Thérèse)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Auger (Isabelle, Anne, Brigitte), épouse Dufils
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Alonso (Patricia, Teodora)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de la deuxième session de 1992
JORFTEXT000000710919(source JORF)
diplome
20 Mars 199320/03/1993
De: Derminon (François)
Objet:
professeurs stagiaires de l'enseignement maritime
à compter de leur date effective de prise de fonctions et reçoivent les affectations suivantes
JORFTEXT000000706574(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Miniconi (Jéromine)
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interdépartementale d'Ajaccio
Groupe:
Direction interdépartementale d'Ajaccio
JORFTEXT000000529863(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Christian Rollet
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de la santé publique
date à laquelle
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1993-02-15"
ecole
JORFTEXT000000529862(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 199320/03/1993
De: Bolle (Pierre)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable du centre d'études de l'emploi
Remplace:
M. Baffreau
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
JORFTEXT000000529860(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Carry (Christian)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:
M. Montmusson
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
JORFTEXT000000529859(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Aurigny (Jacques)
Objet:
conseiller d'administration scolaire et universitaire
agent comptable de l'institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Clermont-Ferrand et
Remplace:
M. Bolo
Groupe:
Conseil d'administration scolaire et universitaire
JORFTEXT000000529858(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Nguyen (Sylvie)
Objet:
conseiller administration scolaire et universitaire
agent comptable de l'institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Versailles et
Remplace: Moreau
Groupe:
Conseil administration scolaire et universitaire
JORFTEXT000000529858(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Putod (Georges, Roger, Raymond)
trésorier-payeur général du département de la Haute-Savoie (3e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14, troisième alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
JORFTEXT000000529857(source JORF)
promotion
20 Mars 199320/03/1993
De: Rousseau (André)
trésorier-payeur général du département de la Charente-Maritime (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Savoie (3e catégorie)
Remplace:
M. Putod
JORFTEXT000000529857(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Raffray (Bernard, Joseph, Marcel)
préfet
Objet:
trésorier-payeur général du département du Gers (5e catégorie)
Remplace:
M. Archambault
JORFTEXT000000529857(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Hordé (Gérard)
administrateur civil hors classe au ministère du budget
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Charente-Maritime (3e catégorie)
Remplace:M. Rousseau
JORFTEXT000000529857(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Berthelot (Georges, Pierre)
receveur particulier des finances de 1re classe, payeur général auprès de l'ambassade de France au Maroc
Objet:
trésorier-payeur général du département du Lot (5e catégorie)
Remplace:
M. Brizard
JORFTEXT000000529857(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Michel Radelet
Objet:
inspecteur général du tourisme (5e tour)
Groupe:
Inspection générale du tourisme
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Tourisme"
JORFTEXT000000529856(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Fratti (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1993-05-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000529815(source JORF)
admission
20 Mars 199320/03/1993
De: François Geindre
Objet:
inspecteur général de la construction (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Construction"
JORFTEXT000000529814(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Michel Laverie
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Michel Turpin
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
JORFTEXT000000529813(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Claire Sauvaget
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture (administration centrale)
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000529812(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Philippe Marland
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet du Rhône
Objet:
préfets délégués pour la sécurité et la défense respectivement , auprès du préfet de la zone de défense Nord, préfet de la région Nord -Pas-de-Calais, préfet du Nord , auprès du préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde , auprès du préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
Préfecture du Rhône
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000529810(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Michel Le Clainche
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1993-01-28"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000529809(source JORF)
radiation
20 Mars 199320/03/1993
De: Pierre Buffard
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1993-01-28"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000529809(source JORF)
radiation
20 Mars 199320/03/1993
De: Christine Bachellerie
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1993-01-28"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000529809(source JORF)
radiation
20 Mars 199320/03/1993
De: Odette Dossios
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000529808(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Apied (Viviane)
administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement et des transports
date_debut="1992-12-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000529807(source JORF)
réintégration
20 Mars 199320/03/1993
De: Le Moigne (Guy)
Objet:
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
JORFTEXT000000529801(source JORF)
détachement
20 Mars 199320/03/1993
De: Patrick Pouyanne
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
Conseil général des mines
JORFTEXT000000529586(source JORF)
habilitation
20 Mars 199320/03/1993
De: René-François Bernard
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et aux écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux
dans la limite des attributions du Conseil général des mines
Groupe:
Conseil général des mines
JORFTEXT000000529586(source JORF)
habilitation
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean Syrota
vice-président du Conseil général des mines
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000529586(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 199320/03/1993
De: Dardayrol (Jean-Pierre)
sous-directeur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Guerquin (Eric)
membre du conseil d'administration national de l'Union fédérale des consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Godin (Alain)
représentant de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Gallo (Alain)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Bourquin (Jean-Claude)
président de l'union locale d'Orléans de l'Union fédérale des consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Guillermo (Pierre)
vice-président du Syndicat national des éditeurs de presse télématique et téléphonique, b) Au titre de la presse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
représentants de la Fédération nationale de la presse française
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: de Ladoucette (Louis)
membre de la commission des médias électroniques, c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Schwerer (Antoine)
administrateur de ]'Association française de télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Pierre (Jean-Claude)
président de la commission des médias électroniques , Suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Mevel (Hervé)
vice-président du groupement des éditeurs de services télématiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Lajus (Roger)
vice-président de la commission des médias électroniques , Suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Laine (Bernard)
membre de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Ladoux (Gérard)
secrétaire général de l'Association française de télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Ladefroux (Marc)
conseiller technique de la commission des médias électroniques , Suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Klein (Laurent)
vice-président du syndicat professionnel des médias de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Huet (Pierre)
vice-président de l'Association française de télématique , Suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Guillaume (Emmanuel)
directeur juridique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Grimaldi (Jean-Pierre)
membre du conseil d'administration du syndicat professionnel des médias de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Dupraz (Didier)
vice-président du Syndicat national des éditeurs de presse télématique et téléphonique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Beaussant (Antoine)
président du groupement des éditeurs de services télématiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Alexandre (Roger)
membre de la commission des médias électroniques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Phene (Patricia)
secrétaire général de la commission paritaire des publications et des agences de presse
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Messenet (Marguerite)
vice-présidente de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Lebatard (Chantal)
administrateur de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Chupin (Nicole)
membre du conseil national de la Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Aubin-Vasselin (Valérie)
présidente de l'union départementale de la Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Couture (Pierre-François)
directeur d'administration centrale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
représentant du ministre chargé des télécommunications
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Gauthier (Louis)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
b) Au titre des groupements, associations ou syndicats de consommateurs intéressés
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Guiraudios (Jean)
chef du service Grande Diffusion télétel et services d'information
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
d) Au titre de France Télécom
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Nahon (Georges)
président de l'Association française de télématique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
a) Au titre des groupements ou syndicats de fournisseurs ou d'éditeurs de services télématiques
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: de Bresson (Jean-Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
1
conseiller d'Etat, en activité ou honoraire, président
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Fourrier (Chantal)
chef de département au service juridique et technique de l'information
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
6. Au titre de l'Etat
représentant du ministre chargé de la communication
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Anglès d'Auriac (Ghislaine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
a) Au titre des associations familiales
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Puig Courage (Anne)
juge des enfants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
3
magistrat, juge des enfants ou ayant exercé les fonctions de juge des enfants
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
magistrat
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
2
magistrat de la Cour de cassation, en activité ou honoraire, vice-président
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
cour_cassation
magistrat
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Littot (Alain)
trésorier principal de 2e classe
Objet:
agent comptable secondaire de l'Ecole nationale d'art de Limoges
Remplace:
M. Joyeux
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
ecole
JORFTEXT000000345607(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Bonnet (Monique)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Moulins (Allier)
Remplace:M. Girard
Groupe:
Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Moulins (Allier)
JORFTEXT000000345606(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Lucas (Michel)
ancien chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Association nationale pour la gestion du Fonds pour l'insertion professionnelle des handicapés (Agefiph)
personnalité qualifiée désignée par l'Etat
Groupe:
Association nationale pour la gestion du Fonds pour l'insertion professionnelle des handicapés (Agefiph)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000345605(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Romac (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1993-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000345604(source JORF)
admission
20 Mars 199320/03/1993
De: Truhaut (R.)
professeur émérite de toxicologie à la faculté de pharmacie de Paris
membre de l'Académie des sciences et de l'Académie nationale de médecine
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
2° Membres consultants
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Senez (J.)
professeur honoraire, directeur honoraire du laboratoire de chimie bactérienne du Centre national de la recherche scientifique à Marseille
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
2° Membres consultants
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Le Bars (M.)
professeur honoraire de physiologie thérapeutique et pharmacodymanie à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
membre de l'Académie vétérinaire
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
2° Membres consultants
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Boudene (C.)
professeur de toxicologie à l'unité d'enseignement et de la recherche des sciences pharmaceutiques et biologiques à l'université Paris-Sud
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
2° Membres consultants
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Blum (J.-C.)
directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique à Tours
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
2° Membres consultants
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De:
Warnet
professeur de toxicologie à la faculté de pharmacie à Paris
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De:
Puigserver
directeur du laboratoire de chimie bactérienne du Centre national de la recherche scientifique à Marseille
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De:
Lorgues
professeur de pharmacie et toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De:
Larbier
directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique à Tours
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De:
Griess
professeur de nutrition et d'alimentation à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Walter (R.)
professeur de nutrition et d'alimentation de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Tournut (J.)
professeur honoraire de pathologie médicale du bétail et des animaux de basse-cour à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Soyeux (Y.)
professeur d'alimentation et droit alimentaire à l'école du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Sauvant (D.)
professeur de zootechnie à l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Raoul (Y.)
professeur honoraire de la faculté de pharmacie Paris-V
membre de l'Académie nationale de médecine
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Pinot
professeur de pharmacie et toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Lechat (P.)
professeur de pharmacologie, directeur de l'institut de pharmacologie, faculté de médecine Paris-VI
membre de l'Académie nationale de médecine
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-Blain (C.)
professeur de nutrition et d'alimentation de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Guillot (J. -F.)
professeur de bactériologie à l'Institut universitaire de technologie de Tours
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Gueguen (L.)
directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique à Jouy-en-Josas
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Ferrando (R.)
professeur et directeur honoraire de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
membre et ancien président de l'Académie nationale de médecine et des académies d'agriculture et vétérinaire de France
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Faugere (J. -G.)
directeur de l'Institut européen de l'environnement à Bordeaux
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Demarquilly (C.)
directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique à Theix
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Delort-Laval (J.)
directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique à Nantes
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Coleou (J.)
professeur de zootechnie, président du département des sciences animales à l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Bories (G.)
directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique à Toulouse
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Aycardi (J.)
directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique à Tours
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Aumaitre (L. -A.)
directeur de recherches, chef du département des monogastriques à l'Institut national de la recherche agronomique à Rennes
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Hamet (N.)
responsable du service de parasitologie au Laboratoire central de recherches avicole et porcine de Ploufragan
Objet:
membres de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
1° Personnalités scientifiques
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Lechat
Objet:
Vice-présidents
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="deux ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Bories
Objet:
Vice-présidents
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="deux ans"
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De:
Ferrando
Professeur
Objet:
Président de la commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
Groupe:
Commission interministérielle et interprofessionnelle de l'alimentation animale
duree="deux ans"
president
JORFTEXT000000345603(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Claire Sauvaget
Objet:
conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345601(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 199320/03/1993
De: Muller (François)
chef de mission de contrôle au contrôle d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du a de l'article 2 du décret du
24 mars 1992
portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage
représentant du ministre de l'économie et des finances et
Remplace:M. Parini (Philippe)
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000000345600(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Dello-Jacovo (Louis)
attaché d'administration de recherche et de formation
Objet:
agent comptable de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique (création)
Groupe:
Institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
JORFTEXT000000164027(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Petit (Hubert)
receveur-percepteur des finances
Objet:
du ter août au
23 novembre 1992
agent comptable intérimaire des trois établissements suivants
Remplace:
Mme Pontiroli
Groupe:
Trésor
JORFTEXT000000164026(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jacon (Pierre)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire de l'Ecole nationale des arts décoratifs d'Aubusson
Remplace:
M. Leonard
Groupe:
École nationale des arts décoratifs d'Aubusson
ecole="École nationale des arts décoratifs d'Aubusson"
JORFTEXT000000164025(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jarrin (Anne)
inspecteur du Trésor
Objet:
assurer
jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire, la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:
Mme Waleckx
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
date_debut="1992-01-10"
JORFTEXT000000164024(source JORF)
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-Marie Ruch
Objet:
chef du service des statistiques, des études et des systèmes d'information
date à laquelle
Groupe:
Service des statistiques, des études et des systèmes d'information
date_debut="1993-03-15"
JORFTEXT000000164023(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 199320/03/1993
De: Taconet (Jean-Philippe)
Objet:
courtier interprète et conducteur de navires au Havre
Remplace:M. Taconet (Philippe)
JORFTEXT000000164022(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Schrameck (Olivier)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
de longue durée
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
Conseil d'État
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000164020(source JORF)
détachement
20 Mars 199320/03/1993
De: Henri Benoit de Coignac
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume d'Espagne
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume du Maroc
Remplace:M. Michel Levêque
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maroc"
JORFTEXT000000163904(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Xavier de Lesquen
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000163838(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Patrick Quinqueton
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000163838(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Bruno Jactel
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000163838(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Thierry-Xavier Girardot
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000163838(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Stéphane Gervasoni
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000163838(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean-François Debat
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000163838(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Stéphane Austry
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000163838(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Gérald Pavret de La Rochefordière
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Chypre
Remplace:M. Pierre Couturier
Groupe:
Chypre
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Chypre"
JORFTEXT000000163837(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Marie-Claude Cabana
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Organisation de coopération et de développement économique
Remplace:M. Jacques Le Chartier de Sedouy
Groupe:
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000163836(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Gay-Bellile (Christian)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
JORFTEXT000000163781(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.