Second groupe du second grade et maintenus en position de détachement (organisation)


De: Dominique Gohon
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Olivier Fourmy
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Gilbert Flam
magistrats du second grade, premier groupe
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Michel Boussaroque
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Riom
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Michel Bonneau
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Nathalie Dominique
premier juge au tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Emmanuel Watrin
juge au tribunal de grande instance de Dax
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Patrick Titiun
magistrats du second grade, premier groupe
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Hubert Liffran
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jean-Louis Croizier
maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature du second grade, premier groupe
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jean-Charles Bak
juge au tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Martine Lebrun
juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: François Vaissette
magistrat du second grade, premier groupe
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
21 Juin 199221/06/1992
De: Gérard Gimenez
juge au tribunal de grande instance de Millau chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Affrique
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
21 Juin 199221/06/1992
De: Christian Chomienne
magistrat du second grade, premier groupe
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
21 Juin 199221/06/1992
De: Michèle Guihot, épouse Saurel
juge au tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
21 Juin 199221/06/1992
De: Pierre Lajoix
magistrat du second grade, premier groupe, détaché
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
conseiller de tribunal administratif
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Marie Guilguet, épouse Doumit-el-Khoury
magistrat du second grade, premier groupe, détachée
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
conseiller de tribunal administratif
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Thierry Rougeot
juge au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Denis Rapone
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, premier groupe, détaché auprès des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Jean-Michel Combalat
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bernay
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Alain Clergue
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Camille Boura
juge au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Robert Blaser
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice du second grade, premier groupe, détaché auprès des services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Anne Valentini
magistrat du second grade, premier groupe, détachée à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
maître de conférences
Groupe:
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Catherine Le Lay
magistrat du second grade, premier groupe, détachée auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la principauté de Monaco
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Claudine Jacob
magistrat du second grade, premier groupe, détachée auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Laure Georgin, épouse Quinet
juge au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.