Sous-direction du recrutement et de la formation (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Etienne Stock
sous-préfet, adjoint au sous-directeur du recrutement et de la formation et chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation
Groupe:
Sous-direction du recrutement et de la formation
JORFTEXT000000260684
(source JORF)
habilitation
11 Juin 2005
11/06/2005
De:
Etienne Stock
sous-préfet, adjoint au sous-directeur du recrutement et de la formation et chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation. »
Groupe:
Sous-direction du recrutement et de la formation
JORFTEXT000000249982
(source JORF)
habilitation
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Pierre-Henri Vray
administrateur civil, chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation
Groupe:
Sous-direction du recrutement et de la formation
JORFTEXT000000232226
(source JORF)
habilitation
08 Octobre 2003
08/10/2003
De:
Pierre-Henri Vray
administrateur civil, chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation
Groupe:
Sous-direction du recrutement et de la formation
JORFTEXT000000229411
(source JORF)
habilitation
07 Juin 2003
07/06/2003
De:
Pierre-Henri Vray
administrateur civil, chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation. »
Groupe:
Sous-direction du recrutement et de la formation
JORFTEXT000000598742
(source JORF)
habilitation
20 Novembre 2002
20/11/2002
De:
Pierre-Henri Vray
administrateur civil, chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation
Groupe:
Sous-direction du recrutement et de la formation
JORFTEXT000000231083
(source JORF)
habilitation
30 Mai 2002
30/05/2002
De:
Pierre-Henri Vray
administrateur civil, chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation
Groupe:
Sous-direction du recrutement et de la formation
JORFTEXT000000585095
(source JORF)
habilitation
13 Mars 2002
13/03/2002
De:
Pierre-Henri Vray
administrateur civil, chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation
Groupe:
Sous-direction du recrutement et de la formation
JORFTEXT000000769213
(source JORF)
habilitation
02 Mars 2001
02/03/2001
De:
Pierre-Henri Vray
administrateur civil, chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation. »
Groupe:
Sous-direction du recrutement et de la formation
JORFTEXT000000754972
(source JORF)
habilitation
14 Décembre 2000
14/12/2000