07 Juin 2003


De: Cuneo (Pierre)
nommé inspecteur adjoint des finances
Objet:
à la qualité d'élève administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
cessation de fonction
07 Juin 200307/06/2003
De: Jean Pujol
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
représentant des Français établis dans la Principauté d'Andorre
Groupe:
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Benoît Leclercq
Objet:
directeur général des hospices civils de Lyon
Groupe:
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Watio Kenne (Léopold)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Virgal (Eddy)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Toléon (Ruddy)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Thevenin (Jacques)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Srail (Hassane)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Skora (Johann)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Saou (Marouane)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Placé (Sébastien)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Pionnier (Benoît)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Najah (Farid)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Liais (Nicolas)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Gutierrez (Laurent)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Gil (David)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Gheorghe (Nicolas)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Georges (Jean-Louis)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: El Ayadi (Kamal)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: El Abdallaoui (Abdelaziz)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Duez (Thierry)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Declerck (Ivan)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Chichoracki (Eddy)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Chessel (Julien)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Maliczak (Caroline)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Beaucamp (Sabine)
Objet:
élève titulaire de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Bouriane (Gérard)
Objet:
sur l'emploi de chef du service juridique à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
détachement
07 Juin 200307/06/2003
De: Bouriane (Gérard)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
directeur adjoint, chargé de la sous-direction du contrôle fiscal de la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-02-25"
cessation de fonction
07 Juin 200307/06/2003
De: Marie-Claude Kroisz, née Caill
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée d'administration centrale, 9e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Ecole nationale supérieure des mines de Paris)
Groupe:
date_debut="2003-08-22"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Juin 200307/06/2003
De: Ostengo (Catherine), épouse Muller
conseil de prud'hommes de Niort
Objet:
au titre de l'année 2003, complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
07 Juin 200307/06/2003
De: Sin (Dara)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales de Bretagne
Groupe:
date_debut="2001-05-25"
duree="trois ans"
détachement
07 Juin 200307/06/2003
De: Legrand (Alain)
Professeur
Objet:
président de la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
president
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Schneller (Jean-Marie)
suppléant, représentants du Syndicat des biologistes
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Molgatini (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Malmejac (Alain)
Docteur
suppléants, représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Lionne (Jean-Paul)
Docteur
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Lelioux (Jean)
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Kajzer (Christophe)
Docteur
suppléant, représentants du Syndicat des laboratoires de biologie clinique
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Gérard (François)
Docteur
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Ficheux (Jean)
Docteur
suppléant, représentants du Syndicat national des médecins biologistes
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Couderc (Remy)
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Calestreme (Philippe)
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Caillet (Raymond)
Docteur
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Cabanel (Norbet)
suppléant, représentants du Syndicat national des biologistes des hôpitaux
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Rouger (Philippe)
Professeur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Pozzetto (Bruno)
Professeur
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Porquet (Dominique)
Professeur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Orgiazzi (Jacques)
Professeur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Mourad (Jean-Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Miegeville (Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Lauroua (Pierre)
Docteur
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Goossens (Michel)
Professeur
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Ghnassia (Jean-Claude)
Professeur
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Beaudeux (Jean-Louis)
Docteur
suppléant
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Simonet (Christine)
titulaire
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Malagrida (Lydia)
suppléante, représentants du Syndicat national des biologistes des hôpitaux privés
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Gaussem (Pascale)
suppléante, représentants de la Fédération nationale des syndicats des praticiens biologistes hospitaliers
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Baury (Aline)
suppléante, représentants du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
représentants des organisations syndicales et professionnelles de biologie médicale à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Vassault (Anne)
Docteure
suppléante
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Sanson Le Pors (Marie-José)
Professeure
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Marion (Sylvie-Elisabeth)
Docteure
suppléante
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Gruson (Anne)
Docteure
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Gimenez-Roqueplo (Anne-Paule)
Docteure
suppléante
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: Casadevall (Nicole)
Professeure
titulaire
Objet:
personnalités compétentes en matière de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
07 Juin 200307/06/2003
De: François Grateau
Objet:
directeur général des hospices civils de Lyon
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Juin 200307/06/2003
De: Cheval-Garandeau (Marie)
inspectrice des finances
Objet:
chargée de mission contractuelle auprès du groupe La Poste
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
duree="trois ans"
détachement
07 Juin 200307/06/2003
De: Frédéric Lenica
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (3e tour intérieur)
Groupe:
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Frédéric Aladjidi
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (2e tour intérieur)
Groupe:
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Claire Landais
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (1er tour intérieur)
Groupe:
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Rey (Florence)
administratrice civile rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Aquitaine
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
première conseillère
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
détachement
07 Juin 200307/06/2003
De: Augustin (Vincent, Jacques, Joseph)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes
au grade d'ingénieur en chef
date_debut="2003-07-01"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"
promotion
07 Juin 200307/06/2003
De: Hémon (Denis)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
personnes qualifiées et
a)
responsables de registre
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Ferrières (Jean)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
personnes qualifiées et
a)
responsables de registre
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Bréart (Gérard)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
personnes qualifiées et
a)
responsables de registre
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Bey (Pierre)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
personnes qualifiées et
2° Au titre des spécialistes dans les domaines
couverts par les registres
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Launoy (Guy)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
personnes qualifiées et
2° Au titre des spécialistes dans les domaines
a)
responsables de registre
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Vathaire (Florent)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
personnes qualifiées et
1° Au titre des spécialistes en épidémiologie, et en santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Estève (Jacques)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
personnes qualifiées et
1° Au titre des spécialistes en épidémiologie, et en santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Chérié-Chaline (Laurence)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
personnes qualifiées et
2° Au titre des spécialistes dans les domaines
couverts par les registres
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Boniton-Kopp (Claire)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
personnes qualifiées et
2° Au titre des spécialistes dans les domaines
couverts par les registres
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Tursz (Anne)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
personnes qualifiées et
1° Au titre des spécialistes en épidémiologie, et en santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Berr (Claudine)
Objet:
membres du Comité national des registres
au titre de l'article 7 de l'arrêté du
6 novembre 1995
personnes qualifiées et
1° Au titre des spécialistes en épidémiologie, et en santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Bertrand Barbe
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières »
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
détachement
07 Juin 200307/06/2003
De: Jaillot (Gilles)
Objet:
dans le corps des conseillers des chambres régionales des comptes
conseillers
date_debut="2003-04-01"
corps="Conseillers des chambres régionales des comptes"
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Grimaud (Pierre)
Objet:
dans le corps des conseillers des chambres régionales des comptes
conseillers
date_debut="2003-04-01"
corps="Conseillers des chambres régionales des comptes"
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Grenier (Philippe)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des conseillers des chambres régionales des comptes
conseillers
date_debut="2003-04-01"
corps="Conseillers des chambres régionales des comptes"
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Govedarica (Thomas)
Objet:
dans le corps des conseillers des chambres régionales des comptes
conseillers
date_debut="2003-04-01"
corps="Conseillers des chambres régionales des comptes"
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Espi (Pierre-Jean)
Objet:
dans le corps des conseillers des chambres régionales des comptes
conseillers
date_debut="2003-04-01"
corps="Conseillers des chambres régionales des comptes"
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Delage (Benoist)
Objet:
dans le corps des conseillers des chambres régionales des comptes
conseillers
date_debut="2003-04-01"
corps="Conseillers des chambres régionales des comptes"
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Boutin (Benoit)
Objet:
dans le corps des conseillers des chambres régionales des comptes
conseillers
date_debut="2003-04-01"
corps="Conseillers des chambres régionales des comptes"
nomination
07 Juin 200307/06/2003
De: Pierre-Henri Vray
administrateur civil, chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation
Groupe:
habilitation
07 Juin 200307/06/2003
De: Marc Meunier
administrateur civil, chef du bureau des actions sanitaires et sociales
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale
Groupe:
habilitation
07 Juin 200307/06/2003
De: Vincent Soetemont
administrateur civil, chef du bureau des personnels des préfectures
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Juin 200307/06/2003
De: Yves Husson
administrateur civil, chef du bureau de l'emploi, des finances et des affaires juridiques
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Juin 200307/06/2003
De: Patrick Audebert
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Juin 200307/06/2003
De: Marie-Christine Dewailly
administratrice civile, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Juin 200307/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.