Tribunal d'instance d'Issoire (organisation)


De: SAYET (Dominique), épouse DEPARIS
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000020506537(source JORF)
nomination
11 Avril 200911/04/2009
De: Marquet (Thérèse), épouse Virat
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000019952281(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Marquet (Thérèse), épouse Virat
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
suppleant
JORFTEXT000000807240(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Intilla (Valérie), épouse Labertrandie
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000807240(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Marquet (Thérèse), épouse Virat
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
date_debut="2004-03-30"
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000252397(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Chaabane (Amine-Xavier)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Issoire
Remplace:
Mme Carpentier
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000532012(source JORF)
nomination
17 Mars 199517/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.