tribunal_instance="Issoire" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: SAYET (Dominique), épouse DEPARIS
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000020506537(source JORF)
nomination
11 Avril 200911/04/2009
De: Marquet (Thérèse), épouse Virat
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000019952281(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bruno Fauh
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Marquet (Thérèse), épouse Virat
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
suppleant
JORFTEXT000000807240(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Intilla (Valérie), épouse Labertrandie
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000807240(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Marquet (Thérèse), épouse Virat
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
date_debut="2004-03-30"
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000252397(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Chaabane (Amine-Xavier)
Objet:
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Issoire
date_debut="2003-09-30"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000429736(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200315/10/2003
De: Henri Bec
avocat
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Issoire
Remplace:
Mme Gendre
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000575681(source JORF)
nomination
11 Mars 199911/03/1999
De: Bec
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre mois
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Issoire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000575681(source JORF)
nomination
11 Mars 199911/03/1999
De: Marquet (Thérèse), épouse Virat
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Issoire
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
suppleant
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Chaabane (Amine-Xavier)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance d'Issoire
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000380793(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Chaabane (Amine-Xavier)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Issoire
Remplace:
Mme Carpentier
Groupe:
Tribunal d'instance d'Issoire
tribunal
tribunal_instance="Issoire"
JORFTEXT000000532012(source JORF)
nomination
17 Mars 199517/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.