Tribunal d'instance de Charolles (organisation)


De: Seguy (Françoise), épouse Roblin
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Charolles
Remplace:Mme Fugier (Agnès)
Groupe:
date_debut="2001-09-17"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
suppleant
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Kudlak (Régine)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Charolles
Remplace:
Mme Douheret
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Fugier (Agnès)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Charolles
Groupe:
date_debut="1997-12-15"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Fugier (Agnès)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Charolles
Groupe:
date_debut="1997-02-10"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
nomination
29 Avril 199729/04/1997
De: Creuzet (Marie-Laure), épouse Douheret
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Charolles
Remplace:
Mme Develey
Groupe:
date_debut="1996-09-19"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Creuzet (Marie-Laure), épouse Douheret
Objet:
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Charolles
Groupe:
date_debut="1996-09-19"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
suppleant
cessation de fonction
03 Janvier 199703/01/1997
De: Creuzet (Marie-Laure), épouse Douheret
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Charolles
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
suppleant
nomination
31 Août 199631/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.