28 Janvier 1998

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pochon-Guérin (Ludovic)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Devanne (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Boutin (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Basinski (David)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Lemoigne (Françoise)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Ouagadougou (Burkina Faso)
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Bernadaux-Witt (Lucette)
agent de service
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de N'Djamena (Tchad)
Groupe:
date_debut="1997-11-04"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Lemoine (Michel)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="1997-09-08"
duree="deux ans"
détachement
28 Janvier 199828/01/1998
De: Reverdy (Marie-Jeanne), épouse Salin
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Château-Gontier
Remplace:
Mme Bertron
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Bertron (Odile)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Château-Gontier
Remplace:
Mme Leray
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Roussel (Roland)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1998-02-27"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite
admission
28 Janvier 199828/01/1998
De: Geffroy (Hélène), épouse Delinot
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant de la régie d'avances de la cour d'appel d'Angers
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
cour_appel="Angers"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Beaupere (Marie-Hélène), épouse Bouvier
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel d'Angers
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
cour_appel="Angers"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Schremer (Danielle), épouse Robellaz
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Remplace:
Mme Pietrement
Groupe:
date_debut="1997-12-15"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dizier"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Gherardi (Charles)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de président
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Toffin (Yves)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de président
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Vayrac (Roger)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Sanson (Christophe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Legrand (Patrick)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Lamure (Claude)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Jacob (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Carpentier (Claude)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Bouttes (François)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Villain (Georges)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Sinour (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Mariani (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Heliot (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Hamon (Didier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Gerbeaux (Denis)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: De Place (Hervé)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Caussade (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Elsen (Liliane)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Gavard (Régine), épouse Moing
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bonneville
Remplace:
Mme Famy
Groupe:
date_debut="1998-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Bonneville"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Bernaert (Gabrielle), épouse Guerain
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bonneville
Remplace:
Mme Aurry
Groupe:
date_debut="1998-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Bonneville"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Brehelin (Martine), épouse Guillouet
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:Mme Le Moing
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:
Mme Monneraye
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Perrine (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Emangard (Samuel)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Marchand (Nicolas)
Objet:
élève stagiaire de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Leviol (Jean)
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Remplace:Mme Gaymard (Clara)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Chauchat (Mathias)
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire du centre universitaire de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Euriat (Michel)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au directeur de la programmation et du développement
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Vigier (Sylvie)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Lure
Remplace:
Mme Genet
Groupe:
date_debut="1997-12-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lure"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Apied (Viviane)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Goy (Claude)
secrétaire d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable intérimaire du centre d'éducation populaire et de sport (CREPS) d'Ajaccio
Groupe:
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Rico (Frédéric)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1997-06-29"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: De Dryvère (Arnaud)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-31"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Marcel (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-05"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Hupays (Michel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1997-08-04"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Inzerilli (Florence)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1997-06-29"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Bresson (Jean)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-31"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Angerand (Luc)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-05"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Moulinou (Martine)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant de la régie d'avances de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Henry (Réjane), épouse Le Guillou
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Sannois
Remplace:
Mme Besnard
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sannois"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Hamli (Fatiha)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Dhoury
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Isabelle Renouard
ministre plénipotentiaire, secrétaire générale de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
28 Janvier 199828/01/1998
De: Guillonneau (Christel)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Laon
Remplace:
Mme Calmels
Groupe:
date_debut="1998-01-05"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: de Longevialle (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du Conseil supérieur de la mutualité et de sa section permanente
au titre de membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Lambertin (Jean)
Groupe:
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Vilmont (Richard)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Pezechke (Christian)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Merlaud (Philippe)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Martinez (Michel)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Lacroix (Jean-Philippe)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Guiriaboye (Eugène)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Dupuy (Raymond)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Dupont (Pierre-Louis)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Devolder (Frantz)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Defour (Jean-Mathieu)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Zafari (Cécilia)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Volat (Liliane)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Maunier (Sophie)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Martin (Céline)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Mabecque (Marie-Claude)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Lardon (Anne)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Lacarriere (Sylvie)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Haeffele (Magaly)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Gauchet (Christine)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Gamain (Marie-Ange)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Epivent (Gaëlle)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Dagoret (Bérengère)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Clouin (Céline)
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Robert Pistre
ingénieur général des mines honoraire
Objet:
membre de la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires et agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
personnalité qualifiée
Remplace:M. Raymond H. Levy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Telani (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199828/01/1998
De: Rannou (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199828/01/1998
De: Porzio (Christian)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199828/01/1998
De: Grolleau (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199828/01/1998
De: Feuchet (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199828/01/1998
De: Dumortier (Christian)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199828/01/1998
De: Bachelart (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
28 Janvier 199828/01/1998
De: Saintain, née Paillot (Christiane)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Vesoul
Remplace:
M. Minazzi
Groupe:
date_debut="1998-01-05"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Guennou (Yann)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Bichon (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Coirat (Nicole), épouse Verneau
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Leroy (Françoise)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Coirat (Nicole), épouse Verneau
en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Baugé
Objet:
de passation des comptes
cessation de fonction
28 Janvier 199828/01/1998
De: Spira (Alfred)
Objet:
membre de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique
personnalité qualifiée
Remplace:M. Ménard (Joël)
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Marlier (Claude)
président hors classe, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du comité technique radiophonique de la région d'Ile-de-France, du département de l'Oise et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Fugier (Agnès)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Charolles
Groupe:
date_debut="1997-12-15"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Bergonzi (Jean)
détaché
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1997-08-04"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Ades (Bernard)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1997-06-29"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Apvrille (Denis)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1997-01-31"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Colleu (Rachel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1997-01-05"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Le Lorier (Anne)
chef du service des affaires monétaires et financières à la direction du Trésor
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des marchés financiers
Remplace:M. Lemoyne de Forges (Sylvain)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
28 Janvier 199828/01/1998
De: Cheyrou (Nicole)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
Remplace:
Mme Fraysse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Villeneuve-sur-Lot"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.