Une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication (organisation)


De: Sylvie ROBERT
sénatrice
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication
JORFTEXT000030664312(source JORF)
charge
03 Juin 201503/06/2015
De: Martine FAURE
députée
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication
JORFTEXT000030191523(source JORF)
charge
05 Février 201505/02/2015
De: Michel Françaix
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication
JORFTEXT000028035883(source JORF)
charge
05 Octobre 201305/10/2013
De: Catherine Dumas
sénatrice de Paris
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication
JORFTEXT000020216808(source JORF)
charge
06 Février 200906/02/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.