05 Février 2015


De: David Torrin
ingénieurs des mines
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Richard Lavergne
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Franck Lavagna
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Albert Féroldi
ingénieurs généraux des mines
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Sophie Mourlon
ingénieurs en chef des mines
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Faustine Antoine
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Louis du Pasquier
ingénieurs des mines
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Pierre Pribile
ingénieurs en chef des mines
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Marc Glita
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Fabrice Dambrine
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Christophe Boutonnet
ingénieurs généraux des mines
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Anne Laurent
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
élection
05 Février 201505/02/2015
De: Alain Vallet
chef du service du pilotage et de l'évolution des services au secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Yves Poilane
directeur de Télécom ParisTech
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Philippe Lafay
sous-directeur des ressources humaines de l'administration centrale au secrétariat général
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Patrice Greliche
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi à la DIRECCTE Centre
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Gilles Brégant
directeur général de l'Agence nationale des fréquences
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-Solange Tissier
chef du service du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Patrick Pailloux
directeur technique à la direction générale de la sécurité extérieure du ministère de la défense
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Pascal Faure
directeur général des entreprises
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Sandrine Lémery
première secrétaire générale adjointe de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Michèle Féjoz
directrice des ressources humaines, adjointe au secrétaire général
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Patricia Blanc
directrice générale de la prévention des risques au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
1o
membres titulaires
Groupe:
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Bodin Christian
contrôleur général de 1re classe
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier près le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
mission de contrôle des activités financières
pour y exercer le contrôle économique et financier de l'État sur la société Consortium de réalisation
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
mise à disposition
05 Février 201505/02/2015
De: Stéphane Pénet
Objet:
membre titulaire du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
représentant des entreprises d'assurance
Groupe:
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Pineau (Bernard)
Objet:
commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables des Pays de la Loire
Remplace:M. Rigolé (Rémi)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Leleu (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Doctrinal (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Sépulchre de Condé (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Piot (Étienne)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Perrier (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Perlaut (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Martin (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Lathuille (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Iltis (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Genève (Éric)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Bonche (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Baud (Renald)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Rey (Jean Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre de personnalités représentant l'enseignement technique supérieur ou particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Poncet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre de personnalités représentant l'enseignement technique supérieur ou particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Nantua (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre de personnalités représentant l'enseignement technique supérieur ou particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Choderlos de Laclos (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre de personnalités représentant l'enseignement technique supérieur ou particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Rennard (Claudie)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Chapon (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
Au titre des représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Didier ZMIRO
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Vincent VERROYE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Christian VAN PUYVELDE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Michel THIVEL
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Philippe SCARDEONI
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Louis SANCHEZ
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Bernard SAMY
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Thierry SAINTE-CLAIRE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Daniel ROUZY
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Alain REPAUX
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: François QUINTIN
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Louis PASTOR
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Michel MORELIERE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Thierry MENERET
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Claude MARQUE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Alain MARIE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Edgar MALLEVILLE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jacques MALIVERNEY
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Pierrick LOUBOUTIN
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Fabrice LEROY
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Philippe LATASTE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Patrice LARDE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Georges KLEPATCH
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Alain GIRAUD
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Alain GIRARD
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Éric GASTELLU
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Louis GALLIEN
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Marie FRANCOIS
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Christian EPIN
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Serge DOUMAIN
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean DELAUNAY
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Bruno COSSET
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Philippe CICUREL
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: François CHENU
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Michel BUISSAN
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jacques BOUTON
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Dominique BOILEAU
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Michel BIRAULT
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Alain BENOTEAU
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Michel ARGIEWICZ
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Vincent AMILHAUD
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Catherine THUAL
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Viviane SOLMONT
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Évelyne RANUCCINI
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Michèle PAULIAT
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-Christine NOISET
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Dominique LEGAY
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Catherine LE BARS
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Maryse LALLIER
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Françoise GEORGIN
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Maryline GENIEYS
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Anne FAUCONNIER
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Catherine DUBUIS
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Brigitte DRURE-RECOING
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Maryse DARNAUDGUILHEM
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Patricia CORITON
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Geneviève CAVAZZI
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-Hélène BOUVARD
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Danièle BARRE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Solange BARDOT
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2013
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Xavier SERRES
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Olivier SALVADOR
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Didier PETITJEAN
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Gilles PETIT
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Philippe NEYMARC
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Dominique MOEHLINGER
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Yves MELAIN
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Pierre MAURY
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Alexandre MARTIAL
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Karim MAATOUG
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Pierre LE MOUELLIC
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Didier LAFAYE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Pierre KOCHANSKI
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-François HERNANDEZ
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Marc GRAS
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Éric FRITSCH
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Serge DORE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Luc CHARPENTIER
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Michel CAZAUBON
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Claude BROCARD
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Catherine TRENQUE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Laura TORREBRUNO
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Isabelle STOLL
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Yasmine OUANNOUGHI
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Nicole MINGONE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Claudine LE DOEUFF
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-Anne JEUSEL
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Caroline ISART
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-Noëlle GACHET-KERKOUR
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Caroline DULOUS-DELIGNIERE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Évelyne DENOMME
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Nadine DELMESTRE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé
au grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Philippe SCARDEONI
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Alain REPAUX
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Louis PASTOR
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Edgar MALLEVILLE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Pierrick LOUBOUTIN
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Philippe LATASTE
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Georges KLEPATCH
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Éric GASTELLU
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Marie FRANCOIS
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Serge DOUMAIN
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Jean DELAUNAY
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Dominique BOILEAU
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Alain BENOTEAU
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Michel ARGIEWICZ
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Michèle PAULIAT
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-Christine NOISET
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Catherine LE BARS
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Anne FAUCONNIER
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Maryse DARNAUDGUILHEM
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-Hélène BOUVARD
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret no 2011-1317 du
17 octobre 2011
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration de l'État hors classe
au titre de l'année 2014
promotion
05 Février 201505/02/2015
De: de Budapest (Hongrie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de Barcelone (Espagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: d'Amsterdam (Pays-Bas)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De:
Naomi Segal ()
professeure à l'université de Cambridge (Royaume-Uni)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De:
Provence
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de Budapest (Hongrie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: d'Amsterdam (Pays-Bas)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean Moulin Lyon-III
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de Zurich (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de Manchester (Royaume-Uni)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de Ljubljana (Slovénie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Berlin (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Wolfgang Wildgen
professeur à l'université de Brême (Allemagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Johan Wagemans
professeur à la Katholieke Universiteit Leuven (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Antoine Triller
professeur à l'Institut de biologie de l'École normale supérieure de Paris (Ulm)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: David Sherrington
professeur à l'université d'Oxford (Royaume-Uni)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Enrico Serpelloni
professeur à l'Instituto Nazionale di Geofisica e Vulcanologia (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Peter Schneider
professeur à l'université de Münster
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Michel Murrat
professeur à l'université de Paris-IV
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Philippe Miele
professeur à l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Francesco Fidecaro
professeur à l'université de Pise (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Majid Ebrahim-Zadeh
professeur à l'université de Saint-Andrews (Royaume-Uni)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Alain Delchambre
professeur à l'École polytechnique de Bruxelles (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Peter Blumenthal
professeur à l'université de Cologne (Allemagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Benoît Bardy
professeur à l'université de Montpellier-1
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Simon White
professeur au Max-Planck-Institut für Astrophysik Garching (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Damian Niwinsk
professeur à l'université de Varsovie (Pologne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Glen Most
professeur à l'École normale supérieure de Pise (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Andrei Miu
professeur à l'université de Cluj (Roumanie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Milan Kalal
professeur à la Czech Technical University de Prague (Tchéquie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Tim Freytag
professeur à l'université de Fribourg (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Helmuth Cremer
professeur à l'université de Toulouse
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Frédérique Zwitter
professeure à l'université de Paris-XIII
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Gaëtane Lespes
professeure à l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Liliane Leger
professeure à l'université de Paris-XI
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jacqueline Lalouette
professeure à l'université de Lille-III
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-Luce Demonet
professeure à l'université de Tours
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jocelyne Caboche
professeure à l'université de Paris-VI
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Sabine Boukherroub-Szunerits
professeur à l'université Lille-I
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Élisa Romano
professeur à l'université de Pavie (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jacqueline Cerquiglini-Toulet
professeure à l'université de Paris-IV
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Anne-Catherine Bachoud-Levi
professeure à l'université de Paris-XII
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De:
Michel Offerlé professeur à l'École normale supérieure de Paris
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: François de Callatay
professeur à l'université de Namur (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Tomaz Zwitter
professeur à l'université de Ljubljana (Slovénie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: David Spurr
professeur à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Sébastien Silvestre
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale de Paris
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Martin Schlichenmaier
professeur à l'université du Luxembourg
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Luis Sanchez-Sotto
professeur à l'université de Madrid (Espagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: David Renders
professeur à l'université de Louvain (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Josep Quer
professeur à l'université de Barcelone (Espagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Robert Plana
directeur des relations avec les universités et recherche et développement chez Alstom
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Stéphane Noselli
professeur à l'université de Nice
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Giancarlo Molli
professeur à l'université de Pise (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Saint Louis de Bruxelles
(Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Dominique Lebreton
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Vincent Laudet
professeur à l'École normale supérieure de Lyon
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Alain Jolibert
professeur émérite à l'université de Grenoble
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Michel Jeanneret
professeur à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Christopher Hunter
professeur à l'université de Cambridge (Royaume-Uni)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Peter Heutink
professeur à l'université d'Amsterdam (Pays-Bas)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jacques Fontanille
professeur à l'université de Limoges
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Pierre Devroey
professeur à l'université libre de Bruxelles (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Michel Denis
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: James Crowley
professeur à l'Institut polytechnique de Grenoble
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Bernard Coulie
professeur à l'université de Louvain (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: François Chaubet
professeur à l'université Nanterre Paris-X
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Christophe Charle
professeur à l'université Paris-I
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Sébastien Candel
professeur à l'École centrale Paris
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Ron Bush
professeur à l'université d'Oxford (Royaume-Uni)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Pierre Burg
professeur de tectonique à l'ETH Zurich (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Yves Brechet
professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble, haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Philippe Bouyer
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Martino Bolognesi
professeur à l'université de Milan (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Daniel Boissonnat
directeur de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique de Nice
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Joël Biard
professeur à l'université de Tours
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Andrej Bauer
professeur à l'université de Ljubljana (Slovénie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Stefano Atzeni
professeur à l'université de Roma-1 (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Ennio Arimondo
professeur à l'université de Pise (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Hubert de La Bruslerie
professeur à l'université Paris-I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Luc Vervisch
professeur à l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Viggo Tvergaard
professeur à la Danmarks Tekniske Universitet (Danemark)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Alain Trembleau
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jurgen Trabant
professeur à l'université de Berlin (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Gennaro Terracciano
professeur à l'université de Rome (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Serge Stoll
professeur à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Xavier Seron
professeur à l'université catholique de Louvain (Belgique)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Richard Saurel
professeur à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Bernhard Ryffel
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (Orléans)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Markus Roth
professeur à l'université de Darmstadt (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Tristan Rivière
professeur à l'École polytechnique fédérale de Zurich (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Peter Read
professeur l'université d'Oxford (Royaume-Uni)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Bruno Pinchard
professeur à l'université
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Alain Peyraube
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Ludovic Orlando
professeur au Centre for GeoGenetics, Natural History Museum of Denmark, Copenhagen (Danemark)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jacques Neefs
professeur à l'université
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Roberto Natalini
professeur à l'université de Rome (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Pieter Muysken
professeur à l'université Radboud à Nimègue (Pays-Bas)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Nicolas Monod
professeur à l'École polytechnique fédérale de Lausanne (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Yves Metivier
professeur à l'Institut polytechnique de Bordeaux
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Yves Luginbuhl
directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Bertrand Legendre
professeur à l'université de Paris-XIII
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Bernard Lahire
professeur à l'École normale supérieure de Lyon
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Paul Kneib
professeur à l'université de Lausanne (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-François Joanny
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Pierre Iselin
professeur à l'université Paris-I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Lambert Isaebert
professeur à l'université de Louvain (Belgique)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Johns Hopkins de Baltimore
(USA)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Georges Hadziioannou
professeur à l'université de Bordeaux-I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jonathan Grainger
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Pierre Florens
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Emmanuel Floratos
professeur à l'université d'Athènes (Grèce)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: David Fiala
professeur à l'université de Tours
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Franck Demonet
professeur à l'université de Lausanne (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Frédéric Debuzon
professeur à l'université de Strasbourg
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Edwin Constable
professeur à l'université de Bâle (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean Chuquet
professeur à l'université de Poitiers
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Roberto Calabrese
professeur à l'université de Ferrare (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Bernard Caillaud
professeur à l'École d'économie de Paris
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Giuseppe Buttazzo
professeur à l'université de Pise (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Paco Bustamante
professeur à l'université de
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Mark Brown
professeur à l'université de Bristol (Royaume-Uni)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Loup Bourget
professeur à l'École normale supérieure de Paris (Ulm)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Marco Borghesi
professeur à la Queen's University de Belfast (Irlande)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Djamel Benredjem
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Choukri Benayed
professeur à l'université de Limoges
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Francisco Beltran
professeur à l'université de Saragosse (Espagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-François Baumard
professeur à l'École nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: John Ball
professeur à l'université d'Oxford (Royaume-Uni)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Julien Aliquot
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Carole Talon-Hugon
professeure à l'université de Nice
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Claudine Schiff
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) de Marseille
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Aurore Savoy-Navarro
directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Christine Savinel
professeure à l'université Paris-III
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Antonella Romano
professeure à l'Institut universitaire européen de Florence (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Bernadette Roge
professeure à l'université Toulouse-II
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Denise Pumain
professeure à l'université Paris-I
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Sylvie Merviel-Leleu
professeure à l'université de Valenciennes
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Ana Mauleon
professeure à l'université
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Marina Glukhova
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Véronique Gely
professeure à l'université Paris-I
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Cecilia Ceccarelli
astronome au laboratoire d'astrophysique de l'observatoire de Grenoble
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Karine Berthelot-Guiet
professeure à l'université Paris-I
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Tor Vergata (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Sabine Saurugger
professeure à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: La Rochelle
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Élisabeth Rallo-Ditche
professeure émérite à l'université de
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Claire Poyart
professeure à l'université Paris-V
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Hélène Pauliat
professeure à l'université de Limoges
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Christina Moberg
professeure à l'Institut royal de technologie (KTH), Stockholm (Suède)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Harriet Jisa
professeure à l'université de Lyon-II
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Isabelle Cogitore
professeure à l'université Grenoble-III
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Raja Chatila
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Alessandra Carbone
professeure à l'université Paris-IV
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Eugénia Bournova
professeure à la Athens Faculty of Economics and Political Sciences (Grèce)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Annette Becker
professeure à l'université Nanterre Paris-X
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Frédérique Bassino
professeure à l'université Paris-XIII
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Irina Artemieva
professeure à l'université de Copenhague (Danemark)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Ghislaine Filliatreau
directrice de l'Observatoire des sciences et techniques
Objet:
au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
les actes suivants, relatifs à l'organisation de l'activité de l'OST
Groupe:
autorite_delegation="Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Alain Rivière
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut supérieur de mécanique de Paris
Groupe:
date_debut="2015-02-14"
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: UOE (Unesco/OCDE/Eurostat)
En lien avec son expertise statistique, la Depp exerce la fonction de représentant de la France dans les différentes instances européennes et internationales : Eurostat, Groupe permanent des indicateurs européens, comités de l'OCDE, IEA (International Association for the Evaluation of Educational Achievement), AEA (Association for Educational Assessment)
Objet:
dans la Base centrale de pilotage (BCP) pour les besoins d'utilisateurs internes ou externes au ministère, données qui sont soit agrégées soit individuelles. La BCP couvre non seulement les élèves et les apprentis, mais aussi les personnels et les étudiants : elle est en effet alimentée par des données provenant des bases gérées par la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques (Dgesip-DGRI-A2). Des efforts continus sont consacrés à l'amélioration des outils d'accès à la BCP. La Depp assure la maîtrise d'ouvrage des quelque 130 applications et logiciels d'analyse qui entrent dans la construction du système d'information statistique
III.1 La production de données internationales et la représentation de la France dans les instances européennes
Groupe:
mise à disposition
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-Marc DELIER Mme Maryanne MAYENNE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Réunion
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Pierre Marie CARBONI M. Malik SEMROUNI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Réunion
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Amandine LOTTON M. Christophe CONSTANS Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Réunion
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Isabelle ESPESSON Mme Laurence SOUMET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Réunion
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Sylvie ROBERT M. Bruno MABIT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Réunion
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Tarik ZAIL
éducateur à l'UEMO de Saint-Dizier
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube Haute-Marne
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Farid ZAIL
éducateur à l'UEHC de Troyes
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube Haute-Marne
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Laurence ROBERT
éducatrice à l'UEMO de
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube Haute-Marne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Valérie OLIVIER
éducatrice à l'UEMO de
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube Haute-Marne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Maeva ROUSSEAU
éducatrice à l'UEHC de
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube Haute-Marne
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Denis PANFILI
éducateur à l'UEMO de Chaumont
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube Haute-Marne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Troyes Troyes
Groupe:
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Sébastien BERTRAND
éducateur à l'UEHD de
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube Haute-Marne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Troyes Troyes
Groupe:
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Béatrice PAINDORGE
éducatrice à l'UEMO de
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube Haute-Marne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Chaumont Chaumont
Groupe:
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Véronique OGER
éducatrice à l'UEHC de
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube Haute-Marne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Chaumont Chaumont
Groupe:
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Marc HAKENHOLZ M. Guillaume LIBERT Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la DTPJJ du Var
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Michel TISSIER BEAUMONT Mme Anne-Sophie LETISSERAND
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la DTPJJ du Var
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-François DEMASSEY M. Frédéric BERTORA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la DTPJJ du Var
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Mourad BACHA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la DTPJJ du Var
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Geneviève MAURIN M. Soufiane YOUNSI Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la DTPJJ du Var
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Halima KINANE Mme Brigitte DUBERNET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la DTPJJ du Var
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201505/02/2015
De: Fabienne BOURDAIS
Objet:
directrice du cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Fabienne BOURDAIS
Objet:
directrice adjointe du cabinet chargée des politiques des sports du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Paul-André TRAMIER
Objet:
membre du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
personnalité qualifiée dans le domaine du sport, désignée parmi les membres du conseil d'administration du Comité national olympique et sportif français par son président
Remplace:M. Jean-Michel BRUN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Echakhch (Latifa)
artiste
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Garapon (Marie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Cyril Postel Vinay
ingénieur civil des ponts et chaussées, financier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Nicolas Bourriaud
directeur de l'Ecole nationale des beaux-arts (ENSBA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Frédéric Biamonti
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Nicole Roux-Loupiac
architecte DPLG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Mireille Ferri
directrice générale du syndicat intercommunal de la Plaine-Montjean (Val-de-Marne et Essonne), conseillère régionale d'Ile-de-France, vice-présidente de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme (IAU) et de la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Julie Desprairies
chorégraphe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Michèle Champenois
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Eric BUTOT
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Lyon
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Olivier JOANNE
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Lille
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Michel GRAZIANI
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Bastia
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Edith LEMIERE
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Nantes
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Anita LE NORMAND
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Nantes
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Cindy OSIEKA
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Metz
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Cécile MARQUET
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Metz
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Nelly PELIN
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Lyon
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Zahra BROCHOT
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Lille
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Christel VIRGITTI
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Bastia
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Michel JAUFFRIT
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Nantes
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Sami DRIDI-ROGER
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Lyon
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Alain JAMBERT
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Bastia
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Brigitte CORMERAIS
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Nantes
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Emmanuelle GRAFF
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Metz
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Viviane WEBER
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Metz
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Sylvie BOUQUET
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Lyon
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Emilie DUFERMONT
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Lille
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Christelle BUYCK
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Lille
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Maryline ORSINI
Objet:
des comités techniques placés auprès de chacun des directeurs des instituts régionaux d'administration
Comité technique de l'institut régional d'administration de Bastia
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Pierre MARTINUCCI
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Alain JAMBERT
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Michel GRAZIANI
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Marc BUGLIANI
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Emmanuelle GRAFF
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-Line ORSINI
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Christelle BUYCK
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants suppléants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Eric BUTOT
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Michel JAUFFRIT
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Didier GRASSI
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-France FROMENTIN
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Viviane WEBER
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Brigitte CORMERAIS
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Zahra BROCHOT
Objet:
comité technique commun aux instituts régionaux d'administration placé auprès du directeur général de l'administration et de la fonction publique
Représentants titulaires du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Bruno GREGEOIS
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application de l'article R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de l'Agence nationale de contrôle du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
05 Février 201505/02/2015
De: Christine DOMECQ
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application de l'article R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de l'Agence nationale de contrôle du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
05 Février 201505/02/2015
De: Paul MASSERON
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en service détaché
Groupe:
date_debut="2015-04-04"
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
05 Février 201505/02/2015
De: Pierre GUINOT-DELERY
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en service détaché
Groupe:
date_debut="2015-03-30"
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
05 Février 201505/02/2015
De: Dominique DUBOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Stéphane EXPOSITO
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des droits des femmes
Conseiller
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Hilbert (Eric)
premier maître
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer en Guyane
Groupe:
date_debut="2015-01-31"
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Robert (Dominique)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
05 Février 201505/02/2015
De: Robert (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense
date_debut="2015-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Ravier-Blanchart (Annick)
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
05 Février 201505/02/2015
De: Ravier-Blanchart (Annick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration du ministère de la défense
date_debut="2015-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Hugues DELACHAMBRE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Cannes bel âge »
Remplace:Mme Véronique ERARD
Groupe:
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: William Nahum
expert-comptable, commissaire aux comptes, expert agréé par la Cour de cassation
Objet:
le groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire, prévu au I de
l'article 142 de la loi n° 2001-420 du
15 mai 2001
personnalités indépendantes suivantes
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Thomas Jeanjean
professeur associé à l'Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales
Objet:
le groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire, prévu au I de
l'article 142 de la loi n° 2001-420 du
15 mai 2001
personnalités indépendantes suivantes
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Audrey Rivière
directrice de la consolidation du Groupe Lafarge
Objet:
le groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire, prévu au I de
l'article 142 de la loi n° 2001-420 du
15 mai 2001
personnalités indépendantes suivantes
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Danièle Lajoumard
inspectrice générale des finances
Objet:
le groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire, prévu au I de
l'article 142 de la loi n° 2001-420 du
15 mai 2001
personnalités indépendantes suivantes
Groupe:
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Stéphanie Toury
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Rethel
Remplace:M. Didier Sauvage
Groupe:
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Bernard SOULIER
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Villefranche-de-Rouergue
Remplace:M. Jean-Louis FLORENS
Groupe:
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Gilles MENANTEAU
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »
Remplace:Mme Michèle BOVE
Groupe:
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Valérie CHAMPAGNE
inspectrice générale des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalité qualifiée
Remplace:M. Antoine DOUSSAINT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Olivier Challan-Belval
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2015-02-07"
réintégration
05 Février 201505/02/2015
De: Danielle FAURE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Montluçon, chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Jean FAISSOLLE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Bernard DELEXTRAT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Gilles ROLLAND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: François SCHRAM
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-Christine DARVAND-LE DUVEHAT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre, chargée du service du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Bernadette DACHKEVITCH
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
première juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Joël CONTU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saintes
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Anne-Marie CHRETIN-DURAND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Claire MONTPIED
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Didier SUR
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Nicole BESSET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Marie-Françoise GUIDOLIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Gilbert LE MEUR
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Lorient
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Nelly LE DENMAT-DELFOSSE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Danielle BELLOT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Serge DURAND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
date_debut="2015-08-31"
a_sa_demande
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Bernard GASTINGER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
premier vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Bernadette MARTIN-LECUYER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Françoise GIRARD-REYDET-CUNY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
05 Février 201505/02/2015
De: David Percheron
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale d'administration
élève, à compter 1er janvier 2015
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
détachement
05 Février 201505/02/2015
De: Coline Craighero-Legeay
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
05 Février 201505/02/2015
De: Jean-François BROCHERIEUX
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe IV) de la région Centre-Val de Loire
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
date_fin="2015-07-31"
renouvellement
05 Février 201505/02/2015
De: Monique Saliou
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente de la commission des marchés de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:Mme Jeanne Seyvet
Groupe:
president
nomination
05 Février 201505/02/2015
De: Daniel FEDOU
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-03-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Marc NOEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2015-05-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Guy Quintane
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2015-03-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201505/02/2015
De: Martine FAURE
députée
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de la culture et de la communication
Groupe:
charge
05 Février 201505/02/2015
De: Fabienne BOURDAIS
directrice du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L109 de la base de défense de Draguignan
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L71 de la base de défense de Rennes
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L70 de la base de défense de Rennes
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L69 de la base de défense de Rennes
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n°L66 de la base de défense de Rennes
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n°L66 de la base de défense de Rennes
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L79 de la base de défense de Vannes
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L78 de la base de défense de Vannes
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L78 de la base de défense de Vannes
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SL6 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L65 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L64 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L63 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L63 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L62 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L61 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L61 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L60 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L60 de la base de défense d'Orléans-Bricy
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L59 de la base de défense de Montlhéry
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L59 de la base de défense de Montlhéry
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L58 de la base de défense de Montlhéry
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L58 de la base de défense de Montlhéry
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L57 de la base de défense de Montlhéry
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L57 de la base de défense de Montlhéry
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L55 de la base de défense de Montlhéry
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L54 de la base de défense de Creil
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L54 de la base de défense de Creil
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L53 de la base de défense de Creil
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L53 de la base de défense de Creil
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L52 de la base de défense de Cherbourg
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense, des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L51 de la base de défense de Cherbourg
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L50 de la base de défense de Cherbourg
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L50 de la base de défense de Cherbourg
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
05 Février 201505/02/2015
De: Frédérique BOTELLA
contractuelle, adjointe à la sous-directrice des missions de protection judiciaire et d'éducation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions. »
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Frédéric CHANDEZON
Objet:
directeur par intérim de l'unité
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Yoann ROUPIOZ
Objet:
CR CNRS, directeur-adjoint, et à
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Céline DELEVAL
Objet:
AI CNRS, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Eric Buffenoir
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
délégué régional de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Patricia Madrières
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1, et à l'article 2
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Isabelle Prud'Homme
responsable du service du personnel et des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Patricia Madrières
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Eric Buffenoir
directeur de recherche
Objet:
délégué régional de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
à compter du 09 février
nomination
05 Février 201505/02/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.