groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale) (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Joséphine Missoffe
Objet:
délégation parlementaire aux droits des enfants
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Délégation parlementaire aux droits des enfants
Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
delegation_parlementaire
=
"
Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000052821108
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2025
22/11/2025
De:
Sandra Marsaud
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000051363126
(source JORF)
nomination
22 Mars 2025
22/03/2025
De:
Olivia Grégoire
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement
=
"
Assemblée nationale
"
commission_parlementaire
=
"
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)
"
JORFTEXT000051363126
(source JORF)
nomination
22 Mars 2025
22/03/2025