groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale) (organisation)

De: Sandra Marsaud
Objet:
commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000053051893(source JORF)
nomination
19 Décembre 202519/12/2025
De: Joséphine Missoffe
Objet:
délégation parlementaire aux droits des enfants
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Délégation parlementaire aux droits des enfants
Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation parlementaire aux droits des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052821108(source JORF)
nomination
22 Novembre 202522/11/2025
De: Sandra Marsaud
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051363126(source JORF)
nomination
22 Mars 202522/03/2025
De: Olivia Grégoire
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051363126(source JORF)
nomination
22 Mars 202522/03/2025
De: Nicolas Metzdorf
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE CONCERNANT LA POLITIQUE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE CONCERNANT LA POLITIQUE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE
COMMISSION D'ENQUÊTE CONCERNANT LA POLITIQUE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE CONCERNANT LA POLITIQUE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050976845(source JORF)
nomination
15 Janvier 202515/01/2025
De: Moerani Frébault
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE CONCERNANT LA POLITIQUE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE CONCERNANT LA POLITIQUE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE
COMMISSION D'ENQUÊTE CONCERNANT LA POLITIQUE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE CONCERNANT LA POLITIQUE D'EXPÉRIMENTATION NUCLÉAIRE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050976845(source JORF)
nomination
15 Janvier 202515/01/2025
De: Nicole Dubré-Chirat
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE, CONCERNANT L'ORGANISATION DES ÉLECTIONS EN FRANCE
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE, CONCERNANT L'ORGANISATION DES ÉLECTIONS EN FRANCE
COMMISSION D'ENQUÊTE, CONCERNANT L'ORGANISATION DES ÉLECTIONS EN FRANCE (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE, CONCERNANT L'ORGANISATION DES ÉLECTIONS EN FRANCE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050798786(source JORF)
nomination
20 Décembre 202420/12/2024
De: Gabriel Attal
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050491503(source JORF)
nomination
14 Novembre 202414/11/2024
De: Danielle Brulebois
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LA PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE PORTANT RÉFORME DU FINANCEMENT DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050489388(source JORF)
nomination
13 Novembre 202413/11/2024
De: Sébastien Huyghe
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050475978(source JORF)
nomination
08 Novembre 202408/11/2024
De: Danielle Brulebois
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050475978(source JORF)
nomination
08 Novembre 202408/11/2024
De: Bertrand Sorre
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
nomination
06 Novembre 202406/11/2024
De: Thomas Cazenave
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
nomination
06 Novembre 202406/11/2024
De: Julie Delpech
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
nomination
06 Novembre 202406/11/2024
De: Aurore Bergé
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
nomination
06 Novembre 202406/11/2024
De: Eléonore Caroit
Objet:
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX VIOLENCES COMMISES DANS LES SECTEURS DU CINÉMA, DE L'AUDIOVISUEL, DU SPECTACLE VIVANT, DE LA MODE ET DE LA PUBLICITÉ
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX VIOLENCES COMMISES DANS LES SECTEURS DU CINÉMA, DE L'AUDIOVISUEL, DU SPECTACLE VIVANT, DE LA MODE ET DE LA PUBLICITÉ
COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX VIOLENCES COMMISES DANS LES SECTEURS DU CINÉMA, DE L'AUDIOVISUEL, DU SPECTACLE VIVANT, DE LA MODE ET DE LA PUBLICITÉ (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX VIOLENCES COMMISES DANS LES SECTEURS DU CINÉMA, DE L'AUDIOVISUEL, DU SPECTACLE VIVANT, DE LA MODE ET DE LA PUBLICITÉ (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050390136(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Thomas Cazenave
Objet:
comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050305148(source JORF)
nomination
04 Octobre 202404/10/2024
De: Marie Lebec
Objet:
COMITÉ D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
COMITÉ D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DES POLITIQUES PUBLIQUES
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050302104(source JORF)
nomination
03 Octobre 202403/10/2024
De: Marie Lebec
Objet:
DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AUX DROITS DES ENFANTS
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AUX DROITS DES ENFANTS
DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AUX DROITS DES ENFANTS (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AUX DROITS DES ENFANTS (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050295301(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: Bertrand Sorre
Objet:
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Le groupe Ensemble pour la République
Groupe:
Délégation aux outre-mer
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)
groupe Ensemble pour la République (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050295301(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024